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Praticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité ...
PertinencePraticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité
Praticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité
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Il arrive encore que des praticiens contractuels, exerçant en établissements hospitaliers publics et dont le contrat n'est pas reconduit, quittent l'établissement qui les emploie sans que leur soit versée l'indemnité dite « de fin de...
Site : https://www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique statut des praticiens hospitaliers / code de la sante publique praticien hospitalier / article 10 code sante publique
La ministre de la santé publique fait état de 186 cas de ...
PertinencePort-au-Prince, 11 ocobre 2016- (AHP)-La ministre de la santé publique et de la population, le Dr Daphney Benoit Delsoin, a indiqué mardi que pas moins de 186 cas de choléra ont été enregistrés dans la Grande-Anse et environ 170 dans le sud avec un bilan cumulé de 29 décès.
La ministre a fait ces déclarations dans le cadre de la série de conférences organisées quotidiennement par le...
Date: 2017-10-04 21:39:21
Site : http://haitiahp.blogspot.comThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / organisation mondiale de la sante france / atteintes a l environnement et a la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / ministre sante publique
Appliquer l’interdiction de fumer / vapoter dans les lieux ...
PertinenceAppliquer l'interdiction de fumer / vapoter dans les lieux publics
Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer / vapoter ?
La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).
Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette...
Site : http://cnct.fr
de santé au Liban - Les carnets de l’Ifpo – La ...
Pertinence· Mis à jour
Le Département des Études contemporaines (DEC) de l'Ifpo a lancé en 2012 un séminaire intitulé « Liban : quel État pour quels citoyens ? ». Rompant avec le discours récurrent et stérile sur l'exception libanaise dans ses multiples versions (« îlot démocratique », « démocratie consensuelle », « État mercenaire », « État confessionnel »,...
Site : http://ifpo.hypotheses.org
Ministère des Solidarités et de la Santé - Wikimonde
PertinenceGéolocalisation sur la carte : France
Ministère des Solidarités et de la Santé
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère des Solidarités et de la Santé
Logo jusqu'en mai 2017
Le ministère des Solidarités et de la Santé est l'administration française chargée de la mise en oeuvre de la politique du gouvernement dans les domaines des affaires sociales, de la solidarité et de...
Site : https://wikimonde.com
Anasys
Pertinencepour l'analyse des systèmes de santé
Objectifs d'Anasys
L'Association pour l'analyse des systèmes de santé (Anasys) s'interesse à toutes les questions se rapportant aux différents systèmes de santé.
Ses actions ont pour but de :
participer à l'amélioration de la performance et de l'équité des systèmes de santé ;
accompagner les analyses des systèmes de santé réalisées par...
Date: 2017-10-04 21:49:48
Site : http://anasys.orgThèmes liés : sante de l assistance publique / systeme d information sante / systeme information sante publique / societe francaise de sante publique (sfsp) / formation communication sante publique
Code de la santé publique - Chapitre V : Pharmacie d'officine
PertinenceArticle L5125-1
On entend par officine l'établissement affecté à la dispensation au détail des médicaments, produits et objets mentionnés à l'article L. 4211-1 ainsi qu'à l'exécution des préparations magistrales ou officinales.
Une officine peut confier l'exécution d'une préparation, par un contrat écrit, à une autre officine qui est soumise, pour l'exercice de cette activité de...
Date: 2017-12-14 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frSanté: Un cadre légal pour la cybermédecine vaudoise ...
PertinenceUn cadre légal pour la cybermédecine vaudoise
SantéLe Canton veut accélérer le partage des données médicales avec un projet de décret.
Le cadre légal de la mise en réseau des données médicales doit garantir la continuité des soins.
Image: Patrick Martin - A
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Site : https://www.24heures.ch
Thèmes liés : loi sur la sante publique vaudoise / plan sante publique maladie chronique / departement vaudois de la sante publique / projet de loi sante publique 2015 / projet loi sante publique
La santé, un métier d’avenir… - Santé publique ...
