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Article R4311.3 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Hospices de Beaune - Professionnels de la santé
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Professionnels de la santé
Les techniques modernes des soins de santé dépendent d'un nombre croissant de professionnels de haut niveau, sous forme d'équipe interdisciplinaire. Ces personnes sont appelées des professionnels de la santé dès qu'ils interviennent d'une manière ou d'une autre dans l'administration des soins. Il s'agit...[suite...]
Article R4311.5 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article R4311.1 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Code de la santé publique (Extraits) | Légibase Santé
Code de la santé publique (Extraits)
Code de la santé publique (Extraits)
Date de mise à jour : 6 juin 2017
I.-Les auxiliaires médicaux relevant des titres Ier à VII du présent livre...[suite...]
Article R1111.11 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article R1334.29.3 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article R4311.5.1 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Code de la santé publique ( code de la sante publique ...
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Ils sont en lien : legifrance, loi du 4 mars 2002, charte du patient hospitalisee, code santé publique infirmier, code de la sécurité sociale, legifrance code santé publique, santé publique,...[suite...]
Article R4312.1 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article L2324.1 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Accueil Code de la santé publique Partie législative Deuxième partie : Santé de la famille, de la mère et de l'enfant Deuxième partie : Santé reproductive, droits de la femme et protection de la santé de l'enfant Deuxième...[suite...]
Loi Veil n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l ...
Loi Veil n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse (IVG)
Archives
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit ;
TITRE Ier
Art. 1er. -
La loi garantie le respect de tout être humain dès le commencement de la vie....[suite...]
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Le Titre Du Livre : SANTE PUBLIQUE 3ED.
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SANTE PUBLIQUE 3ED. a été écrit par Collège Universitaire des Enseignants de Santé Publique (CUESP) qui connu comme un auteur et ont écrit beaucoup de livres intéressants avec une grande narration. SANTE PUBLIQUE...[suite...]
Ordonnance n° 82-272 du 26 mars 1982. relative à la durée ...
Ordonnance n° 82-272 du 26 mars 1982. relative à la durée hebdomadaire du travail dans les établissements sanitaires et sociaux mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique.
RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE.
Monsieur le Président,
Antérieurement à la publication de l'ordonnance n° 82-41 du 16 janvier 1982 relative à la durée du travail et...[suite...]
Politique de santé publique - senat.fr
[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...[suite...]
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PertinenceLe Titre Du Livre : SANTE PUBLIQUE 3ED.
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SANTE PUBLIQUE 3ED. a été écrit par Collège Universitaire des Enseignants de Santé Publique (CUESP) qui connu comme un auteur et ont écrit beaucoup de livres intéressants avec une grande narration. SANTE PUBLIQUE...
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Thèmes liés : livre sante publique pdf / college sante publique pdf / sante publique livre / sante publique pdf / formation sante publique en ligne
Master - Santé publique | Université de Rennes 1
PertinencePrésentation
Présentation de la mention
La mention Santé Publique, co-accréditée par l'Université de Rennes 1, l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) et l'Université de Rennes 2, propose 12 parcours complémentaires dont 4 parcours orientés vers les sciences quantitatives et 8 vers les sciences sociales et le management.
Quatre parcours sont orientés vers les sciences...
Date: 2018-03-07 01:36:18
Site : https://formations.univ-rennes1.frThèmes liés : master sante publique rennes 1 / sante publique master 1 / master 1 droit de la sante publique / ecole des hautes etudes en sante publique ehesp - rennes / ecole haute etude sante publique rennes
Tuyaux: Plan national de sante publique definition maladie ...
Pertinence2 Mai 2013 Voir aussi le Livre des plans de sante publique, 2011 maladies chroniques ( cardiovasculaires, metaboliques, cancereuses, psychiques). En termes de mobilisation sur les maladies chroniques, la Fondation Roche a Definition de la maladie chronique de la sante a elle-meme adopte un plan de lutte contre les maladies chroniques Le plan national maladies chroniques 2007-2011 La loi de Sante...
Date: 2017-10-04 08:26:00
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PertinenceCode de la santé publique (Extraits)
Code de la santé publique (Extraits)
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I.-Les auxiliaires médicaux relevant des titres Ier à VII du présent livre...
Date: 2017-12-15 00:58:43
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Article R4311.3 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article R4311.1 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...
PertinenceProfession IDE
LEGISLATION
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D
Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code rural ;
Vu le code de la...
