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notion de sante publique


191 articles

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    L'épidémiologie - st2s ET toi - Google Sites

    Pertinence
    17%

    Origines et définitions

    L'épidémiologie mesure et compare. Une étude épidémiologique est de nature étiologique (explicative) lorsqu'elle comporte un groupe témoin ou de comparaison. Pour établir une comparaison, il faut calculer des taux.

    L'épidémiologie est l'étude de la répartition et des déterminants des évènements de santé dans les populations.

    Les études...

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    Date: 2017-09-21 07:48:56
    Site : https://sites.google.com

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    Les composantes de l'ordre public - Dissertation - julina1995

    Pertinence
    19%

    Les composantes de l'ordre public

    Dissertation : Les composantes de l'ordre public. Recherche parmi 191 000+ dissertations

    Par julina1995   o  12 Novembre 2015  o  Dissertation  o  1 898 Mots (8 Pages)  o  373 Vues

    Page 1 sur 8

    Sujet : Les composantes de l'ordre public

    "L'ordre public est un hamac dans lequel il est permis de se balancer, mais sur lequel il est défendu de...

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    Site : https://www.ladissertation.com

    Thèmes liés : composante de l'ordre public / trouble de l'ordre public definition / definition d'ordre public en droit / l'ordre public economique definition / definition de l'ordre public de protection

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    Du sang contaminé à Lactalis : pourquoi ces crises ...

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    18%

    Des membres de la Répression des fraudes (DGCCRF) inspectent le rayon des laits pour bébé dans un supermarché d'Orléans, le 11 janvier. Des boîtes potentiellement contaminées étaient restées en magasin.

    GUILLAUME SOUVANT / AFP

    Lait pour bébé contaminé, Levothyrox, oeufs au Fipronil : les affaires menaçant notre santé se succèdent. Il existe pourtant des moyens de mieux anticiper...

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    Date: 2018-03-07 11:41:35
    Site : http://www.sudouest.fr

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    Établissement public de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Établissement public de santé en France

    établisssement public de santé en France

    (Redirigé depuis Établissement public de santé )

    Pour les articles homonymes, voir EPS .

    En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être...

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    Date: 2017-10-01 13:32:39
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

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    Responsabilité civile - Définition

    Pertinence
    20%

    RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION

    Définition de Responsabilité civile

    La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

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    Radioprotection — Wikipédia

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    20%

    100 mSv sur 5 ans

    Cristallin : 150 mSv  sur12 mois glissants

    Peau (1 cm2 ) : 500 mSv  sur12 mois glissants

    Extrémités : 500 mSv sur12 mois glissants

    1 mSv  sur12 mois glissants

    Cristallin : 15 mSv  sur12 mois glissants

    Peau (1 cm2 ) : 50 mSv  sur12 mois glissants

    Le législateur divise par 10 ou 20 les doses admissibles des travailleurs pour la population car il...

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    Date: 2017-10-01 13:19:55
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Assemblée nationale - Questions sociales et santé ...

    Pertinence
    20%

    Un grand institut de santé publique contribuera à généraliser une forte culture en la matière.

    2. Faciliter la santé au quotidien

    Le projet de loi généralise le tiers payant à compter de 2017. Pour les soins d'optique et de prothèses dentaires et auditives, la loi élargit l'application de tarifs sociaux à tous les bénéficiaires de l'aide à l'acquisition d'une assurance...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Projet de loi relatif aux droits et à la protection des ...

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    20%

    TITRE II - SUIVI DES PATIENTS

    Article 2 (art. L. 3212-1 à L. 3212-11 du code de la santé publique) - Admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent

    Objet : Cet article a pour objet de substituer à la procédure d'amission en hospitalisation sur demande d'un tiers celle d'admission en soins psychiatriques sans consentement à la...

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    Date: 2011-06-09 17:09:31
    Site : senat.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code sante publique certificat medical / medecine d urgence et modifiant le code de la sante / code de sante publique article / 1 code sante publique

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    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE - houdart.org

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    20%

    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?