PertinenceLa santé, un métier d'avenir...
[02 avril 2012 - 11h36] [mis à jour le 19 décembre 2013 à 14h50]
Qu'on se le dise, le secteur de la santé recrute. Et pas seulement des médecins et des infirmiers. Voilà en substance, le message de la nouvelle campagne lancée par le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Un titre qui flashe : La santé c'est 200 métiers et...
Site : destinationsante.com
enjeu de santé publique - Cnam - Culture
PertinenceDans quelle mesure la pollution de l'air intérieur constitue-t-elle un problème de santé publique et quelles solutions sont proposées aujourd'hui pour y remédier?
La pollution atmosphérique est depuis déjà longtemps une préoccupation sanitaire et environnementale des pays industrialisés. Les principales sources en sont les véhicules, les usines et les appareils de chauffage qui brûlent des ressources fossiles telles que le charbon, le pétrole ou le gaz naturel, en émettant dans...
Site : http://culture.cnam.fr
Thèmes liés : agence nationale de sante publique france / ecole nationale sante publique france / environnement de la sante publique et de la securite / plan national sante publique / cnam sante publique
Code de la santé publique - Législation - R2324-33 à R2324 ...
PertinenceAccueil > Dossiers > Textes de loi > Code de la santé publique - Législation - R2324-33 à R2324-45
Code de la santé publique - Législation - R2324-33 à R2324-45
Fiche publiée dans "Textes de loi" le 23/11/2012 - Mise à jour le 26/02/2013
Les articles R2324-33 à R2324-45 définissent la composition du personnel encadrant dans les EAJE. Ils indiquent notamment la part minimale du personnel...
Site : allocreche.fr
Binge drinking — Wikipédia
PertinenceOn trouve d'autres expressions variées renvoyant à la même pratique : « alcoolisation massive » selon le Ministère de la Santé français [5] , [6] , « intoxication alcoolique aiguë » selon le rapport sur le sujet par les sénateurs Reichardt et Bouchoux [7] . L' Académie nationale de médecine (France) emploie le terme d'« hyperalcoolisation » ou, pour être précise,...
Date: 2018-03-03 21:31:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / trouble de l'ordre public definition / probleme majeur de sante publique definition / definition de l education pour la sante / ministere de la sante et de l environnement
Diplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 Diplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours Santé Publique Santé Travail Module 2 : Aptitude Cours 6 Version 3 du 28 octobre 08 Relecture : Comité de coordination pédagogique ENSOSP École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers
3 Sommaire...
Site : http://docplayer.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / commission consultative du service de sante et de secours medical / centre medical du service de sante administratif / medical du service de sante administratif / definition de l'ordre public en droit
Voici le nouveau ministre de la Santé de Guinée | Guinee7.com
PertinenceDr. Abdourahmane Diallo, un médecin et expert international du renforcement des systèmes de santé, nommé ministre de la Santé.
Dr. Abdourahmane Diallo, 45 ans, est un spécialiste international du renforcement des systèmes de santé, doté d'une forte expérience en planification stratégique, conception et gestion de programmes de santé. Sa nomination au poste de ministre de la Santé...
Site : http://guinee7.com
Thèmes liés : systeme gestion sante / nouveau ministre de la sante en guinee / master sante publique internationale / ministre sante publique / programme national sante publique
La santé mentale des migrants est un enjeu de santé ...
PertinenceRéduire la taille du texte
Le Comité médical pour les exilés (Comede) alerte, dans une étude parue dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire, sur les troubles psychiques des migrants, un véritable enjeu de santé publique.
La violence, la vulnérabilité sociale et les troubles psychiques chez les migrants sont des enjeux de santé publique, souligne une étude du Comede , 1...