Site : infirmiers.com
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Pertinencede François Bourdillon User Moyenne des commentaires client :
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Traité de santé publique par François Bourdillon ont été vendues pour chaque exemplaire. Le livre publié par Médecine Sciences Publications. Il contient 716 pages et classé dans le genre Sciences, Techniques et Médecine. Ce livre a une bonne réponse du lecteur, il a la cote 3.4...
Date: 2017-10-02 05:55:11
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PertinenceAdresses sur code de la santé publique et code de la sante publique, code de santé publique 1953, legifrance, code du travail
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Tuyaux: Plan national de sante publique en cours avc
PertinencePlan national de sante publique en cours avc
Plan national de sante publique en cours avc
Accident vasculaire cerebral (AVC) Le plan national d.actions AVC 2010-14 d.information adaptes. assurer l.information, la formation et la reflexion des de sante publique, allant de la prevention et de la promotion de la sante a la. 2 Mai 2013 preuves scientifiques). Voir aussi le Livre des plans de sante...
Date: 2017-11-28 15:09:00
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PertinenceVous êtes ici: Professionnels de la santé
Professionnels de la santé
Les techniques modernes des soins de santé dépendent d'un nombre croissant de professionnels de haut niveau, sous forme d'équipe interdisciplinaire. Ces personnes sont appelées des professionnels de la santé dès qu'ils interviennent d'une manière ou d'une autre dans l'administration des soins. Il s'agit...
Date: 2018-02-15 05:45:00
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Lavabo: Plan national de sante publique definition avc
Pertinence22 Avr. 2010 Premier plan de sant publique b ti selon ces modalit s, le « plan La coordination de l. laboration du « plan AVC a t confi e par la et r gional, les d partements de pr vention des ARS tant associ s la d finition. Sant publique 2004, volume 16, no 4, pp. 679- niveau national, et sp cifiant les d finition des objectifs du plan r gional de sant publique et aux choix des. 9...
Date: 2017-05-29 14:56:00
Site : http://sanitaire-mondiale1.blogspot.comL'histoire de santé publique | Association canadienne de ...
PertinenceL'histoire de santé publique
L'histoire de santé publique
L'Association canadienne de santé publique (ACSP) a fêté son centenaire en 2010. Cet organisme bénévole non gouvernemental a été créé par un petit groupe de médecins qui s'inquiétaient de l'état de la santé publique au Canada. L'ACSP a profité du centenaire de sa fondation pour célébrer les grandes réalisations de la...
Site : https://www.cpha.ca
Thèmes liés : l'histoire de la sante publique / association canadienne sante publique / histoire de la sante publique / association sante publique canada / politique publique sante canada
L’Association canadienne de Santé Publique - Événements ...
PertinenceAccueil » Programmes, activités et politiques » L'histoire de santé publique
L'histoire de santé publique
L'Association canadienne de santé publique (ACSP) a fêté son centenaire en 2010. Cet organisme bénévole non gouvernemental a été créé par un petit groupe de médecins qui s'inquiétaient de l'état de la santé publique au Canada. L'ACSP a profité du centenaire de sa...
Site : http://resources.cpha.ca
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Code de la santé publique 2010 (éditions Dalloz) | 24hSanté
PertinenceLivres : la sélection 24hSanté
Code de la santé publique 2010 (éditions Dalloz)
Rédaction 11 juin 2010 Code de la santé publique 2010 (éditions Dalloz) 2010-06-11T08:58:18+00:00 Bien-être & santé , Livres : la sélection 24hSanté
La nouvelle édition du Code de la santé publique Dalloz 2010 rassemble en un seul volume : le Code de la santé publique proprement dit, parties législative et réglementaire, désormais...
Site : https://www.24hsante.com
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La santé publique en question(s) : - Livre - presses.ehesp.fr
PertinenceLoïc Schvartz
Austère, rébarbative, la santé publique ? Largement méconnue, la santé publique peut nous aider à mieux connaître les grands enjeux de santé de nos sociétés et à y répondre.
Au fil de dix questions que chacun peut se poser, Laurent Chambaud analyse, entre autres, les systèmes de santé, la prévention, la démocratie sanitaire et dresse un panorama des grandes questions de...
Site : https://www.presses.ehesp.fr
Thèmes liés : diplome sante publique / sante publique livre / enjeux sante publique / association sante publique / prevention sante publique
Médecins de santé publique : - Livre - presses.ehesp.fr
PertinenceSegouin Christophe (dir)
La santé publique est au coeur des enjeux de société. Par delà leur diversité, les médecins de santé publique se battent depuis plus d'un siècle pour un abord collectif des soins et de la santé. Ils interviennent à tous les niveaux de la société pour harmoniser les domaines sanitaire, social, politique et économique. Répartis en de multiples corps professionnels, tous sont au service de la collectivité et partagent le même souci de l'intérêt général. Certains oeuvrent au plus...
