Articles pour le thème »
organisme sante publique france
392 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Nos missions Inf
PertinenceNos missions Inf
Mise à jour décembre 2015
Les missions à réaliser par l'infirmier de santé au travail en entreprise ont un caractère individuel ou collectif et se déclinent de la façon suivante :
I- LES MISSIONS SOUS LA RESPONSABILITE TECHNIQUE DU MEDECIN DU TRAVAIL (ART R4623-14 ET 4623-29 A 31 DU CODE DU TRAVAIL)
- MISSIONS REGLEMENTAIRES :
Suivi de santé au travail
Coopération...
Site : http://www.sstrn.com
Master Droit médical et de la santé - Université Paris 8
PertinenceLa mention de master Droit de la santé tend au renforcement de connaissances juridiques générales et à l'acquisition de connaissances juridiques spécialisées en droit de la santé ou en droit de la propriété industrielle dans le domaine de la valorisation des produits de santé.
Le parcours Propriété industrielle et industries de santé vise à former des juristes et des scientifiques...
Date: 2017-10-04 22:36:18
Site : http://www.univ-paris8.frComparatif Complémentaire Santé en Ligne Gratuit
PertinenceComparer les mutuelles santé de « F » à « M »
Pour bien comparer les complémentaires santé, il faut connaître celle dont vous hésitez! C'est pour cette raison que nous mettons à votre disposition une liste (triée par ordre chronologique de publication) des mutuelles commençant entre la lettre « F » et « M » Inclus, comme par exemple, la MAIF, la Matmut, ou encore...
Site : http://comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : le marche de l'assurance sante complementaire en france / mutuelle de france sante plus / assurance mutuelle complementaire sante / mutuelle familiale fr complementaire sante seniors / comparatif de mutuelle complementaire sante
L'esthéticienne face à la législation - Article de Janvier ...
PertinenceL'esthéticienne face à la législation
Par Michèle LAMOUREUX , Présidente de CNAIB
N°644 Janvier 2012
«Nul n'est censé ignorer la loi.» Mais les lois, les décrets, les arrêtés évoluent constamment. Leur connaissance vous permettra de travailler en toute sérénité.
La France est un des pays les plus réglementés, en ce qui concerne les actes esthétiques et les...
Site : http://www.nouvelles-esthetiques.com
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE - houdart.org
PertinenceSERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
Publié par Dominique LAROSE le 27 octobre 2014
Le projet de loi de santé prévoit diverses transformations dans l'organisation de la prise en charge sanitaire avec, en particulier, la réintroduction du service public hospitalier et la création d'un...
Site : http://www.houdart.org
Accès aux soins - InfoMIE.net - InfoMIE.net - Centre de ...
PertinenceAccès des mineurs isolés étrangers aux soins
Article 24 de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant
Publié le jeudi 24 avril 2014 , mis à jour le jeudi 17 novembre 2016
Accès aux soins
L'article 24 §1 de la Convention internationale relative aux droit de l'enfant prévoit que « les Etats parties reconnaissent le droit de l'enfant de jouir du meilleur état de...
Date: 2017-10-05 00:35:42
Site : http://www.infomie.netE-santé : pourquoi la France doit accélérer
Pertinence| 2773 mots
* (Crédits : Statista)
Télémédecine, santé mobile, « big data »... Les projets et les signaux favorables du ministère de la Santé pour favoriser l'expansion des offres en e-santé se multiplient. Mais le manque de cadres suffisamment favorables et bien définis freine leur développement.
Emmanuel Macron l'affichait comme l'une de ses priorités dans son programme...
Date: 2017-07-05 13:07:25
Site : latribune.frconseil-sante.org - Des CONSEILS pour votre Santé
PertinenceBienvenue sur Conseil-Sante.org
Conseil-Sante.org liste pour vous un grand nombre de conseils pour votre santé.
Découvrez les différentes rubriques santé à votre droite dans la barre de navigation.
De nombreuses informations utiles pour la santé de l'homme, de la femme et de l'enfant.
Il ne faut pas oublier que la santé est l'état physiologique de l'homme, c'est-à-dire l'équilibre et le...
Site : http://www.conseil-sante.org
Thèmes liés : formes de l eau l c est la sante / faire du sport c'est bon pour la sante / le sport c'est bon pour la sante / sport c est bon pour la sante / assurance mutuelle sante france
Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...
PertinenceLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)
. Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .
Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...
Date: 2017-10-03 14:28:26
Site : https://fr.wikipedia.orgLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...
PertinenceLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)
. Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .
Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...
Date: 2017-10-03 14:28:26
Site : https://fr.wikipedia.orgProjet de Loi de santé : la notion de service public ...
PertinenceLe retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...
Site : http://www.ifrap.org
Établissement public de santé en France — Wikipédia
PertinenceÉtablissement public de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir EPS .
En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être regroupés en quatre...
Date: 2017-10-01 13:32:39
Site : https://fr.wikipedia.orgÉtablissement public de santé en France — Wikipédia
PertinenceÉtablissement public de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir EPS .
En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être regroupés en quatre...
Date: 2017-10-01 13:32:39
Site : https://fr.wikipedia.orgLes archives hospitalières - APHP DAJ
PertinenceLes archives hospitalières
Le Code du Patrimoine définit les archives comme étant « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité. » (art. L. 211-1. CP)
1- Les archives hospitalières se...
Master Droit de la gestion des établissements de santé ...
PertinenceMaster Droit de la gestion des (...)
Master Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et (...)
Mention : Droit de la santé
Propriété industrielle et industries de santé
Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Droit médical et de la santé
Responsable de la mention : Béatrice...
Date: 2017-12-15 00:09:13
Site : http://www.univ-paris8.frPrésentation de la legislation - tutelle-lozere.com
PertinencePrésentation de la legislation
INTRODUCTION
Le droit français comporte un certain nombre de règles visant à protéger ces majeurs dans le cadre des actes juridiques ou civils qu'ils peuvent être amenés à accomplir.
Les dispositions de la nouvelle loi sont entrés en vigueur au 1er janvier 2009,
Selon le premier alinéa du nouvel article 425 du Code civil, la personne majeure vulnérable...
Date: 2018-03-07 08:36:40
Site : http://www.tutelle-lozere.comAPPEL A PROJET - IREPS Martinique
PertinenceAPPEL A PROJET : Création d'un dispositif de vaccination publique en Martinique
Clôture de l'appel à candidature : 15 février 2016
L'Agence Régionale de Santé (ARS) Martinique lance deux appels à candidature complémentaires, pour proposer une offre de vaccination publique sur les 4 territoires de proximité.
1. Habilitation de centres de vaccination publique et gratuite, selon la...
Site : http://ireps.martinique.fnes.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / 1 code sante publique / code de sante publique article / l'assurance complementaire sante en france / centre de sante publique
Être infirmier libéral – Onsil
PertinenceCarte du niveau de dotation en infirmiers libéraux : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/installation/carte-du-niveau-de-dotation-en-infirmiers-liberaux.php
L'assurance volontaire individuelle AT/MP : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/l-assurance-volontaire-individuelle-at-mp.php
Enregistrer
En tant que...
Site : http://www.onsil.fr
Les sous-produits animaux et les produits qui en sont ...
PertinenceLes sous-produits animaux et les produits qui en sont dérivés
Les sous-produits animaux et les produits qui en sont dérivés
© Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
La réglementation relative aux sous-produits et aux produits qui en sont dérivés fixe des conditions de collecte, de transport, d'entreposage, de manipulation, de traitement et de transformation, d'utilisation et d'élimination...
Date: 2017-10-05 01:16:27
Site : http://agriculture.gouv.frThèmes liés : commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / commission de l environnement de la sante publique / sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / commission environnement sante publique et securite alimentaire du parlement europeen / sante animale en france
Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
Le gouvernement du Canada et Santé Canada s'engagent à offrir des sites Web qui respectent la...
Site : http://hc-sc.gc.ca
SANTE PUBLIQUE : généralités - Cours IFSI pour EIDE et ...
PertinenceDe dépasser les maladies
D'améliorer et prolonger la vie
D'améliorer et prolonger la santé et la vitalité mentales et physiques des individus
Par le moyen d'une action collective concertée visant à :
Assainir le milieu
Lutter contre les maladies qui présente une importance sociale
Enseigner à l'individu les r�?gles d'hygi�?nes personnelles
Organiser des services médicaux et...
Site : http://eidecoursifsi.skyrock.com
Thèmes liés : service d education pour la sante / evolution de l'etat de sante en france / l'histoire de la sante publique / cours sante publique ifsi / institut sante publique france
Les organismes de la prévention en France - Autres ...
PertinenceLes organismes de la prévention en France
Les organismes de la prévention en France
publié le19.01.09 mise à jour09.12.11
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés de la...
