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35 5 du code de la sante publique


147 articles

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    Le système de santé québécois et l’accès aux soins

    Pertinence
    21%

    La réforme du système de santé

    Le système de santé québécois et l'accès aux soins

    Jocelyne Saint-Arnaud

    Français English

    Les difficultés réelles de financement qui minent le système de santé québécois entraînent des conséquences sérieuses en termes de pénurie de ressources humaines et matérielles. Le problème emblématique des listes d'attente n'est pas simplement un...

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    Site : http://journals.openedition.org

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    École nationale d'administration (France) — Wikipédia

    Pertinence
    25%

    Géolocalisation sur la carte : Alsace

    École nationale d'administration

    Géolocalisation sur la carte : France

    École nationale d'administration

    Géolocalisation sur la carte : Strasbourg

    École nationale d'administration

    L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...

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    Date: 2017-10-03 06:03:56
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Santé-environnement — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    Et peut-être certains champs électromagnétiques

    Un enjeu particulier est celui de la santé reproductive , et de celle des embryons, des foetus et des enfants. In utero, l'exposition à de faibles quantités de produits mutagènes ou de perturbateurs endocriniens peut être grave, et les enfants absorbent proportionnellement plus de polluants que les adultes (via l'eau, l'air et...

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    Date: 2017-10-01 13:33:21
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Bordereaux de Suivi de Déchets (BSD) - aida.ineris.fr

    Pertinence
    24%

    - un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

    - un sénateur désigné par le président du Sénat.

    « II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

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    Date: 2017-10-05 00:17:57
    Site : https://aida.ineris.fr

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    Transport de corps avant mise en bière, législation.

    Pertinence
    24%

    Législation : transport de corps avant mise en bière

    Article R. 2213-7

    Sans préjudice par la réglementation applicable localement et quel que soit le lieu de dépôt du corps, le transport avant mise en bière du corps d'une personne décédée vers son domicile, la résidence d'un membre de sa famille ou une chambre funéraire ne peut être réalisé sans une...

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    Date: 2014-12-30 12:36:13
    Site : http://www.afif.asso.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / 35 5 du code de la sante publique / code sante publique r / dispositif medical code sante publique

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    Nouvelle page 1 - PLANICIEL

    Pertinence
    23%

    La ministre de l'emploi et de la solidarité, �?LISABETH GUIGOU

    l,.e ministre de l'économie, ' des finances et de l'industrie, ,LAURENT FABIUS

    Le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, MICHEL SAPIN

    Le ministre délégué à la santé, BERNARD KOUCHNER

    La secrétaire d'Etat au budget,               FLORENCE PARLY

        Décret n° 2002_9 du...

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    Date: 2015-07-30 09:57:26
    Site : http://www.planiciel.net

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / l'article l 792 du code de la sante publique / article l 792 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / l 792 du code de la sante publique

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    Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...

    Pertinence
    23%

    15 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant exécution du Chapitre IIIbis du Titre III de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment le...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

    Pertinence
    23%

    CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

    QUATORZIÈME LÉGISLATURE

    Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

    PROJET DE LOI

    relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

    et à la modernisation de la vie économique,

    (Procédure accélérée)

    (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

    Pertinence
    23%

    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

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    Site : http://www.fascicules.fr

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    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

    Pertinence
    23%

    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

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    Site : http://fascicules.fr

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    Actualités juridiques - cenatho.fr

    Pertinence
    22%

    CODE DE DEONTOLOGIE DE LA NATUROPATHIE (extraits)

    CONSIDERANT les avancées incontestables des connaissances médicales et techniques en relation avec les plus récentes découvertes scientifiques,

    CONSIDERANT la diminution de la mortalité infantile et l'augmentation de la longévité moyenne, conséquences directes des énormes progrès de l'hygiène et de la sociologie,

    CONSIDERANT la tendance...

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    Date: 2017-10-04 23:58:19
    Site : http://cenatho.fr

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    Naturopathie - cenatho.fr

    Pertinence
    22%

    CODE DE DEONTOLOGIE DE LA NATUROPATHIE (extraits)

    CONSIDERANT les avancées incontestables des connaissances médicales et techniques en relation avec les plus récentes découvertes scientifiques,

    CONSIDERANT la diminution de la mortalité infantile et l'augmentation de la longévité moyenne, conséquences directes des énormes progrès de l'hygiène et de la sociologie,

    CONSIDERANT la tendance...

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    Date: 2017-10-05 00:13:41
    Site : http://cenatho.fr

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    Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous ...

    Pertinence
    22%

    Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression

    (JO n° 290 du 15 décembre 1999)

    Texte abrogé par l'article 5 IV du Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (JO n° 152 du 3 juillet 2015) à compter du 19 juillet 2016 en tant qu'il est relatif à l'évaluation de la conformité.