    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?

    Publié par Dominique LAROSE le 27 octobre 2014

    Le projet de loi de santé prévoit diverses transformations dans l'organisation de la prise en charge sanitaire avec, en particulier, la réintroduction du service public hospitalier et  la création d'un...

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    Site : http://www.houdart.org

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    Bulletin Officiel n°99/25 - solidarites-sante.gouv.fr

    Pertinence
    20%

    (Texte non paru au Journal officiel)

    Date d'application : à réception.

    Références :

    Code dela santé publique, article L. 372.

    Décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier.

    La ministre de l'emploi et de la solidarité à Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et...

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    Date: 2012-05-09 17:53:58
    Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 372 du code de la sante publique / code sante publique article 372 / journal officiel code sante publique / article infirmier code sante publique / 372 du code de la sante publique

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    JURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...

    Pertinence
    20%

    1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.

    La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...

    Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...

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    Date: 2008-01-23 08:44:06
    Site : http://www.jurisques.com

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    Présentation - Département de médecine sociale et ...

    Pertinence
    20%

    Le ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec

    40 ans d'histoire

    En 40 ans d'histoire, le Département, qui a connu sept directeurs, a influencé fortement l'évolution de la médecine communautaire et de la santé publique tant au Québec, qu'au Canada et dans l'ensemble de la francophonie. Le rayonnement et l'autorité maintenant dévolus à tant de ses diplômés attestent de la...

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    Site : http://www.fmed.ulaval.ca

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    Les spécialités dentaires au Québec et au Canada | Bücco

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    Les spécialités dentaires au Québec et au Canada

    Les spécialités dentaires au Québec et au Canada

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    Orthodontistes Bücco près de chez vous

    Dre Isabelle Baillargeon

    Orthodontiste à Ville de Québec

    Dre Hélène Engel

    Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?

    Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?

    La dentisterie...

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    Site : https://www.orthodontisteenligne.com

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    Les inégalités sociales de santé | Hinnovic

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    Catégorie(s)   Évaluation et politiques , Les inégalités sociales de santé

    La notion de santé est assez relative et sa définition peut varier d'une personne à une autre. Toutefois il est admis qu'être en santé signifie être capable d'agir physiquement, mentalement et socialement tout en se sentant bien dans son environnement. Mais il existe des disparités aux niveaux physique, mental...

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    Site : http://www.hinnovic.org

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    Livre Blanc : Chapitre 3 : Promotion, prévention et ...

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    20%

    La promotion de la santé est le processus qui confère aux populations les moyens d'assurer un plus grand contrôle sur leur propre état de santé, et d'améliorer celle-ci.

    La prévention est traditionnellement l'ensemble des mesures visant à éviter ou à réduire le nombre et la gravité des maladies ou des accidents. Plusieurs types de ...

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    Site : http://www.rhumatologie.asso.fr

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    Établissement public de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Établissement public de santé en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Pour les articles homonymes, voir EPS .

    En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être regroupés en quatre...

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    Date: 2017-10-01 13:32:39
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Établissement public de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Établissement public de santé en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Pour les articles homonymes, voir EPS .

    En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être regroupés en quatre...

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    Date: 2017-10-01 13:32:39
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    L'Éthique et le Droit: NON a une privatisation du système ...

    Pertinence
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    NON a une privatisation du système de santé!

    Briser les mythes

    1. La santé coûte trop cher à l'État

    Les coûts en santé sont passés de 30 % à 38 % entre 1976 et 2006, selon les chiffres de l'Institut canadien d'information sur la santé (ICIS). L'essentiel de cette augmentation des coûts a eu lieu durant la dernière décennie. Or, au cours des cinq dernières années, les recettes de...

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    Date: 2018-03-06 11:04:08
    Site : http://ericfolotcitoyen2.blogspot.com

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    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    19%

    Qu'est-ce qu'un marché public ?

    <= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2,  ...

    Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

    Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.

    Les marchés sont...

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    Site : marche-public.fr

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    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    19%

    Comment répondre aux marchés publics ?

    Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...

    Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...

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    Site : marche-public.fr

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    Réglementation - Bruits de voisinage : la réglementation

    Pertinence
    19%

    Réglementation - Bruits de voisinage : la réglementation

    Bruits de voisinage : la réglementation

    Le code de la santé publique

    Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code de la santé publique.

    "Aucun bruit particulier ne doit, par sa...

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    Date: 2018-02-15 04:38:21
    Site : http://www.bruit.fr

    Thèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / r 48 2 du code de la sante publique

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    Bruits de voisinage et tapage nocturne : la réglementation

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    Bruits de voisinage : la réglementation

    Le code de la santé publique

    Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code...

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    Date: 2017-10-05 00:09:50
    Site : http://www.bruit.fr

    Thèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / code de la sante publique bruit de voisinage

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    Québec ouvre la porte à la vente de cannabis au privé ...

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    19%

    Québec ouvre la porte à la vente de cannabis au privé

    Annabelle Blais | Journal de Montréal

    | Publié le

    18 novembre 2017 à 07:11

    - Mis à jour

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    Même si le pot sera vendu à travers une filiale de la SAQ, le gouvernement n'exclut pas la vente au détail privé. Le projet de loi ouvre effectivement la porte à un projet pilote et les producteurs de cannabis sont...

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    Site : http://www.tvanouvelles.ca

    Thèmes liés : projet loi sante publique / notion de sante publique / nouvelle loi ministre de la sante

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    AXE 5 Enjeux de santé publique | EnJeu[x]

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    Rechercher :

    AXE 5 Enjeux de santé publique

    Co-responsables de l'axe: Céline Lancelot (neuropsychologie, Université d'Angers), Régis Coutant (pédiatrie, Université et CHU d'Angers), Paul Richard (réalité virtuelle, Université d'Angers), Jean-Christophe Rozé (pédiatrie, Université et CHU de Nantes)

    Présentation des thématiques de l'axe

    1. Maladies de l'enfant, vulnérabilité et...

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    Site : https://enjeux.hypotheses.org

    Thèmes liés : enjeux politique de sante publique / enjeux de sante publique definition / enjeux sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat / indicateur de sante d'une population

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    Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

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    18%

    Mercredi 18.01.06

    I. INTRODUCTION

    La présente contribution a pour objet l'examen de la protection juridique des médicaments à usage humain. Plusieurs couches de protection - qui se superposent partiellement - sont organisées tant aux niveaux national que communautaire. A cette fin, nous examinerons la protection par brevet, la protection par le certificat complémentaire de protection et la...

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    Site : http://www.droitbelge.be

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    Une sélection des thèmes et pistes de travail. - Le cafuron

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    Une sélection des thèmes et pistes de travail.

    Publié par Louis BRUN  - Catégories :  #première

    L'équipe enseignante a préselectionné une série de pistes de travail.

    A vous de définir à partir de là un sujet d'étude.

    Si vous souhaitez découvrir la totalité des pistes de travail,  cliquez ici .

    ·         Développement durable, principe de...

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    Site : http://www.lecafuron.fr

    Thèmes liés : pollution de l'eau et sante publique / qualite de l'eau et sante publique / epidemiologie et sante publique / image sante publique / concept sante publique

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    AFC : Association Française de Chiropraxie

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    18%

    Vidéothèque

    Application Malodo

    L'application « Malodo : stop au mal de dos » vous permet de géolocaliser et trouver un chiropracteur par départements, de connaitre les indications thérapeutiques de la chiropraxie et avoir accès à des exercices simples de renforcements et étirements pour le dos.

    Chiropraxie ?

    Chiropratique ?

    Historiquement, le terme « chiropraxie » est celui utilisé en droit français et par les instances médicales. Il a donc naturellement été choisi pour la rédaction des décrets professionnels. Toutefois, on parle couramment de « chiropratique », mettant l'accent sur cette notion...

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    Site : http://www.chiropratique.org

    Thèmes liés : code de la sante publique francais / organisation de la sante publique en france / sante publique droit francais / organisation mondiale de la sante france / sante publique france

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    Réforme du système de santé en France - Santé publique et ...