Site : vivamagazine.fr
Thèmes liés : enjeu sante publique / enjeux sante publique france / enjeux sante publique / sante publique france 2016 / sante mental france
Ministère des Solidarités et de la Santé — Wikipédia
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Ministère des Solidarités et de la Santé
Logo jusqu'en mai 2017
Le ministère des Solidarités et de la Santé est l'administration française chargée de la mise en oeuvre de la politique du gouvernement dans les domaines des affaires sociales, de la...
Date: 2017-10-03 05:43:36
Site : https://fr.wikipedia.orgMinistère des Solidarités et de la Santé — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : France
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Le ministère des Solidarités et de la Santé est l'administration française chargée de la mise en oeuvre de la politique du gouvernement dans les domaines des affaires sociales, de la...
Date: 2017-10-03 05:43:36
Site : https://fr.wikipedia.orgPrivatisation sournoise du système de santé - eve.coop
PertinencePrivatisation sournoise du système de santé
Saideh Khadir
Urgentologue CHUM - Saint-Luc, Membre de Médecins québécois pour le régime public (MQRP) [1]
Une offensive en faveur de la privatisation accrue de notre système de santé est en marche depuis une dizaine d'années au Québec. Le jugement de la Cour suprême du Canada, en juin 2006, surnommé jugement Chaouli, a mis le vent...
Site : http://www.eve.coop
Qui peut lancer une alerte sanitaire et environnementale ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Conditions de travail dans le secteur privé >Qui peut lancer une alerte sanitaire et environnementale dans l'entreprise ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Qui peut lancer une alerte sanitaire et environnementale dans...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / environnement de la sante publique / sante publique information
Ministère des Solidarités et de la Santé — Wikipédia
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Le ministère des Solidarités et de la Santé est l'administration française chargée de la mise en oeuvre de la politique du gouvernement dans les domaines des affaires sociales, de la...
Date: 2017-10-03 05:43:36
Site : https://fr.wikipedia.orgDépartement de la Santé Publique et des Affaires ... - fr.ch
PertinenceAccueil DSAS
La Direction de la santé et des affaires sociales garantit à la population fribourgeoise une prise en charge sanitaire et sociale de qualité. Ses services assurent notamment des prestations relatives à la protection de l'enfance et de la jeunesse, à l'aide sociale, au subventionnement des institutions ou encore à la prise en charge psychiatrique ambulatoire. Trois...
Site : http://www.fr.ch
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / reseau de la sante et services sociaux / sante publique promotion prevention / direction de la sante publique / departement de sante publique
Agence régionale de santé — Wikipédia
Pertinence1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-10-03 06:33:03
Site : https://fr.wikipedia.orgÀ propos de nous | SPF Santé Publique - FPS Public Health
PertinenceNous travaillons pour garantir un environnement de qualité pour tous.
Notre mission
Dans une équipe dotée d'une solide formation et très motivée, nous développons ensemble une politique transparente, dynamique, scientifique, durable et novatrice garante de la santé publique, d'une alimentation saine et d'un meilleur environnement, maintenant et à l'avenir, en concertation avec les partenaires fédéraux, régionaux et internationaux concernés.
Nos valeurs
"Ensemble avec nos partenaires, nous recherchons le juste équilibre entre les dimensions sociale, écologique et économique pour...
Site : https://www.health.belgium.be
Thèmes liés : sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / service public federal sante publique securite chaine alimentaire / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / environnement de la sante publique et de la securite / spf sante publique
Épidémiologie du diabète traité en France en 2007 ...
PertinenceÉpidémiologie du diabète traité en France en 2007 - Augmentation de la prévalence et des disparités géographiques
C. SANZ, CHU de Toulouse, Inserm, U558, Toulouse
L'épidémie de diabète attendue est confirmée par les données de l'Assurance maladie1 : la prévalence du diabète traité en France métropolitaine en 2007 est de 3,95 %, contre 3,6 % en 2005 et 2,7 % en 2000. Des...
