UN NOUVEAU GUIDE "PLAN BLANC" PRÉVU POUR LA FIN DE L'ANNÉE ...
PertinencePARIS, 18 mai 2017 (APMnews) - Un nouveau guide "plan blanc" sera publié "à la fin de l'année", a annoncé jeudi le Dr Jean-Marc Philippe, conseiller médical auprès du directeur général de la santé (DGS), lors d'un atelier du salon infirmier sur le risque attentat, organisé dans le cadre de la Paris Healthcare Week.
"Je vous annonce la sortie pour la fin de l'année d'un nouveau guide...
Site : http://www.sfmu.org
Thèmes liés : systeme d information sante / france sante gouv fr img pdf / l'organisation du systeme de sante en france / nombre d'etablissements de sante en france / systeme information sante
CPP Sud-Méditerranée IV » AVANT toute démarche
PertinenceQuelques informations générales
Abréviations utilisées : CSP = Code de la Santé Publique
ANSM = Agence Nationale de Sécurité des Médicaments et des Produits de santé. Cet organisme remplace l'Afssaps et correspond à l'autorité compétente mentionnée dans les textes.
CNIL = Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés à qui vous devez déclarer ou demander...
Site : http://www.cpp-sudmed4.fr
Thèmes liés : article l 5311 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique livre 3 titre 1 / code de la sante publique livre 1
La ouate de cellulose, l’isolant écolo… qui craint l’eau ...
PertinenceCréez un compte
Commentaire archivé 10/04/2014 Qu'en pensez-vous ?Quelques éléments relevés sur deux sites des plus sérieux :Sur le site d'un syndicat de fabricants de ouate de celluloseSource : http://ouate-cellulose.org/... si l'odeur d'ammoniac persiste, l'enlèvement de l'isolant est préconisé. Qui prend en charge les chantiers de ouate avec des sels d'ammonium incriminés ?Les...
Site : 60millions-mag.com
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / http www sante gouv / l'etat de sante de la population en france 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012
Questions relatives aux conditions d'exercice des médecins ...
PertinenceFocus sur l'Intrabeam et le traitement du cancer du sein, les patientes prises en charge en un jour #cancerdusein https://t.co/t02fbHPxF8
Premières Prothèses Totales de Hanche en ambulatoire à la Clinique de Flandre # Dunkerque #ambulatoire https://t.co/Fdk5wHrPBv
Comment les #art ères se protègent-elles de l' #ath érosclérose ? | https://t.co/v3zvhilE6h...
Guinée - diplomatie.gouv.fr
PertinenceVérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages...
Date: 2017-12-15 04:38:34
Site : diplomatie.gouv.frThèmes liés : sante gouv fr rubrique eau potable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / gouv fr sante
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceJORF n°0063 du 15 mars 2017
texte n° 11
Décret n° 2017-327 du 14 mars 2017 portant création d'une prime d'exercice territorial et d'une prime d'engagement de carrière hospitalière
NOR: AFSH1628933D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/AFSH1628933D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/2017-327/jo/texte
Publics concernés : praticiens...
Site : http://www.sccahp.org
Revue Hospitalière de France - Service public territorial ...
PertinenceService public territorial de santé : les préconisations du rapport Devictor
Quels périmètres, quels acteurs et compétences pour les territoires de santé rénovés ?
Dans un rapport rendu public le 23 avril 2014, et dont plusieurs propositions pourraient venir après concertation abonder la nouvelle loi de Santé, Bernadette Devictor dessine les contours d'une nouvelle...
Date: 2017-10-04 22:09:04
Site : http://www.revue-hospitaliere.frThèmes liés : service public territorial de sante / service public sante / loi services de sante et sociaux / centre sante services sociaux / sante et service social
Namibie - diplomatie.gouv.fr
PertinenceVérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages...
Date: 2017-10-05 05:01:27
Site : diplomatie.gouv.frThèmes liés : sante gouv fr rubrique eau potable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / gouv fr sante
La Télémédecine - TIC santé et Téléconsultation - définition
PertinenceQUALITE DE VOS SOINS
Télémédecine et développement des TIC santé : la médecine vient à vous !
La télémédecine regroupe l'ensemble des pratiques médicales (téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance médicale...) qui permettent aux patients d'être pris en charge à distance grâce aux NTIC santé (Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication)....