Date: 2017-12-15 03:19:14
Site : http://travail-emploi.gouv.frDiététicien — Wikipédia
PertinenceAller à : navigation , rechercher
Le contenu de cet article ou de cette section est peut-être sujet à caution et doit absolument être sourcé .
(février 2015)
Si vous connaissez le sujet dont traite l'article, merci de le reprendre à partir de sources pertinentes en utilisant notamment les notes de fin de page . Vous pouvez également laisser un mot d'explication en page de discussion (...
Date: 2017-10-01 08:07:18
Site : https://fr.wikipedia.orgQue penser des nouvelles ... - Sante et nutrition
PertinenceAccueil » Articles Santé » Que retenir des nouvelles recommandations nutritionnelles de l'ANSES ?
Que retenir des nouvelles recommandations nutritionnelles de l'ANSES ?
Posté le 29 Jan, 2017 dans Articles Santé | 13 commentaires
Ce mardi 24 Janvier 2017, l'organe Français officiel de référence en matière de sécurité sanitaire et de nutrition, l'ANSES, a publié de nouvelles...
Date: 2017-05-30 08:38:23
Site : http://www.sante-et-nutrition.comThèmes liés : objectifs de la sante publique selon l'oms / l'etat de sante de la population en france rapport 2011 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france rapport 2015
Indisponibilité du corps humain — Wikipédia
PertinenceLa philosophe Corine Pelluchon a écrit :
« le principe d'indisponibilité du corps humain qui suppose que "je ne dispose pas de mon corps" est suspendu dans le droit français, puisque le don des produits et éléments corporels est autorisé. Il a été remplacé, dans la loi du
29 juillet 1994
, par celui de non-patrimonialité, qui interdit de vendre son corps et s'inscrit dans la...
Date: 2017-12-12 04:11:33
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / dispositif medical code sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article
Ordonnance n° 2017-30 du 12 janvier 2017 relative à l'égal ...
PertinenceOrdonnance n° 2017-30 du 12 janvier 2017 relative à l'égal accès des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et des conseils de surveillance des établissements et organismes mentionnés aux articles L. 1142-22, L. 1222-1, L. 1413-1, L. 1418-1, L. 1431-1 et L. 5311-1 du code de la santé publique
( Lien Legifrance , JO 13/01/2017)
L'ordonnance vise à faire reculer...
Date: 2017-08-08 07:45:37
Site : http://www.affaires-publiques.orgThèmes liés : article l 5311 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 1413 14 du code de la sante publique / 5311 1 du code de la sante publique / 1 code sante publique
Les Echos Études - La cartographie de la e-santé en France
PertinenceUn guide pratique et interactif
une hiérarchisation claire de l'information, des signets et des liens hypertextes renvoyant aux institutions, contacts et sources d'information clés.
L'auteur de la cartographie
Hélène Charrondière suit depuis 20 ans le secteur de la santé à travers la réalisation d'études multiclients et ad'hoc. Au cours de ces dernières années, elle a réalisé plus...
Site : https://www.lesechos-etudes.fr
Thèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / le secteur de la sante en france 2015 / organisation du secteur de la sante en france / agence nationale de sante publique france / organisation du systeme de sante en france 2015
Bénin: Scandales au Ministère de la Santé | BENINMEDIAS
PertinenceDes scandales se succèdent au ministère de la Santé, sous le ministre Alassane Séidou et méritent des solutions urgentes. Les faits que nous voulons exposer ici, sont relatifs à deux dossiers importants qui défraient la chronique en ce moment et qui peuvent faire peser de graves menaces sur la santé publique si rien n'est fait en urgence pour corriger le tir. Pour en savoir plus, nous...
Site : https://beninmedias.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de la population / ministere de la sante publique en france / ministere sante publique / scandales de sante publique en france / ministre sante publique
OMS - définition - C'est quoi
PertinenceL'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l'Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948. Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse, sur la commune de Pregny-Chambésy.
Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du monde...
Site : https://c-est-quoi.com
L'économie de la santé | Réviser | Concours paramédicaux ...
PertinenceSi, selon l'adage, « la santé n'a pas de prix », elle a en revanche un coût lorsqu'elle devient un objectif collectif. En effet, la plus grande partie des dépenses est financée par les organismes de protection sociale et notamment par la Sécurité sociale.
Le coût de la santé ne cesse d'augmenter et apparaît de plus de plus difficile à maîtriser avec la généralisation de la...