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Thèmes liés : sante de l assistance publique / l'histoire de la sante publique / sante publique et medecine sociale / sante publique medecine / enjeux politique de sante publique
Code de la santé publique 2014 - Achat / Vente livre ...
PertinenceCode de la santé publique 2015 Jean-Paul Markus;Danièle Cristol;Jérôme Peigné - Date de parution : 20/05/2015 - Dalloz-Sirey
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(#) Paiement en 4 fois sur tout le site. voir conditions ici et sous réserve d'acceptation de Cdiscount ou de Banque Casino.
@ voir les mentions de l'offre ici
(1) En France métropolitaine, voir conditions ici
(2) Voir conditions et modalités...
Date: 2018-03-07 07:26:32
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Télécharger Santé en France 2014 : Problèmes et politiques ...
PertinenceLe Titre Du Livre : Santé en France 2014 : Problèmes et politiques
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Santé en France 2014 : Problèmes et politiques a été écrit par Haut conseil de la santé publique (HCSP) qui connu comme un auteur et ont écrit beaucoup de livres intéressants avec une grande narration....
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Thèmes liés : politique de sante en france 2014 / probleme sante publique 2014 / probleme sante publique france / politique de sante publique 2014 / politique de sante publique en france
Formation en santé publique : le guide complet (études ...
PertinenceLes aides en ligne pour vous former dans le domaine de la santé publique Il existe des aides en ligne, pour rester informé de l'actualité qui touche le domaine de la santé publique. Voici deux sites qu'il faut absolument consulter et dans lesquels vous trouverez des informations intéressantes : Le site de la société française de la santé publique : Sfsp.fr Il s'agit d'une association,...
Site : https://www.over-blog.com
Thèmes liés : ecole haute etude sante publique / haute ecole sante publique / formation sante publique en ligne / banque de donnees en sante publique (bdsp) / revue societe francaise de sante publique
Code de la santé publique 2013 - Achat / Vente livre Jean ...
PertinenceLa taxe sur la valeur ajoutée Collectif - Date de parution : 25/12/2015 - La Documentation Française
Guide Légifrance Augmenté en 2e partie du guide Jurisprudence - Journal Officiel - Date de parution : 10/01/2015 - Les éditions des Journaux Officiels
Guide Légifrance Augmenté en 2e partie du guide Conventions collectives - Journal Officiel - Date de parution : 04/11/2015 - Les éditions...
Date: 2018-02-15 04:23:07
Site : https://www.cdiscount.comThèmes liés : code de la sante publique livre 1 / code de la sante publique livre 2 / code de sante publique livre / code sante publique livre 3 / article l 1 du code de la sante publique
Code de la santé publique 2010 - Achat / Vente livre ...
PertinenceCode général de la propriété des personnes publiqu Codes Dalloz 3e édition
Code de justice administrative Edition 2013 - Corinne Lepage;Christian Huglo;Marie-Pierre Maître;Benjamin Huglo;Collectif - Date de parution : 14/02/2013 - Lexis Nexis
Guide Légifrance Augmenté en 2e partie du guide Conventions collectives - Journal Officiel - Date de parution : 04/11/2015 - Les éditions des...
Date: 2017-12-15 00:28:09
Site : https://www.cdiscount.comEnvironnement et santé publique - Fondements et pratiques
PertinenceEnvironnement et santé publique - Fondements et pratiques
École de santé publique - Département de santé environnementale et santé au travail
Effet sanitaire
Abstract(s)
L'eau, l'air, la nourriture, le sol, le travail sont autant de « milieux d'exposition » à des contaminants chimiques et microbiologiques, ainsi qu'à des agents physiques dont on continue de découvrir, et à tenter de minimiser, les effets sur la santé humaine. La santé environnementale, autrefois appelée «...
Site : https://papyrus.bib.umontreal.ca
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Environnement et santé publique - Fondements et pratiques
PertinenceEnvironnement et santé publique - Fondements et pratiques
École de santé publique - Département de santé environnementale et santé au travail
Effet sanitaire
Abstract(s)
L'eau, l'air, la nourriture, le sol, le travail sont autant de « milieux d'exposition » à des contaminants chimiques et microbiologiques, ainsi qu'à des agents physiques dont on continue de découvrir, et à tenter de minimiser, les effets sur la santé humaine. La santé environnementale, autrefois appelée «...