Site : https://www.diabetologie-pratique.com
Thèmes liés : prevalence diabete france / epidemiologie diabete france / l'etat de sante de la population en france / politique nationale de sante publique definition / evolution politique sante publique
INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
PertinenceLa liste des centres du sommeil
L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...
Indemnité pour activité sur plusieurs établissements ...
Pertinencedes finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
La directrice adjointe,
La secrétaire d'Etat à la santé
et à l'action sociale,
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur des hôpitaux :
Le chef de service,
J. Debeaupuis
Arrêté du 17 octobre 2001 relatif à l'activité exercée dans...
Date: 2017-10-05 00:07:58
Site : http://www.sphweb.infoCommuniqués Etat de Vaud - Troisième conférence vaudoise ...
PertinenceTroisième conférence vaudoise autour de la thématique de l'amiante
La troisième conférence vaudoise sur l'amiante a fait le point sur les assainissements réalisés et prévus dans le canton au cours des dernières années. Organisée par la Cellule amiante de l'Etat de Vaud, elle a réuni lundi 6 mars au CHUV les différents partenaires impliqués dans la gestion du risque amiante.
Site : bicweb.vd.ch
Thèmes liés : environnement de la sante publique / action de sante publique / plan de sante publique 2016 / departement vaudois de la sante publique / departement sante publique vaud
Repenser le financement du système de santé - Fédération ...
Pertinence30 septembre 2016, France Defrenne
chargée de projet en Education permanente, Fédération des maisons médicales.
Les précédents articles se situaient jusqu'ici à un niveau global. Rétrécissons à présent le champ pour regarder ce qui se passe en Belgique. Dans l'option d'assurer le chemin vers la couverture sanitaire universelle dans notre pays, il paraît opportun, dans un contexte de...
Date: 2017-10-04 21:44:55
Site : http://www.maisonmedicale.orgADELI \ FINESS \ RPPS : comment s'y retrouver.
PertinenceImpossible de trouver un numero ADELI / FINESS : voici comment utiliser le RPPS.
Pour en savoir plus sur LOGICMAX, cliquez ici
Le répertoire ADELI.
ADELI signifie : Automatisation DEs LIstes.
C'est un système d'information national sur les professionnels relevant du code de la santé publique, du code de l'action sociale et des familles et des personnes autorisées à faire usage du titre...
Date: 2017-10-05 07:39:07
Site : http://www.logicmax.comThèmes liés : code de la sante publique texte / sante code publique / systeme d information sante / finess sante gouv / plan national sante publique
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSection 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
AFC : Association Française de Chiropraxie
PertinenceVidéothèque
Application Malodo
L'application « Malodo : stop au mal de dos » vous permet de géolocaliser et trouver un chiropracteur par départements, de connaitre les indications thérapeutiques de la chiropraxie et avoir accès à des exercices simples de renforcements et étirements pour le dos.
Chiropraxie ?
Chiropratique ?
Historiquement, le terme « chiropraxie » est celui utilisé en droit français et par les instances médicales. Il a donc naturellement été choisi pour la rédaction des décrets professionnels. Toutefois, on parle couramment de « chiropratique », mettant l'accent sur cette notion...
Site : http://www.chiropratique.org
Thèmes liés : code de la sante publique francais / organisation de la sante publique en france / sante publique droit francais / organisation mondiale de la sante france / sante publique france
Direction des laboratoires - Institut National de Santé ...
PertinenceAnalyse de qualité de l'eau et des aliments
Le Laboratoire est fonctionnel depuis 2004. Il a été mis en place avec comme mission de renforcer les capacités du Ministère ayant la santé publique dans ses attributions dans le diagnostic et la surveillance des pathologies endémiques et épidémiques ; le contrôle de qualité des médicaments, de l'eau et des aliments ainsi que le contrôle de l'environnement.