Site : 66millionsdimpatients.org
Thèmes liés : conception en systeme d information sante / systeme d information sante / l'organisation du systeme de sante en france / professionnels de sante en france / sante de l assistance publique
Emploi Fonction publique - RegionsJob
PertinenceÊtre visible par plus de 7 000 recruteurs
Connaître les entreprises qui s'intéressent à vous
Ça ne prend que 2 min et c'est gratuit
Déposer mon CV
Informations générales
La fonction publique est multiple. Elle regroupe ainsi trois fonctions distinctes : la fonction publique d'Etat (ministères, services déconcentrés, établissements publics administratifs d'État), la fonction publique...
Site : https://www.regionsjob.com
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / ministere de la sante publique offre d'emploi / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / etablissement public de sante en france
Syndicat des manageurs publics de santé — Wikipédia
PertinenceLe Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS) est un syndicat représentant les directeurs, les ingénieurs et les cadres de la fonction publique hospitalière .
Le SMPS est un syndicat représentatif de la fonction publique qui siège au conseil commun de la fonction publique [1] et au conseil supérieur de la fonction publique hospitalière [2] .
Depuis février 2014, il est...
Date: 2017-12-14 12:25:53
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : syndicat national de sante publique / legifrance fr code de la sante publique / code de la sante publique hospitaliere / syndicat sante publique / haut conseil de la sante publique
Un produit bio, c’est quoi? - Consommation responsable ...
PertinenceConsommation responsable
Un produit bio, c'est quoi?
L'agriculture biologique connaît en engouement sans précédent au Québec. Bien qu'elle soit toujours marginale, 3,6% des entreprises agricoles sont certifiées comme étant biologiques. Les aliments qui sont issus de ce mode de production sont appelés les aliments biologiques. Au Québec, des règles claires ont été mises en place afin...
Site : http://www.extenso.org
Thèmes liés : http www sante gouv / c quoi la sante
Les messages "DGS-Urgent" envoyés à tous ... - fc-sante.fr
PertinenceMise en place en mai 2003, la liste "DGS-Urgent", accessible jusqu'ici par inscription via le site dgs-urgent.sante.gouv.fr, permet aux professionnels de santé hospitaliers et...
Site : https://www.fc-sante.fr
Thèmes liés : dgs urgent sante gouv / gouv fr sante / http www sante gouv
Lycée militaire d’Autun
PertinenceAdmission en premier cycle - collège
Un des derniers articles de cette section : "Conditions d'admission au collège"
Conditions d'admission au collège :
Ces conditions d'admissions sont détaillées dans une circulaire annuelle qui parait en décembre pour les conditions d'admission pour l'année suivante.
Les informations pratiques qui concernent les fonctionnements des lycées de la...
Date: 2017-10-05 04:57:12
Site : http://lyc71-militaire.ac-dijon.frThèmes liés : http www sante gouv fr htm / http www sante gouv fr htm dossiers / defense gouv fr sante / http www sante gouv / sante gouv fr htm dossiers maladie
L'avortement : quand, comment - aufeminin.com
PertinenceDepuis la loi du 4 juillet 2001, relative à la contraception et à l'IVG, le droit à l' avortement permet aux femmes d'interrompre leur grossesse et de maîtriser leur fécondité. Il faut savoir que les femmes mineures n'ont pas besoin d'autorisation parentale pour avoir recours à l'avortement, qui peut se faire sans avance de frais.
L'avortement médicamenteux
L'avortement médicamenteux...
Site : http://www.aufeminin.com
Thèmes liés : http www sante gouv
Marché public : Acquisition et livraison d'Oseltamivir ...
PertinenceAcquisition et livraison d'Oseltamivir Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition et la livraison d'Oseltamivir répartis en lots. url : https://www.santepubliquefrance.fr cp : 94415 adresse : 12 rue de Val d'Osne designa...
Santé publique France 94415Saint maurice cedex marie-elodie.clarisse@santepubliquefrance.fr https://www.marches-publics.gouv.fr
Retirer le dossier
Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE...
Site : https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : http www sante gouv / sante publique france adresse / sante publique france
Ouverture de la cellule Accompagnement Cybersécurité des ...
PertinenceAgrandir le texte Réduire le texte
Ouverture de la cellule Accompagnement Cybersécurité des Structures de Santé
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Services | 03 oct. 2017
Le ministère des Solidarités et de la Santé a annoncé vendredi 29 septembre la mise en place d'un dispositif national d'appui au profit des...