    Texte abrogé par l'article 5 du Décret n° 2016-1925 du 28 décembre 2016 (JO n°303 du 30...

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    Date: 2017-12-14 13:29:24
    Site : https://aida.ineris.fr

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    IFSI LA BLANCARDE Formation IDE

    Pertinence
    22%

    Elle se déroule sur 3 ans, soit 6 semestres :

    60 semaines de cours en IFSI sur la base de 35 heures hebdomadaires,

    60 semaines de stages sur la base de 35 heures hebdomadaires,

    900 heures environ de travail complémentaire personnel, soit environ 300 heures par an.

    Les étudiant(e)s bénéficient de 28 semaines de vacances  sur la totalité de la formation.

    Unités d'enseignements

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    Site : http://www.ifsilablancarde.com

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    Arrêté du 05/12/16 relatif aux prescriptions applicables à ...

    Pertinence
    22%

    Arrêté du 05/12/16 relatif aux prescriptions applicables à certaines installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration

    (JO n° 288 du 11 décembre 2016 et BO MEEM n° 2016/23 du 25 décembre 2016 )

    NOR : DEVP1628687A

    Publics concernés : les exploitants de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à...

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    Date: 2017-10-05 00:10:31
    Site : ineris.fr

    Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / atteintes a l environnement et a la sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement

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    06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation ...

    Pertinence
    22%

    Accueil > 06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir

    Bull. Acad. Natle Méd., 2006, 190, no 6, 1261-1274, séance du 20 juin 2006

    06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir

    Mots-clés : éthique médicale.. naissance prématurée/mortalité. nourrisson très faible poids naissance/ croissance et développement

    Management...

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    Site : http://www.academie-medecine.fr

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique

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    Le programme de médicalisation des systèmes d'information ...

    Pertinence
    22%

    Le P.M.S.I., ou Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information, est un outil de description et de mesure médico-économique de l'activité hospitalière.

    Introduit en France dans le milieu des années 80 par Jean de Kervasdoué, alors responsable de la Direction des Hôpitaux, il a dabord été présenté comme un outil épidémiologique avant de devenir un outil dallocation...

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    Site : http://www.caducee.net

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / systeme d information sante / l essentiel c est la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement

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    Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France ...

    Pertinence
    22%

    Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France sont un sujet de débat depuis la catastrophe , en 1986 . En effet, officiellement, il n'y aurait pas eu de conséquence négative pour la santé en France , ce qui est contesté par certaines...

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    Date: 2017-10-01 09:32:56
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Offres d'emploi Cadre Supérieur de Santé - Ile-de-France ...

    Pertinence
    22%

    Chi Robert Ballanger - Aulnay-sous-Bois, Seine-St-Denis

    Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger Boulevard R. Ballanger 93602 AULNAY SOUS BOIS cedex cadre supérieur de santé... ou faisant fonction au pôle filières cadre supérieur de santé ou faisant fonction au pôle filières...

    Cadre supérieur de santé H/F

    Ch Sainte - Anne - Paris

    recrute Cadre supérieur de santé Expert...

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    Site : https://www.optioncarriere.com

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    utilisation_de_l_amiante - Ban Asbestos France

    Pertinence
    22%

    Question 1 : Comment s'y retrouver dans les rapports de repérages de l'amiante ?

    Réponse : Le code de la santé publique (CSP) prévoit que les propriétaires ont l'obligation de faire réaliser, par un opérateur de repérage certifié , le repérage des matériaux contenant de l'amiante dans tous les immeubles construits avant le 1/7/1997 (décret n°...

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    Date: 2017-09-17 16:05:49
    Site : http://www.ban-asbestos-france.com

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    Code de la Propriété Intellectuelle (Livre VII) - celog.fr

    Pertinence
    21%

    TGI Draguignan, 21 août 1997 , La commune de Saint-Tropez c/ Eurovirtuel, Quadra Communication, Nova Développement.

    La création sur un site Internet d 'une adresse comportant la dénomination « Saint-Tropez » contrefait la marque « Saint Tropez ». Commentaire par Sandrine Carnelori.

    Art. L. 713-3 Sont...

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    Date: 2013-04-29 14:42:10
    Site : http://www.celog.fr

    Thèmes liés : article l 711 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public en droit international prive

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    ANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le ...

    Pertinence
    21%

    ANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le « dialogue social »

    AMELIORER L'EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ENTREPRISE

    [Commentaire : pour un titre en accord avec le contenu du texte, il faut remplacer « dialogue » par « monologue » ]

    CHAPITRE IER

    UNE REPRESENTATION UNIVERSELLE DES SALARIES DES TPE

    [Commentaire : pour un titre en accord...