Les services existants au laboratoire, 2016
L'élargissement de la gamme d'examens réalisés a fait que le volume d'activités s'est accru au cours des années. À titre illustratif, la figure ci-après montre le volume d'activité de...
Site : insp.bi
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / institut national sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / laboratoire national de sante publique / institut de la sante publique
Santé publique: Vaud suit Zurich et va spécialiser ses ...
PertinenceVaud suit Zurich et va spécialiser ses hôpitaux régionaux
Santé publique10% des prestations de base des hôpitaux doivent être répartis en pôles d'excellence.
Les hôpitaux de proximité ne peuvent plus tout faire, au nom de la sécurité des patients.
Image: LUCIEN FORTUNATI/TG
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Site : https://www.tdg.ch
Thèmes liés : sante publique vaud medecin cantonal / service sante publique vaud / departement sante publique vaud / sante publique vaud monod / service de la sante publique
Système d’information sanitaire : LE DHIS2 EST LANCE
PertinenceHome » Santé » Système d'information sanitaire : LE DHIS2 EST LANCE
Système d'information sanitaire : LE DHIS2 EST LANCE
Posté le 04/07/2017
Ce logiciel permet d'assurer une couverture de 100% deshôpitaux et 78% des centres de santé communautaire du Mali
Le site District heath information sofware version 2 (DHIS 2) est officiellement lancé, depuis vendredi dernier au Centre Maeva Palace...
Date: 2017-12-15 11:05:46
Site : mali-web.orgThèmes liés : systeme d information sante / systeme information sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / systeme information sante / ministere de la sante et de l environnement
Conseils et avertissements pour Cuba - Voyage.gc.ca
PertinenceConsultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site : voyage.gc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / le vaccin contre la grippe peut il rendre malade / contrat d'assurance sante / quels sont les risques du vaccin contre la grippe / contrat d assurance sante
Missions de l’Ordre des Infirmiers | Conseil Départemental ...
PertinenceTextes règlementaires et textes utiles
Missions de l'Ordre des Infirmiers
L'Ordre National des Infirmiers exerce de nombreuses missions, tant régaliennes que de services. Ces missions, prévues par la loi dans les articles cités en bas de page, sont les suivantes :
1- Il contrôle l'accès à la profession, en vérifiant, à l'occasion de l'inscription des infirmières et infirmiers à son...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Conseils et avertissements pour Cuba - Voyage.gc.ca
PertinenceConsultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site : voyage.gc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / le vaccin contre la grippe peut il rendre malade / contrat d'assurance sante / quels sont les risques du vaccin contre la grippe / contrat d assurance sante
Réforme du système de santé en France - Santé publique et ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
Réforme du système de santé en France - Santé publique ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
Puéricultrice (IRFP) | Les Hôpitaux Universitaires de ...
PertinenceMme Chantal ZAEGEL, Assistante - Documentaliste
Les études sont à temps plein. Elles comportent, réparties sur douze mois de scolarité, des enseignements théoriques, pratiques et cliniques d'une durée de 1500 heures dont :
650 heures d'enseignement théorique et pratique
710 heures d'enseignement clinique
140 heures de travaux dirigés et d'évaluation
La rentrée a lieu début...
Date: 2017-10-05 00:39:36
Site : http://www.chru-strasbourg.frRegistres et documents obligatoires - Rectorat de l ...
PertinenceCode de la santé publique : art. R1334-29-5 , arrêté du 21 décembre 2012 .
La réglementation a rendu obligatoire dans tous les établissements recevant du public (pour les bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 le repérage des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. Le propriétaire doit faire appel à un opérateur de repérage certifié pour réaliser des repérages de...
Date: 2017-10-05 00:21:05
Site : http://www.ac-besancon.frThèmes liés : l'article r 1333 4 du code de la sante publique / article l 1333 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique r 3511
SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et ...