Date: 2017-12-15 04:26:12
Site : http://esante.gouv.frThèmes liés : systeme d information sante / systeme information sante / http www sante gouv / sante gouv fr actualites / definition du systeme de sante
Risque de transmission du VIH : QUE FAIRE EN CAS D'URGENCE ...
PertinenceUn traitement d'urgence (ou TPE : Traitement Post Exposition) peut permettre de réduire le risque de contamination par le VIH en cas d'exposition, par exemple :
rapport sexuel non protégé (sans préservatif) avec une personne touchée par le VIH, ou dont le statut sérologique n'est pas connu ou incertain (exemple : personnes n'ayant pas fait de test de dépistage depuis longtemps et ayant eu...
Site : http://www.corevih-idfnord.fr
Thèmes liés : sida traitement d'urgence lors de situations a risques / sida info service traitement d'urgence / traitement d'urgence contre le sida / traitement d'urgence sida / traitement d urgence sida
Appeler les secours | Service départemental d'incendie et ...
Pertinence18 ou 112 : les sapeurs-pompiers vous écoutent en cas d'incendie, d'accident de la route ou de la voie publique, pour toute personne en détresse, pour la protection des biens et de l'environnement. Le 18 est le numéro d'appel pour toutes les situations d'urgence : incendie ou sinistre (effondrement d'un immeuble, explosion...), catastrophe naturelle ou accidentelle (pollution,...
Date: 2017-10-05 07:37:00
Site : http://www.sdis21.frThèmes liés : http www sante gouv / atteintes a l environnement et a la sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat / social sante gouv
Epidémie de peste à Madagascar : le bilan passe à 94 morts ...
PertinenceVous regardez
Epidémie de peste à Madagascar : le bilan passe à 94 morts et plus de 1100 cas
EPIDÉMIE - Madagascar est touchée par une épidémie de peste qui continue de prendre de l'ampleur. On compte désormais 94 morts et plus de 1100 cas. L'OMS a envoyé 1,3 million de doses d'antibiotique . Objectif : éviter que l'île ne soit coupée du...
Site : lci.fr
Thèmes liés : evolution de l'etat de sante en france / http www sante gouv / ile france sante gouv fr
Le service de santé des armées - Onisep
PertinenceLe service de santé des armées
Martinique - Fort de France / publication : 12 décembre 2016
Le Service de santé des armées assure la formation initiale des médecins et pharmaciens militaires, ainsi que celle des infirmiers des forces armées. Il dispense la formation continue qui accompagne les praticiens et le personnel paramédical tout au long de sa...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante des armee lyon / ecole du service de sante des armee / recrutement service sante armee / formation service sante armee
BAIL D'HABITATION - fbls.net
Pertinence2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2018-02-11 18:43:42
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Les 4 Cantons - Grieu Lycée des Métiers de la Maintenance ...
PertinenceAPB Admission Post Bac : comment et quand procéder ?
Consultez sur le site du lycée la rubrique ADMISSION POST BAC http://lycees.ac-rouen.fr/grieu/spi...
Vous y découvrirez :
les différentes étapes à suivre et
les liens auxquels vous connecter pour accéder au « Portail national de coordination des admissions dans l'enseignement supérieur » et au « Guide du candidat »
Date: 2017-12-15 02:39:32
Site : http://lycees.ac-rouen.frThèmes liés : ministere de l education et de la sante / http www sante gouv / ministere de l emploi et de la sante / sante gouv fr emploi / sante gouv fr metiers
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
PertinenceTextes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Foire aux questions - Coopérative des paramédics de l ...
PertinenceCombien me coûtera mon transport en ambulance?
Le coût d'un transport ambulancier est établi par le Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec. Il est donc uniforme à travers la province. Tout déplacement en ambulance vers un centre hospitalier est normalement à la charge de la personne transportée, même si l'appel au service d'urgence 9-1-1 pour demander une ambulance a...
Site : paramedic.coop
Thèmes liés : gouvernement du quebec ministere de la sante et des services sociaux / ministere de la sante et des services sociaux du quebec emploi / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / centre de sante et services sociaux emploi quebec / reseau de la sante et des services sociaux du quebec
information scientifique et technique - CISMeF
PertinencePsycom - Groupement de Coopération Sanitaire
information patient et grand public
information scientifique et technique
Auto-diagnostic des risques psychosociaux
https://www.anact.fr/auto-diagnostic-des-risques-psychosociaux
Au démarrage d'une démarche de prévention, il est essentiel de savoir où en est votre entreprise. Pour cela, le réseau Anact-Aract propose, en...
