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code de la sante publique france pdf


34 articles

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    Textes réglementaires - CAPRIS

    Pertinence
    54%

    Textes réglementaires

    Bilan des cas de légionellose survenus en France en 2011

    L'Institut de Veille Sanitaire (INVS) a publié le bilan des cas de légionellose survenus en France en 2011 (22/05/2012) :

    Surveillance legionellose France mai 2012

    Arrêté du 12 février 2007 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses de...

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    Site : http://www.capris.asso.fr

    Thèmes liés : code de la sante publique article r 1321 / article l 10 du code de la sante publique / code sante publique r / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique

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    Lois de santé publique, en Algérie et en France (PDF ...

    Pertinence
    44%

    Tiré à part : Abdelkrim Soulimane

    Une version provisoire d'un avant-

    projet de loi sanitaire est soumise

    actuellement à concertation en

    Algérie. Ce projet a été élaboré en

    2003 et devrait, après son adoption,

    abroger et remplacer les dispositions

    de la loi de février 1985 relative à la

    protection et à la promotion de la

    santé. Cette nouvelle mouture prend

    le nom de loi sanitaire dont...

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    Date: 2016-10-18 22:57:21
    Site : https://www.researchgate.net

  • 1

    Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca

    Pertinence
    41%

    Vagues de chaleur

    Vagues de chaleur et santé humaine

    L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...

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    Site : http://www.monclimatmasante.qc.ca

  • 1

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    36%

    "Je suis chef de clinique en fin de clinicat. Je souhaite poursuivre une carrière hospitalière en tant que PH et aimerais connaître à quel échelon on débute en tant qu'ancien CCA ?"

    REPONSE DE LA DIRECTION DU PERSONNEL DE l'APHP :

    "A sa nomination un ACCA passe en tant que PH 1er échelon. Ensuite, dans les trois mois qui suivent, un nouvel arrêté de reclassement est...

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    Site : http://www.sccahp.org

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    Gratuit PDF France Telecharger: Code de la santé publique ...

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    64%

    Vous cherchez endroit pour lire pleins E-Books sans téléchargement? Ici vous pouvez lireCode de la santé publique 2013 - 27e éd. gratuitment. Vous pouvez également lire et télécharger les nouveaux et anciens E-Books complètes . Profitez-en et vous détendre en lisant complète Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Livres en ligne.

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    Date: 2018-03-06 10:50:06
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    Thèmes liés : code de la sante publique france pdf / code de sante publique livre / code la sante publique pdf / code de la sante publique francais / ancien code sante publique

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    L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE - PDF

    Pertinence
    46%

    il y a 14 jours

    Total affichages :

    Transcription

    1 PRÉPA concours L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE COORDINATION Jacques Raimondeau 2 e édition FONDAMENTAUX DES CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES LES NOTIONS CLÉS POUR RÉUSSIR 50 QUESTIONS POUR S ENTRAÎNER À jour des dispositions de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

    3 L épreuve de santé publique COORDINATION...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Permanence des soins et service public hospitalier

    Pertinence
    44%

    Actualités juridiques

    Permanence des soins et service public hospitalier

    Si l'urgence médicale est de toute éternité, la médecine qui soigne en urgence date du début des années 1950 lorsque la multiplication des automobiles a amené son lot de blessés qu'il était nécessaire de soigner sans tarder 1 .

    L'influence aux services des urgences s'est accrue exponentiellement et, en 2001, les...

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    Site : http://www.aurelie-vincent-avocat.fr

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    Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...

    Pertinence
    44%

    > Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins

    Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins

    [30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...

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    Date: 2017-12-15 02:06:28
    Site : cnle.gouv.fr

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    Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...

    Pertinence
    44%

    > Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins

    Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins

    [30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...

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    Date: 2017-10-05 02:49:33
    Site : cnle.gouv.fr

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    L'organisation territoriale et la planification sanitaire ...

    Pertinence
    43%

    Vous êtes ici : Accueil > Informations scientifiques > Dossiers thématiques (transversaux) > Géographie de la santé : espaces et sociétés > L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France

    Géographie de la santé : espaces et sociétés

    L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France

    Publié le 28/06/2012

    Auteur(s) : Sylviane Tabarly,...