Pertinenceil y a 1 ans
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1 SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Direction générale de l Organisation des Etablissements de Soins CAE Bâtiment Vésale Bd Pacheco 19/ Bruxelles Votre lettre du Votre référence Notre référence Annexe(s) RIMVG/VCE/ Circulaire au: - directeur général - chef du département infirmier - responsable RIM...
Site : http://docplayer.fr
Thèmes liés : sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / environnement de la sante publique et de la securite / direction generale de la sante publique / spf sante publique
Autorisation de pratiquer pour médecin - vs.ch
PertinenceVotre autorisation de pratique en Valais vous sera délivrée sans émolument.
L'émolument pour le traitement de votre demande s'élève à Fr. 600.-- (+ Fr. 7.-- de droit spécial/santé). Toute démarche due à un dossier incomplet peut être facturée en plus.
Médecins-assistants-es ou chefs-fes de clinique en formation postgrade
Pour obtenir une autorisation de pratiquer, le formulaire...
Site : https://www.vs.ch
Thèmes liés : sante de l assistance publique / departement de sante publique
La procédure de détermination à défaut d'état civil : la ...
PertinenceÉtude du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme sur les difficultés et les meilleures pratiques rencontrées dans l'application du cadre international pour la protection des droits de l'enfant dans le contexte des migrations, 2010 : « Les mesures de sauvegarde attachées à l'évaluation de l'âge doivent garantir que [...] l'enfant soit informé dans un langage qui lui...
Date: 2018-02-15 04:46:04
Site : http://www.infomie.netBruits de voisinage - Centre d'information et de ...
PertinenceArticles R1337-10 et R1337-10-1 du code de la santé publique : des peines spécifiques aux personnes morales responsables ou en cas de récidive sont prévues.
Code pénal : tapage nocturne, agressions sonores
Tapage nocturne
Article R623-2 du code pénal : les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les...
Date: 2017-10-05 00:14:23
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / article 10 code sante publique / code de sante publique article
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE - eassa.cordo.pagesperso-orange.fr
PertinenceCODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Législative)
Protection de la santé et environnement
Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre III
Rayonnements ionisants (Articles L1333-1 à L1333-20)
Article L1333-1
(Ordonnance nº 2001-270 du 28 mars 2001 art. 2 Journal Officiel du 31 mars 2001)
(Loi nº 2001-398 du 9 mai 2001 art. 3 I Journal...
Date: 2006-06-22 05:46:00
Site : http://eassa.cordo.pagesperso-orange.frTVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2015-07-01T14:03:36.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition
Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
L'inscription ADELI obligatoire pour tous les psychologues ...
PertinenceEnregistrement des diplômes des professionnels de santé, du social et des psychologues dans le répertoire ADELI
"Vous êtes, médecin, pharmacien, chirurgien-dentiste, sage-femme, infirmier, infirmier de secteur psychiatrique, masseur- kinésithérapeute, orthoptiste, orthophoniste, audioprothésiste, pédicure-podologue, opticien-lunetier, ergothérapeute, manipulateur d'électroradiologie...
Site : http://psychologues.org
Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceVoici les résultats de votre recherche :
192 résultat(s) trouvé(s)
Canada - Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires
Le Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires est un outil fondé sur des données probantes qui aidera les fournisseurs à comprendre l'expérience de leurs patients en matière de soins, à déterminer les éléments qui...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Présentation | Réseaux Santé Vaud - reseaux-sante-vaud.ch
PertinencePrésentation des Réseaux de santé
Les Réseaux de Santé du canton de Vaud
Les réseaux de santé regroupent au niveau régional des médecins, des services d'aide et de soins à domicile, des établissements médico-sociaux, des hôpitaux ainsi que d'autres prestataires de soins. Ils offrent ainsi une gamme complète de prestations. Ils ont pour mission l'amélioration de la coordination des soins, l'orientation des usagers et l'utilisation efficace des ressources.
La loi sur les Réseaux de soins
Les réseaux de santé disposent depuis...
Date: 2017-10-05 00:45:59
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