Site : http://www.chu-rouen.fr
Ma prise en charge et mes droits sociaux - Mieux vivre ma ...
PertinenceMA PRISE EN CHARGE ET MES DROITS SOCIAUX
Vivre avec une polyarthrite rhumatoïde (PR) ou une arthrite juvénile idiopathique (AJI) donne parfois l'impression d'être un pilulier ambulant et d'avoir un agenda rempli de rendez-vous médicaux.
Il est important de connaître les prises en charge de votre maladie, les dispositions pour votre vie professionnelle et autres aides financières.
Ma PR et...
Site : http://www.mieux-vivre-ma-pr.com
Thèmes liés : travail emploi sante gouv fr informations pratiques 89 fiches 91 / travail emploi sante gouv fr informations pratiques 89 fiches pratiques / travail emploi sante gouv fr informations pratiques / ministere de l emploi et de la sante / mutuelle complementaire sante assurance maladie devis
Chien d’assistance pour personne avec handicap moteur ...
PertinenceMira à la carte
Qu'est-ce qu'un chien d'assistance ?
Tout le monde connaît l'existence des chiens-guides et leur utilité pour les personnes ayant une déficience visuelle. Avec l'aide du chien-guide, celles-ci peuvent se déplacer plus facilement et de façon sécuritaire dans les endroits publics, puisque ces chiens viennent compenser leurs limitations, au même titre qu'une aide technique...
Date: 2017-12-15 05:27:15
Site : http://www.mira.caThèmes liés : sante de l assistance publique / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / centre de sante et de services sociaux de l'energie quebec / ministere sante et service social / centre de sante et de service sociaux de l'energie
Perds t on ses 2,5 de conges payes en maladie
PertinencePerds t on ses 2,5 deconges payes par mois quand on est en maladie Je suis en maladie depuis le 23/08/2011 et je pense reprendre aux alentours du 20/02/2012 Je suis complete par mon employeur et je suis sous la convention fehap Merci de votre reponse
14 réponses pour «
Perds t on ses 2,5 de conges payes en maladie
Le 04/01/2012 à 18h12
Tout arrêt maladie ouvrant droit aux...
Site : experts-univers.com
Thèmes liés : travail emploi sante gouv fr informations pratiques 89 fiches 91 / travail emploi sante gouv fr informations pratiques 89 fiches pratiques / travail emploi sante gouv fr informations pratiques / travail emploi sante gouv / sante gouv fr emploi
Comment écrire des notes de bas de page – Bibliothèque du ...
PertinenceComment écrire des notes de bas de page
Accueil /Comment écrire des notes de bas de page
Comment écrire des notes de bas de page2013-07-08T15:40:15+00:00
Notes de bas de page
Ouvrages cités pour la première fois
Les notes de bas de page des ouvrages cités pour la première fois dans un travail contiennent toutes les informations nécessaires pour décrire le document.
Règle générale,...
Site : http://bibliotheque.cegeptr.qc.ca
Thèmes liés : sante publique editions / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / sante canada lignes / http www sante gouv / ministere sante et service social
Mauvaises postures et Maux de dos | Clinique Chiropratique ...
PertinenceLes premières engendrent les secondes aussi certainement que le pouvoir appelle la corruption.
L'information sur les maux de dos contenue dans le site du ministère de la santé et des services sociaux, dans la page dédiée aux statistiques de santé et de bien-être selon le sexe est alarmante. (...
Site : http://chiropratiquesillery.ca
Thèmes liés : sante et services sociaux quebec appel d'offres / centre de sante et de services sociaux de l'energie soins en sante mentale / http www sante gouv / ministere sante et service social / ministere de la sante et des services sociaux du quebec
L'allocation adultes handicapés : le montant AAH en 2017
PertinenceL'allocation aux adultes handicapés ou AAH, qu'est ce que c'est?
L'allocation adultes handicapés (appelée aussi AAH ou allocation COTOREP) est une aide sociale versée par la CAF (Caisse d'Allocations Familiales) aux personnes atteintes d'un handicap, de tout type, ou d'une maladie chronique invalidante, et qui, du fait de cet handicap, ne peuvent travailler normalement et ainsi assurer...