    Pertinence
    18%

    IVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales

    1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux

    1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés

    1941 : Etatisation des hôpitaux

    1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile

    1970 : Notion de système de santé

    1991 : Planification hospitalière repensée

    1996 : Régionalisation étatique et...

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    Site : https://www.espacesoignant.com

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    Réforme du système de santé en France - Santé publique ...

    Pertinence
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    IVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales

    1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux

    1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés

    1941 : Etatisation des hôpitaux

    1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile

    1970 : Notion de système de santé

    1991 : Planification hospitalière repensée

    1996 : Régionalisation étatique et...

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    Introduction à la santé publique - Docs-en-stock.com

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    Introduction à la santé publique

    By Charlotte R.

    Nombre de pages : 5 pages

    Langue : français

    Date de mise à jour : dimanche 19 février 2012

    Consulté : 2 fois

    Résumé du document

    Qu’est ce que la santé ?

    C’est une valeur forte à l’échelle individuelle mais collective aussi, valeur consensuelle dans nos sociétés contemporaines.

    C'est une notion complexe comportant 3 dimensions :

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    Site : https://www.docs-en-stock.com

    Thèmes liés : definition de la sante publique d'apres l'oms / l essentiel c est la sante / definition de la sante mentale par l'oms / definition de la sante publique par l'oms / definition de la sante par l oms

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    La procédure de détermination à défaut d'état civil : la ...

    Pertinence
    18%

    Étude du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme sur les difficultés et les meilleures pratiques rencontrées dans l'application du cadre international pour la protection des droits de l'enfant dans le contexte des migrations, 2010  : « Les mesures de sauvegarde attachées à l'évaluation de l'âge doivent garantir que [...] l'enfant soit informé dans un langage qui lui...

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    Date: 2018-02-15 04:46:04
    Site : http://www.infomie.net

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    Académie de Médecine 1996 - sante-publique.org

    Pertinence
    18%

    Rapport de l'Académie de Médecine

    Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine

    Tome 180 n°4 - 16, 23, 30 avril 1996

    ISSN 0001-4079

    Amiante et protection de la population

    exposée à l'inhalation de fibres d'amiante

    dans les bâtiments publics et privés

    Etienne FOURNIER

    au nom d'un groupe de travail constitué de MM. BLANCHER, CHARPIN, FOURNIER président, ROCHEMAURE; de Mme...

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    Date: 2011-01-18 09:53:31
    Site : http://www.sante-publique.org

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    17%

       Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.

       Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".

       Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    Domotique — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Par réseau câblé Ethernet ou bus ( Ethernet , TCP/IP , EIB/Konnex ou KNX , SCS BUS / OpenWebNet , USB , LonWorks , UPnP , RS485 , Jbus, Batibus, Profibus , ModBus , I2C , 1-Wire , etc. ( BUS = câblage basse tension de type Ethernet 8 fils, EIB 2 fils, I2C 2 fils, etc.).

    Les liaisons filaires ( Ethernet , BUS,  etc. ) jouent en faveur de la stabilité du système.

    Appareils domotiques

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    Date: 2017-12-11 00:42:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Code de la SANTE PUBLIQUE - kine-services.com

    Pertinence
    17%

    LE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

    Autrefois l'article L 487  nous conférait le MONOPOLE du MASSAGE à visée thérapeutique ou non thérapeutique puisque "nul ne peut (le) pratiquer ....".

    Depuis, depuis l'ordonnance  N° 2000-548 du 15 juin 2000 le Code de la Santé Publique est modifié comme suit: 

    Art. L 4321.1 - La profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique...