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    Date: 2014-02-04 14:26:26
    Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

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    Santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    France[ modifier | modifier le code ]

    Dans ce pays en 2015, le Projet de loi relatif à la santé (tel qu'adopté le 14 avril 2015) définit la politique française de santé comme construite autour des 9 points suivants [14]  :

    « La surveillance et l'observation de l' état de santé de la population et l'identification de ses principaux déterminants , notamment ceux liés à l' éducation...

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    Date: 2017-10-01 07:45:38
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Enquête publique — Wikipédia

    Pertinence
    42%

    Le champ des enquêtes publiques[ modifier | modifier le code ]

    Les enquêtes publiques, au titre de la protection de l'environnement, doivent précéder la réalisation de certains projets à risques ou dangereux , ayant des impacts potentiellement importants sur l' environnement et la santé et/ou présentés comme d' intérêt public  ; c'est le cas pour les infrastructures de transports...

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    Date: 2017-11-30 09:31:43
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Pollution de l’air à Paris, résultats du jour - evous

    Pertinence
    41%

    Indice et pic de pollution à Paris aujourd'hui. Dioxyde d'azote, particules fines et diesel, ozone, épandage, pollen et allergies, la concentration des polluants donne une prévision de la qualité de l'air. Circulation alternée, trafic saturé, poumons en danger, Evous fait le point régulièrement sur cet enjeu.

    Résultats et surveillance en Île-de-France avec Airparif, avec les indices...

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    Site : https://www.evous.fr

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    Guide de l'organisateur d'une manifestation ... - gers.gouv.fr

    Pertinence
    39%

    IV - Ventes au déballage (vide greniers).

    Régime de la déclaration

    Sont considérées comme des ventes au déballage, tels que les vide-greniers, toute vente répondant à la définition de l'article L310-2 du code de commerce, à savoir les ventes de marchandises, neuves ou d'occasion, effectuées :

     dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à habituellement à la vente au...

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    Date: 2017-10-05 05:04:38
    Site : http://www.gers.gouv.fr

  • 0

    sant pour une politique de pr vention durable | Download ...

    Pertinence
    35%

    sant pour une politique de pr vention durable

    Download sant pour une politique de pr vention durable or read online here in PDF or EPUB. Please click button to get sant pour une politique de pr vention durable book now. All books are in clear copy here, and all files are secure so don't worry about it. This site is like a library, you could find million book here by using search box in the...

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    Site : http://www.ebooksdownloads.xyz

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    CépiDc - causes médicales de décès

    Pertinence
    34%

    A system for automated coding of causes of death lien .

    Recherche bibliographique

            séparer les mots-clés par des ;

    CépiDc - causes médicales de décès

    Présentation du CépiDc de l'Inserm

    Missions et structuration

    Le CépiDc, Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès, est un des nombreux laboratoires de l' Inserm . Les missions essentielles du...

    Lire la suite

    Site : http://www.cepidc.inserm.fr

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    CépiDc - causes médicales de décès

    Pertinence
    34%

    A system for automated coding of causes of death lien .

    Recherche bibliographique

            séparer les mots-clés par des ;

    CépiDc - causes médicales de décès

    Présentation du CépiDc de l'Inserm

    Missions et structuration

    Le CépiDc, Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès, est un des nombreux laboratoires de l' Inserm . Les missions essentielles du...

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    Site : http://www.cepidc.inserm.fr

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    Personnes Agées Qui fait Quoi ? - Réglementation

    Pertinence
    33%

    Les dispositions conventionnelles sur le FAQSV sont disponibles dans la rubrique "Présentation"

    URCAM Ile de France

    www.urcamif.assurance-maladie.fr/index.php?id=6300

    La réglementation des réseaux de santé

    Le dispositif légal sur les réseaux de soins est disponible dans la rubrique "nouvelle réglementation réseaux"

    URCAM Ile de France

    Lettre circulaire N°DGAS/DHOS/2C/03/2004/452 du 16...

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    Date: 2010-02-23 10:48:35
    Site : http://www.urml-idf.org

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    Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...

    Pertinence
    32%

    Droits des patients et qualité des prises en charge

    Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.

    Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :

    La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...