Site : https://www.aide-sociale.fr
Thèmes liés : http www sante gouv fr htm / http www sante gouv fr htm dossiers / http www sante gouv / sante gouv fr htm dossiers maladie / sante gouv fr htm
COMITÉ CENTRAL D’HYGIÈNE ET DE ... - education.gouv.fr
PertinenceCe programme annuel de prévention a reçu un avis favorable du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche le 5 juin 2007.
Les chefs d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche (président, directeur, administrateur, directeur général) doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et...
Date: 2011-11-29 13:21:38
Site : http://www.education.gouv.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / sante securite travail gouv / service d education pour la sante / travail emploi sante gouv fr informations pratiques / ministere de l education et de la sante
Promotion de la santé | Mairie de Vitry-sur-Seine : Site ...
PertinenceDistributeurs de préservatifs et échange de seringues
Procédures pour les obligations vaccinales à l'inscription scolaire
L'inscription à l'école et aux activités collectives demande aux parents de démontrer que l'enfant a bien reçu les vaccins obligatoires. Ce derniers ont été modifiés depuis le 1er janvier 2018.
Pour les enfants nés avant le 1er janvier 2018, les vaccins...
Site : http://www.vitry94.fr
Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / centre sante services sociaux / service de promotion de la sante / http www sante gouv / reseau de la sante et services sociaux
Contenu - hautes-pyrenees.gouv.fr
PertinenceDélégation Départementale de l'Agence Régionale de Santé des Hautes-Pyrénées (DD ARS)
Délégation Départementale de l'Agence Régionale de Santé des Hautes-Pyrénées
Centre de Santé - Place Ferré B.P 1336 - 65013 TARBES
Tél : 0 820 205 548 (n° à tarif...
Date: 2018-03-07 11:26:02
Site : http://www.hautes-pyrenees.gouv.frThèmes liés : agence de placement sante / agence sante publique / http www sante gouv / gouv fr sante / agence de la sante
Boulogne - Billancourt
PertinenceInformation préfectorale : Dématérialisation des certificats d'immatriculation et permis de conduire
La préfecture nous informe que depuis le 6 novembre 2017, des Centres d'expertise et de ressources (CERT) assurent l'instruction et la délivrance des certificats d'immatriculation des véhicules et des permis de conduire. Les usagers doivent réaliser leurs demandes de titres sur ce site :...
Date: 2017-12-15 04:39:27
Site : http://www.boulognebillancourt.comThèmes liés : http www sante gouv / gouv fr sante
Présentation de la Libye - diplomatie.gouv.fr
PertinenceProduction d'hydrocarbures : 760 000 b/j (NOC, mai 2017)
Exportations de la France vers la Libye (2015) : 689 MEUR
Importations françaises depuis la Libye (2015) : 848 MEUR)
http://www.tresor.economie.gouv.fr/pays/libye
Composition du gouvernement
L'accord politique interlibyen de Skhirat signé le 17 décembre 2015 crée un conseil présidentiel, organe spécifique composé de 9 membres et...
Date: 2017-12-15 01:35:45
Site : diplomatie.gouv.frThèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / premier ministre de la sante france / premier ministre de la sante / sante gouv fr dossiers / l'organisation du systeme de sante en france
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE - houdart.org
PertinenceSERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
Publié par Dominique LAROSE le 27 octobre 2014
Le projet de loi de santé prévoit diverses transformations dans l'organisation de la prise en charge sanitaire avec, en particulier, la réintroduction du service public hospitalier et la création d'un...
Site : http://www.houdart.org
Centre médico-psycho-pédagogique — Wikipédia
PertinenceStatut[ modifier | modifier le code ]
Comme le précise le rapport de la DREES , cité en note [4] « Ces structures se situent aux frontières du médico-social et de la psychiatrie ; elles proposent des prestations proches des centres de consultation de psychiatrie infanto-juvénile. »
Les CMPP participent ainsi à la mise en oeuvre de la politique de santé mentale en faveur des enfants et...