    Lire la suite

    Site : http://www.kine-services.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique / code sante publique decret / medical code sante publique

  • 0

    OSER ! - Outil pour éduquer en Santé-Environnement

    Pertinence
    17%

    Contexte historique et politique du champ santé-environnement [P1C1]

    S. Baud (ARS LRMP) - Nombre de page(s) : 2

    Au fil du temps [P1C2]

    J. Boyer (GRAINE LR) - Nombre de page(s) : 2

    Santé, environnement, santé-environnement : de quoi, parle-t-on ? [P1C3]

    F. Thorez (Service Educatif Rectorat de Montpellier / GRAINE LR), J. Boyer (GRAINE LR) - Nombre de page(s) : 2

    Chapitre...

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    Site : http://www.grainelr.org

    Thèmes liés : service sante environnement ars / environnement de la sante publique / service sante environnement / agence de sante publique france / service d education pour la sante

  • 0

    OSER ! - Outil pour éduquer en Santé-Environnement

    Pertinence
    17%

    Contexte historique et politique du champ santé-environnement [P1C1]

    S. Baud (ARS LRMP) - Nombre de page(s) : 2

    Au fil du temps [P1C2]

    J. Boyer (GRAINE LR) - Nombre de page(s) : 2

    Santé, environnement, santé-environnement : de quoi, parle-t-on ? [P1C3]

    F. Thorez (Service Educatif Rectorat de Montpellier / GRAINE LR), J. Boyer (GRAINE LR) - Nombre de page(s) : 2

    Chapitre...

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    Site : http://www.grainelr.org

    Thèmes liés : service sante environnement ars / environnement de la sante publique / service sante environnement / agence de sante publique france / service d education pour la sante

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    e-santé, m-santé, quantified self, télémédecine ⇒ les ...

    Pertinence
    17%

    ... blog d'un consultant en dispositifs médicaux

    e-santé, m-santé, quantified self, télémédecine => les définitions

    10 février 2015 Définitions 10 commentaires

    Vous en entendez parler à longueur de news: la santé se numérise, grâce à des capteurs fiables, peu onéreux et rapides à mettre en oeuvre, et aux Technologies de l'Informations et de la Communication (TIC) largement...

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    Site : http://www.qualitiso.com

    Thèmes liés : definition de la sante mentale par l'oms / definition de la sante publique par l'oms / definition de la sante par l oms / article l 10 du code de la sante publique / definition de l education pour la sante

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    Le Carnet de Julien Bezolles: Lettre ouverte à Danielle ...

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    Lettre ouverte à Danielle MESSAGER, journaliste santé de France-Inter

    J'ai écouté avec intérêt ce samedi 5 avril 2014 votre chronique " carnet de santé " concernant la campagne " Ne lui tournez pas dos ". 

    Comme vous ne pouvez l'ignorer, il s'agit d'une campagne de la firme pharmaceutique AbbVie, pour promouvoir son médicament Humira°, un nième anti TNF alpha qui a besoin...

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    Date: 2017-08-02 10:43:12
    Site : http://julienbezolles.blogspot.com

    Thèmes liés : france inter sante publique / journal de la sante france 5 / code de sante publique article / code de la sante publique francais / sante publique information

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    L. 4113-6 | Blog du département "Sciences du vivant" de ...

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    Quelle responsabilité pénale pour les dirigeants et salariés en cas de non-respect de la loi « Anti-cadeaux » ?

    L'article L. 4113-6 alinéa 1 du Code de la santé publique (CSP) encadre strictement les relations entre les professionnels de santé et les entreprises assurant des prestations, produisant ou commercialisant des produits pris en charge par les régimes obligatoires de...

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    Site : http://www.delsolavocats.fr

    Thèmes liés : l'article l 4113 6 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / 4113 6 du code de la sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique livre 1

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    Article L. 1111-3 du code de la santé publique - Sénat

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    M. Bernard Piras attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'article L. 1111-3 du code de la santé publique (CSP) qui prévoit désormais que l'information fournie au patient comprend le « prix de vente » et non plus le « prix d'achat » des prothèses dentaires posées par les chirurgiens-dentistes, ce qui qui modifie la qualification de l'acte médical...

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    Date: 2016-10-21 11:28:50
    Site : senat.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code sante publique information patient / 3 code sante publique / code de sante publique article

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