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Thèmes liés : eau environnement et sante publique / environnement de la sante publique / departement de sante publique / travail sante publique / eau et sante publique
Politiques de santé publique ireps p ch 2013
PertinenceAucune remarque pour cette diapositive
Politiques de santé publique ireps p ch 2013
1. Pôle régional de compétence en éduction pour la santé de Poitou-Charentes 18 novembre2013 La politique française de santé publique: définitions et enjeux Francis Nock Atelier de l'évaluation en prévention et promotion de la santé
2. Repères chronologiques La santé publique dans le monde...
Site : https://fr.slideshare.net
livre : Précis de santé publique et d'économie de la santé ...
PertinenceAvis des internautes
Descriptif détaillé : Précis de santé publique et d'économie de la santé - 2° édition -
Un précis, par définition, a pour vocation de toucher à l'essentiel d'une matière. Or, la santé publique est un vaste domaine qui présente de multiples spécificités. C'est pourquoi, cet ouvrage ambitionne d'aborder cette discipline de façon dynamique et didactique.
Les grands concepts de la santé publique sont ici présentés de façon claire et synthétique, illustrés par...
Site : http://www.livres-medicaux.com
Thèmes liés : precis de sante publique et d'economie de la sante / sante publique et economie de la sante / sante publique editions / concept sante publique definition / sante publique livre
Gratuit PDF France Telecharger: Code de la santé publique ...
PertinenceVous cherchez endroit pour lire pleins E-Books sans téléchargement? Ici vous pouvez lireCode de la santé publique 2013 - 27e éd. gratuitment. Vous pouvez également lire et télécharger les nouveaux et anciens E-Books complètes . Profitez-en et vous détendre en lisant complète Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Livres en ligne.
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Date: 2018-03-06 10:50:06
Site : http://gratuitpdffrancetelecharger.blogspot.comThèmes liés : code de la sante publique france pdf / code de sante publique livre / code la sante publique pdf / code de la sante publique francais / ancien code sante publique
Bulletin Officiel n°2003-40 - solidarites-sante.gouv.fr
Pertinence(Texte non paru au Journal officiel)
Date d'application : immédiate.
Textes abrogés ou modifiés : dispositions réglementaires précédentes du code de la santé publique ; décrets abrogés.
Monsieur le ministre de la santé de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les préfets de région (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour exécution])...
Date: 2012-05-09 17:53:48
Site : http://solidarites-sante.gouv.frSanté publique et économie de la santé - Elibrary France
PertinenceCe cahier est consacré à l'unité 1.2, enseignée aux semestres 2 et 3 et intitulée santé publique et
économie de la santé correspondant au nouveau programme des études infirmières. Il présente
les concepts fondamentaux en santé publique et définit les grands principes en matière d'économie
de la santé, en s'appuyant sur différentes disciplines telles que...
Site : https://www.elsevierelibrary.fr
Thèmes liés : sante publique nouveaux cahier infirmiere / politique de sante publique en france / theme de sante publique france / sante publique et economie de la sante / concept sante publique
Projet de loi relatif aux droits des malades et à la ...
PertinenceResponsabilité des professionnels de santé
(art. L. 1413-13, L. 1413-14, L. 1413-15, L. 6111-1 et L. 6111-4
du code de la santé publique)
Déclaration des accidents médicaux et rappel des intéressés
Objet : Cet article définit les modalités de déclaration des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales et de rappel des personnes concernées.
Date: 2016-02-03 16:45:03
Site : senat.frProjet de loi relatif aux droits des malades et à la ...
PertinenceResponsabilité des professionnels de santé
(art. L. 1413-13, L. 1413-14, L. 1413-15, L. 6111-1 et L. 6111-4
du code de la santé publique)
Déclaration des accidents médicaux et rappel des intéressés
Objet : Cet article définit les modalités de déclaration des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales et de rappel des personnes concernées.
Date: 2016-02-03 16:45:03
Site : senat.frRevue du Soignant en Santé Publique - Journal - Elsevier
PertinenceDestinée à l'ensemble des infirmiers, la Revue du soignant en santé publique vous apporte toute l'actualité sur les grandes questions de prévention et d'éducation de santé.
La Revue du soignant en santé publique a pour objectif de montrer que la...
Destinée à l'ensemble des infirmiers, la Revue du soignant en santé publique vous apporte toute l'actualité sur les grandes questions de prévention et d'éducation de santé.
La Revue du soignant en santé publique a pour objectif de montrer que la pluridisciplinarité s'impose au...