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    Site : http://sfar.org

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    Accueil et traitement des urgences — Wikipédia

    Pertinence
    30%

    L'accueil et le traitement des urgences (ATU) est une des fonctions des centres hospitaliers , publics ou privés ; il s'agit - avec un maillage du territoire plus ou moins fin selon la densité de population et le développement de la médecine dans le pays - d'accueillir vingt-quatre heures sur vingt-quatre les malades ou blessés ou victimes de phénomènes exceptionnels et difficilement...

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    Date: 2017-10-01 07:42:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    EXTRAITS DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE - PDF

    Pertinence
    29%

    il y a 2 ans

    Total affichages :

    Transcription

    1 RÉGLEMENTATION APPLICABLE AU 1 ER JUIN 2011 EXTRAITS DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Article L : Troisième partie : lutte contre les maladies et dépendances Livre III : lutte contre l alcoolisme Titre II : boissons Chapitre I : classification des boissons. Les boissons sont, en vue de la réglementation de leur fabrication, de leur mise en vente et...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Les flux internationaux de personnel de santé, une ...

    Pertinence
    28%

    Le nombre de personnel médical étranger présent dans les pays développés a fortement augmenté depuis les années 1970. Cependant, son importance varie d'un pays à un autre. Ce sont les pays anglophones qui attirent fortement ces migrants. Ainsi, au Royaume-Uni et en Nouvelle Zélande, les médecins étrangers représentent plus de 30% du personnel médical. Aux États-Unis et au Canada,...

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    Date: 2013-12-22 15:15:54
    Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

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    Avenants | ameli.fr

    Pertinence
    27%

    30 mars 2017

    Depuis l'adoption de la convention nationale des pharmaciens titulaires d'officine, 9 avenants complètent le texte initial.

    Avenant n° 1 à la convention nationale

    L' avenant n° 1 (PDF, 163.87 Ko) à la convention nationale pharmaceutique fixe les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement par le pharmacien des patients sous traitement chronique par...

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    Date: 2017-10-04 18:05:14
    Site : ameli.fr

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    CEDEF - Quelles sont les nouveautés du droit des marchés ...

    Pertinence
    26%

    Au menu de cette fiche, la réforme du droit de la commande publique , la généralisation de la facturation électronique , les seuils de l'achat public et les délais de paiement .

    La réforme du droit de la commande publique

    En juillet 2015, le ministre de l'économie a annoncé une réforme de la commande publique pour le début 2016. Le nouveau code de la commande publique (pdf - 173 ko)...

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    Date: 2017-10-05 03:18:48
    Site : https://www.economie.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique 2016 pdf / nouveau code de la sante publique / code de la sante publique 2016 / code de la sante publique 2015 pdf

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    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 ...

    Pertinence
    23%

    (rabais de 20 % sur chaque lot)

    Dans cet exemple, la société A propose ainsi un rabais de 10 % si deux lots lui sont attribués et de 30 % si trois lots lui sont confiés. Cela pourrait lui conférer un avantage comparatif par rapport aux entreprises dont l'offre porte sur un seul lot.

    Le dispositif des offres variables pourrait donc permettre aux acheteurs publics de bénéficier de...

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    Date: 2016-03-18 17:50:18
    Site : senat.fr

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    Centre médico-psycho-pédagogique — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Statut[ modifier | modifier le code ]

    Comme le précise le rapport de la DREES , cité en note [4] « Ces structures se situent aux frontières du médico-social et de la psychiatrie ; elles proposent des prestations proches des centres de consultation de psychiatrie infanto-juvénile. »

    Les CMPP participent ainsi à la mise en oeuvre de la politique de santé mentale en faveur des enfants et...

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    Date: 2018-02-12 08:06:50
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : ile de france sante gouv fr publique / http ile de france sante gouv / ile france sante gouv fr / ministere de l education et de la sante / http ile de france sante

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    Glossaire - Atlas - Statistiques - MSSS - Ministère de la ...

    Pertinence
    23%

    Cadre normatif Med-Écho (2004)

    > Obstétrique-gynécologie

    L'obstétrique gynécologie est un domaine diversifié consacré aux soins de santé de la femme de tout âge. Elle associe deux spécialités : l'obstétrique et la gynécologie. L'obstétrique concerne le suivi des grossesses et tous les soins natals et prénatals reliés à l'accouchement. La gynécologie concerne les affections et...