Date: 2018-02-12 08:06:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : ile de france sante gouv fr publique / http ile de france sante gouv / ile france sante gouv fr / ministere de l education et de la sante / http ile de france sante
B.O.I. N° 92 DU 10 NOVEMBRE 2009 [BOI 7I-1-09 ]
PertinenceB.O.I. N° 92 DU 10 NOVEMBRE 2009 [BOI 7I-1-09 ]
Références du document
N° 92 DU 10 NOVEMBRE 2009
INSTRUCTION DU 3 NOVEMBRE 2009
TAXE SPECIALE SUR LES CONVENTIONS D'ASSURANCE. EXONERATION DES CONTRATS D'ASSURANCE MALADIE COMPLEMENTAIRE DITS « CONTRATS SOLIDAIRES ET RESPONSABLES ».
(C.G.I., art. 995.15° et 16°)
NOR : ECE L 09 30012 J
PRESENTATION
Les 15° et 16° de...
Site : http://archives-bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante
GISTI - Accord cadre France-Tunisie du 28 avril 2008 ...
Pertinence>> Voir en ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
relatif à la gestion concertée des migrations entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne (ensemble deux annexes)
Article 1er - Circulation des personnes
Article 2 - Admission au séjour
Article 3 - Réadmission des personnes en situation irrégulière
Article 4 -...
Date: 2017-12-15 00:46:32
Site : http://gisti.orgThèmes liés : http www sante gouv
Faire une demande - Services à la vie étudiante
Pertinencehttp://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38
Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/
Services à la vie étudiante
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Catégorie : Prêts et bourses
Le Programme de prêts et bourses du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES) est le principal soutien financier de...
Site : https://vie-etudiante.uqam.ca
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france / ministere de l education et de la sante / recherche d'emploi sante et services sociaux / ministere de l emploi et de la sante / http www sante gouv
Marché d'assurances 'COMPLEMENTAIRE SANTE' pour le ...
PertinenceMarché d'assurances 'COMPLEMENTAIRE SANTE' pour le personnel actif et retraité du GPMR
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Date de clôture estimée : 24/10/17
Etat : Première publication
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
Site : https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Présentation de la Jamaïque - diplomatie.gouv.fr
PertinenceCf. : http// www.tresor.economie.gouv.fr/se/jamaique
Composition du gouvernement (3 mars 2016)
M. Andrew Holness - Premier ministre, ministre de la Défense, de la Croissance économique et de la Création d'emploi,
M. Audley Shaw - ministre des Finances et de la Fonction publique,
Mme Kamina Johnson Smith - ministre des Affaires étrangères,
M. Karl Samuda - ministre de l'Industrie, du...
Date: 2017-12-15 04:05:25
Site : diplomatie.gouv.frThèmes liés : premier ministre de la sante / 17 mars 1972 ministre de la sante publique / nouveau ministre de la sante 2016 / http www sante gouv / ministre sante publique canada
FRANCISELLA - microbes-edu.org
PertinenceCette maladie et son agent F. tularensis ont été étudiés de 1911 à 1924 par Mac Coy, Chapin, Lamb, Francis, Parker et Spencer en Californie dans le comté de Tulare. Ils ont montré que laffection qui sévissait chez les écureuils et les lapins sous la dénomination de « pseudo-peste des rongeurs » ou encore le daim était la même qui sévissait chez lhomme sous des dénominations...
Date: 2007-11-06 11:33:46
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PertinenceAccueil du site -> Demande d'autorisation ou d'avis à la CNIL -> Domaine de la santé -> Message à tous les promoteurs de recherches observationnelles dans le domaine de la santé suite à la publication de la loi Jardé
Message à tous les promoteurs de recherches observationnelles dans le domaine de la santé suite à la publication de la loi Jardé
Page publiée le 19 janvier 2017
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Date: 2017-12-14 23:53:41
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S’installer et vivre au Canada: l’exemple de Julien à ...
PertinenceS'installer et vivre au Canada: l'exemple de Julien à Montréal! 1/2
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- Mis à jour le 11 Avr 2017
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Marché public : Dosage de biomarqueurs environnementaux ...
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Dosage de biomarqueurs environnementaux dans le cadre de l'étude ESTEBAN Suite à un premier appel d'offres ouvert, 3 lots ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation. Il s'agit de la réalisation de dosages biologiques sur des échantillons d'...
Santé publique France 94415Saint Maurice cedex biomarqueurs2016@santepubliquefrance.fr 01 49 33 23 86 https://www.marches-publics.gouv.fr
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Pertinenceou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2018-01-15 16:39:14
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