Site : https://www.cap-concours.fr
N° 477 - Proposition de loi de M. Olivier Faure visant à ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 2017 .
PROPOSITION DE LOI
visant à lutter contre la désertification médicale,
(Renvoyée à la commission affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames...
Création de dispositifs d'emploi accompagné en région Île ...
PertinenceAccueil Page actuelle: Création de dispositifs d'emploi accompagné en région Île-de-France
Création de dispositifs d'emploi accompagné en région Île-de-France
L'Agence régionale de santé Île-de-France (ARS), la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France (DIRECCTE), l'Association de gestion du...
Site : https://www.iledefrance.ars.sante.fr
Thèmes liés : emploi sante publique ile de france / emploi sante ile de france / sante en ile de france / sante publique en ile de france / agence nationale de sante publique france
Les mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante - Avis d ...
PertinenceAvis d'experts Avis d'experts mercredi 20 juillet 2016 à 18h19
Les mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante
Philippe Selle
Biographie Responsable technique chez Allodiagnostic depuis 2007, Philippe Selle commence sa carrière au sein du groupe en tant que diagnostiqueur immobilier. Aujourd'hui, il assure la veille technique et juridique d'Allodiagnostic, ainsi que les formations des...
Site : https://www.lavieimmo.com
Thèmes liés : mesures d'empoussierement amiante code de la sante publique / code de la sante publique amiante 5 fibres / travail sante publique / probleme sante publique france / code de la sante publique diagnostic amiante
Droit de la Santé: Masters Droit - Accueil
PertinenceDans le contexte d'une juridisation et d'une judiciarisation du domaine de la santé et de l'interaction droit/politiques/santé, des champs nouveaux s'ouvrent dans des domaines variés, tels que le droit de la responsabilité, le droit hospitalier, le droit de la sécurité sociale, le droit de la santé au travail,le droit du médicament, le droit de la sécurité sanitaire... Les...
Bienvenue sur le site e-Bug!
PertinenceCalendrier vaccinal interactif
Découvrez ce Calendrier vaccinal interactif qui permet de visualiser aisément les vaccinations conseillées en fonction de l'âge et du sexe. Vos élèves pourront télécharger leur calendrier vaccinal personnel ou celui de leurs proches, pour voir instantanément les vaccinations qu'ils doivent avoir reçu à ce stade et les vaccinations à recevoir.
Infections...
Site : http://www.e-bug.eu
Thèmes liés : http www sante gouv / ministere de l education et de la sante / l'assurance complementaire sante en france / theme de sante publique france / ecole nationale sante publique france
Bienvenue sur le site e-Bug!
PertinenceCalendrier vaccinal interactif
Découvrez ce Calendrier vaccinal interactif qui permet de visualiser aisément les vaccinations conseillées en fonction de l'âge et du sexe. Vos élèves pourront télécharger leur calendrier vaccinal personnel ou celui de leurs proches, pour voir instantanément les vaccinations qu'ils doivent avoir reçu à ce stade et les vaccinations à recevoir.
Infections...
Site : http://www.e-bug.eu
Thèmes liés : http www sante gouv / ministere de l education et de la sante / l'assurance complementaire sante en france / theme de sante publique france / ecole nationale sante publique france
Non, la grippe n’est pas inéluctable : les clés d’une ...
PertinenceDe nombreux virus respiratoires différents de la grippe circulent à la même période que le virus grippal dans la population. Ils peuvent provoquer des signes très similaires à ceux de la grippe. Beaucoup de gens disent « être grippés » dès qu'ils souffrent d'une fièvre avec angine et toux...) et il est difficile de faire la part des « vraies » et « fausses »...
Site : https://www.pourquoidocteur.fr
Thèmes liés : campagne de vaccination contre la grippe saisonniere / vaccin contre la grippe saisonniere / campagne de vaccination contre la grippe / le vaccin contre la grippe peut il rendre malade / vaccin contre la grippe et femme enceinte
La veille sanitaire
PertinenceL'InVS, organisme majeur de veille sanitaire en France
L'InVS ou Institut de Veille Sanitaire est un établissement public qui a été crée en 1998 par une loi portant sur le renforcement de la veille sanitaire et sur le contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France.
L'InVS a pour missions principales : la surveillance et l'observation permanentes de l'état de...