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    Site : http://www.msss.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : offre d'emploi sante et services sociaux quebec / sante et services sociaux quebec appel d'offres / ministere de l education et de la sante / offres d'emploi sante et services sociaux / ministere de l emploi et de la sante

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    Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...

    Pertinence
    22%

    Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...

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    Date: 2017-10-05 00:12:23
    Site : http://www.unsaf.org

    Thèmes liés : article l 3511 7 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / l'assurance complementaire sante en france / code de la sante publique r 3511 / contrat d'assurance sante collectif obligatoire

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    La santé au collège et au lycée - esen.education.fr

    Pertinence
    19%

    La mission "prévention, hygiène et santé" appliquée aux conditions de travail des élèves et des personnels

    Dernière mise à jour : 7 mars 2017

    Parce qu'il existe un lien réel entre santé et apprentissages, parce que les établissements scolaires sont fréquentés quotidiennement par tous les enfants, l'école, espace de socialisation et de pratique de la citoyenneté, doit veiller à...

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    Site : http://www.esen.education.fr

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    Amiante - Ministère de la Cohésion des territoires

    Pertinence
    19%

    L'amiante et les risques pour la santé

    4 octobre 2013 | Mis à jour le 9 février 2017

    L'amiante, matériau naturel fibreux, a été largement utilisé dans de nombreux secteurs d'activités et plus particulièrement dans le bâtiment pour ses propriétés en matière d'isolation thermique et phonique, de résistance mécanique et surtout de protection incendie. Plus particulièrement dans le...

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    Date: 2017-10-05 00:02:08
    Site : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr

    Thèmes liés : code de la sante publique amiante 5 fibres / code de la sante publique dispositions reglementaires / annexe 13 8 code de la sante publique / code de la sante publique annexe 13 / code de la sante publique france pdf

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    Prévention dans le secteur de l’esthétique - Santé et ...

    Pertinence
    19%

    Prévention dans le secteur de l'esthétique

    N°16 - Mars/Avril 2008

    L'augmentation croissante du nombre d'instituts de beauté et spas de ville témoigne du développement rapide d'un secteur qui n'a pas toujours pris le temps de réfléchir aux aménagements possibles pour prévenir les risques professionnels...

    Interview Express

    Dr. Olfa Jouini, Médecin du travail - CMIE

    Agir Mag. : Le...

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    Site : http://agir-mag.com

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    Science ou rumeurs, il faut choisir fake news ? qui les ...

    Pertinence
    18%

    Dans des temps de tromperie généralisée, le seul fait de dire la vérité est un acte révolutionnaire.

    Les média presse et télévision ont très largement relayé les manifestations et arguments des partisans de l'obligation vaccinale qui se présentent habituellement comme des scientifiques altruistes soucieux de notre seule santé. Mais au lieu d'énumérer des faits indiscutables...

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    Site : agoravox.fr

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    La tuberculose - microbiologiemedicale.fr

    Pertinence
    18%

    La tuberculose est avant tout une infection pulmonaire, localisation de 85% des cas.

    Les formes extra-pulmonaires sont des méningites, des formes ostéo-articulaires (mal de Pott), urogénitales, intestinales, séreuses (péricardites, pleurésies, péritonites) ou ganglionnaires.

    Agents de la tuberculose

    Ce sont des bactéries à pouvoir pathogène spécifique, elles ne vivent jamais en...

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    Site : http://microbiologiemedicale.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / sante publique selon l'oms / 1 code sante publique / l'etat de sante de la population en france

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    Le codage des médicaments | ameli.fr - Ameli, le site de ...

    Pertinence
    17%

    Le codage des médicaments

    04 mai 2017

    Vous avez besoin de coder un médicament ? Retrouvez les bases et répertoires mis à votre disposition : base des médicaments remboursables par l'Assurance Maladie, base des médicaments à code UCD délivrés uniquement en établissements de santé, répertoire conventionnel des génériques...

    Base des médicaments et informations tarifaires

    La Base des...

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    Date: 2017-12-14 17:43:09
    Site : ameli.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / journal officiel code sante publique / code sante publique r / ancien code sante publique

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