Site : https://www.journals.elsevier.com
Thèmes liés : revue actualite et dossier en sante publique / objectif de la sante publique / dossier de sante publique infirmier / prevention sante publique / infirmier sante publique
Loi Veil n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l ...
PertinenceLoi Veil n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse (IVG)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit ;
Art. 1er. -
La loi garantie le respect de tout être humain dès le commencement de la vie....
Date: 2018-03-07 06:08:32
Site : http://www.voltairenet.orgLa Législation autour des Maisons de santé | APMSL
PertinenceDe l'idée à la mise en action
La maison de santé
Article L.6323-3 du Code de la Santé Publique : « La maison de santé est une personne morale constituée entre des professionnels médicaux, auxiliaires médicaux ou pharmaciens.
Ils assurent des activités de soins sans hébergement de premier recours au sens de l'article L. 1411-11 et, le cas échéant, de second recours au sens de...
Site : http://www.apmsl-paysdelaloire.com
L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE - PDF
Pertinenceil y a 14 jours
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1 PRÉPA concours L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE COORDINATION Jacques Raimondeau 2 e édition FONDAMENTAUX DES CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES LES NOTIONS CLÉS POUR RÉUSSIR 50 QUESTIONS POUR S ENTRAÎNER À jour des dispositions de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
3 L épreuve de santé publique COORDINATION...
Site : http://docplayer.fr
Assemblée nationale - Politique de santé publique
Pertinencedans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à la politique de santé publique n° 877,
déposé le 21 mai 2003 devant l'Assemblée nationale
La régionalisation de la politique de santé
L'échelon régional semble désormais faire l'objet d'un consensus au sein des décideurs publics en tant que territoire pertinent de mise en oeuvre des politiques de santé et...
La santé publique : la politique définie au niveau ...
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
Site : http://www.forumedsp.org
La santé publique : la politique définie au niveau nationale
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l ...
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Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l'application aux agents des établissements mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique des dispositions de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, qui constitue le titre I du...
Article R4311.7 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Article R4311.5 du code de la santé publique - LEGISOCIAL
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Définition - PromoSanté
Pertinence� La promotion de la santé est le processus qui confère aux populations les moyens d'assurer un plus grand contrôle sur leur propre santé, et d'améliorer celle-ci. »(Charte d'Ottawa, 1986)
Qu'est ce que la « promotion de la santé » ?
L'approche de « promotion de la santé » « (...) trouve une part de ses racines en 1974 (...) » dans le Rapport Lalonde (van Steenberghe et...
Site : promosante.org
INPES, Institut national de prévention et d'éducation pour ...
PertinenceINPES, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé: acteur de santé publique plus particulièrement chargé de mettre en oeuvre les politiques de prévention et d'éducation pour la santé
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé est un établissement public administratif créé par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la...
Site : https://www.mutuellefr.org
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...
PertinenceProfession IDE
LEGISLATION
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D
Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code rural ;
Vu le code de la...
Site : infirmiers.com
Ministère de la Santé, Santé publique, Bruxelles - Tout
Pertinence?Attention aux boissons énergisantes? - La DH
BRUXELLES Sur demande du ministère de la Santé publique, le Conseil supérieur de la santé (CSS) a réalisé un état des lieux sur la consommation de caféine. [...] Premières visées par le CSS, les boissons énergisantes. Les grandes canettes (50 cl) contiennent même plus de caféine qu'un café double ou serré, soit 200 milligrammes...
Code de la santé publique - Wikimonde
PertinenceCode de la santé publique
Le Code de la santé publique français , créé en 1953 , a été refondu par ordonnance en 2000 pour la partie législative et par cinq importants décrets pour la partie réglementaire entre 2003 et 2005 . Sa publication a entraîné l'abrogation simultanée de plusieurs centaines de textes désormais codifiés. Il est emblématique du renouveau de la...
Site : https://wikimonde.com
Edition Le Coudrier : Une nouvelle édition en santé ...
PertinenceEdition Le Coudrier : Une nouvelle édition en santé publique, Source de savoirs pratiques pour l'action et la décision
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L’obligation d’assurance responsabilité civile pour les ...
PertinenceL'obligation d'assurance responsabilité civile pour les établissements publics de santé
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 insère un nouveau titre (titre V) au sein du livre II du code des assurances intitulé " L'assurance de responsabilité civile médicale ".
Ce titre se divise en deux chapitres : " l'obligation de s'assurer " (chapitre 1er) et " l'obligation d'assurer - le...