Date: 2017-02-08 04:52:58
Site : http://laveillesanitaire.blogspot.comThèmes liés : l'etat de sante de la population en france / l'organisation du systeme de sante en france / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / nombre d'etablissements de sante en france / sante publique medecine du travail
Études de médecine en France — Wikipédia
PertinenceÉtudes de médecine en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
En France, les études de médecine se réalisent dans des Unités de formation et de recherche (UFR) de médecine , au sein d' universités . La formation, d'une durée minimale de 9 ans après le baccalauréat , s'achève par la soutenance d'une thèse d'exercice , donnant droit au diplôme d'État de docteur en...
Date: 2017-10-04 11:48:14
Site : https://fr.wikipedia.orgMaladie chronique - Rein-échos.org l'IRC (l'Insuffisance ...
Pertinence- Se retrouver en dialyse ?
- c'est quoi çà ?
Ce n'est pas par accident que l'on se retrouve en dialyse, mais souvent parce que l'on ignore l'état de nos reins (nous n'avons pas mal au dos). L'insuffisance rénale ne parle à personne et la dialyse est un mot vaguement entendu prononcé voire chuchoté, dont on a une image bien irréelle.
Faute d'informations appropriées cela nous tombe...
Date: 2017-01-08 08:40:16
Site : http://www.rein-echos.orgAction de groupe "santé" : une nouvelle arme pour le ...
PertinenceAction de groupe "santé" : une nouvelle arme pour le consommateur
Date de publication : 06/12/2016 - Santé/Bien-être
Mise à jour au regard de la loi N° 2016-1547 du 18 novembre 2016 dite loi "Justice du XXIème siècle"
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, dite loi "Santé", a introduit dans l'arsenal législatif français, via son...
Date: 2018-02-15 04:33:51
Site : https://www.inc-conso.frPharmacie d'officine — Wikipédia
PertinenceRôle et responsabilités[ modifier | modifier le code ]
Le rôle du pharmacien d'officine est la validation et la délivrance ( dispensation ) des ordonnances prescrites par les médecins , les conseils associés à la prise des médicaments, à l' hygiène , à la nutrition ou, plus globalement, à la santé publique . De manière annexe, le pharmacien vend aussi des produits de parapharmacie...
Date: 2018-03-03 15:40:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : code de la sante publique pharmacie d'officine / nombre d'etablissements de sante en france / code de la sante publique pharmacien adjoint / code de la sante publique pharmacien responsable / code de la sante publique pharmacien
Les spécialités dentaires au Québec et au Canada | Bücco
PertinenceLes spécialités dentaires au Québec et au Canada
Les spécialités dentaires au Québec et au Canada
Imprimer Partager cette page sur
(1 votes, average: 5,00 out of 5)
Orthodontistes Bücco près de chez vous
Dre Isabelle Baillargeon
Orthodontiste à Ville de Québec
Dre Hélène Engel
Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?
Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?
La dentisterie...
Site : https://www.orthodontisteenligne.com
Académie de Médecine 1996 - sante-publique.org
PertinenceRapport de l'Académie de Médecine
Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine
Tome 180 n°4 - 16, 23, 30 avril 1996
ISSN 0001-4079
Amiante et protection de la population
exposée à l'inhalation de fibres d'amiante
dans les bâtiments publics et privés
Etienne FOURNIER
au nom d'un groupe de travail constitué de MM. BLANCHER, CHARPIN, FOURNIER président, ROCHEMAURE; de Mme...
Date: 2011-01-18 09:53:31
Site : http://www.sante-publique.orgJURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...
Pertinence1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.
La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...
Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...
Date: 2008-01-23 08:44:06
Site : http://www.jurisques.comDroit de l'immigration en France, Daniel Arthur Laprès ...
PertinenceQUI PEUT IMMIGRER EN FRANCE?
Les conditions d'entrée en France des étrangers varient selon que les Etats dont ils sont originaires sont des pays de l'Union Européenne (l'UE), l'Espace Economique Européen ou de la Confédération suisseÊ , des pays avec lesquels la France a conclu une convention d'établissement (les Etats-Unis sont un de ces pays) ou encore des Etats...
Date: 2017-07-01 16:32:44
Site : http://www.lapres.netThèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / nombre d'etablissements de sante en france / definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit / l'ordre public economique definition
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
PertinenceDevis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site : ta-mutuelle.org
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
PertinenceDevis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site : ta-mutuelle.org
TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
PertinenceL'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceLe Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Fondé par le décret-loi du
Date: 2018-02-12 08:04:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / article l 1 du code de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / laboratoire de recherche neurosciences paris