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    Site : http://www.filoche.net

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    > Concours PH : réglement - cofemer.fr

    Pertinence
    21%

    Concours des praticiens hospitaliers : réglement

    Décret N° 99-517 du 25 juin 1999 - Modifié par arrêté du 2 avril 2003

    Arrêté du 28 juin 1999 relatif à l'organisation du concours national

    de praticien des établissements publics de santé

    Ministère de l'emploi et de la solidarité Ministère de l'éducation nationale

    (J.O. du 8 juillet 1999)

    Modifié par arrêté du 30 juillet 1999...

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    Date: 2018-02-15 05:04:20
    Site : http://www.cofemer.fr

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    Les infections nosocomiales - caducee.net

    Pertinence
    21%

    Pour en savoir plus

    Infection : pénétration dans un organisme d'un agent étranger (bactérie, virus, champignon, parasite) capable de s'y multiplier et d'y induire des lésions pathologiques. L'infection peut s'accompagner de manifestations cliniques.

    Nosocomial : vient du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à...

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    Site : http://www.caducee.net

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    Lindane — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Exposé des risques et mesures de sécurité

    Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.

    Irritant pour les yeux et la peau.

    Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.

    Conserver hors de la portée des enfants.

    Conserver à l'écart des aliments et boissons,...

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    Date: 2017-10-01 13:06:29
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    20%

       Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.

       Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".

       Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ

    Pertinence
    20%

    Bulletin d'informations professionnelles #140

    [...] NUMÉRO 140 : AOÛT 2003 JOSÉE MORIN, PHARMACIENNE INSPECTEURE CONSEILLÈRE PROFESSIONNELLE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES SERVICES PROFESSIONNELS POLITIQUE CONJOINTE DE L'ORDRE DES PHARMACIENS DU QUÉBEC ET DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC SUR L'UTILISATION DE CAPSULES OU COMPRIMÉS DE MÉTHADONE Des patients...

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    Site : https://www.opq.org

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    Statistiques surpoids - Nombre obèses France - Obèses ...

    Pertinence
    20%

    - France: environ 33 % (20 millions) des Français seraient en surpoids (avec toutefois de fortes disparités Nord-Sud) et environ 10 % (6 millions de personnes) des Français seraient obèses selon des chiffres de 2009 (enquête de ObEpi Roche). - Aux Etats-Unis: 34% des Américains sont obèses, certaines sources parlent toutefois de 27.6% d'obèses aux USA (année 2012). Si on retient le...

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    Site : http://www.pearltrees.com

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    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...

    Pertinence
    20%

    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables

    I. Éléments corporels

    La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / art l 5121 8 du code de la sante publique / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / article 10 code sante publique

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    Textes Officiels et Formulaire d ... - cng.sante.fr

    Pertinence
    20%

    Le Centre National de Gestion a la charge d'organiser :

     les épreuves du concours spécial d'internat de médecine du travail

     la procédure de choix de poste et d'affectation.

    Textes réglementaires

      Directive 2005/36/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

      Décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016...

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    Date: 2017-12-15 00:12:07
    Site : http://www.cng.sante.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique partie reglementaire / complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique medecine du travail / code de la sante publique livre iii titre ii

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    Hygiène hospitalière et infections nosocomiales - remede.org

    Pertinence
    20%

    Hygiène hospitalière et infections nosocomiales

    Travail de santé publique réalisé en 2003

    1.1) Les infections nosocomiales

    a) Définition

    Une infection est dite « nosocomiale » lorsqu'elle est acquise dans un établissement de soins et qu'elle apparaît après un délai de 48 heures après l'admission.

    Pour les infections du site opératoire, on considère comme nosocomiales les...

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    Date: 2018-02-15 05:13:11
    Site : remede.org

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    Santé : Plus de 60% des habitants en Haïti, privés de ...

    Pertinence
    19%

    Haïti : Un atelier autour de la violence basée sur le genre, dans l'action humanitaire

    6 décembre 2017

    Droits humains : Des institutions nationales et internationales plaident en faveur d'une meilleure intégration des personnes à mobilité réduite en Haïti

    4 décembre 2017

    4 décembre 2017

    Développement durable

    Santé : Plus de 60% des habitants en Haïti, privés de soins appropriés,...

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    Date: 2017-12-14 23:49:18
    Site : http://www.alterpresse.org

    Thèmes liés : ministere de la sante publique et de la population d'haiti / site du ministere de la sante publique d'haiti / ministere de la sante publique d'haiti / systeme d information sante / ministere sante publique et population haiti

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    Prévention du bruit dans les constructions

    Pertinence
    19%

    Prévention du bruit dans les constructions

    Locaux à usage d'habitation

    Logements anciens

    Arrêté du 14 juin 1969 : isolation acoustique dans les bâtiments d'habitation  : réglementation acoustique qui s'applique aux logements construits entre le 1er juillet 1970 et le 31 décembre 1995. Impose des exigences pour les planchers, les cloisons séparatives et les équipements. (Texte...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:23:58
    Site : http://www.bruit.fr

    Thèmes liés : article l 2324 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / article 10 code sante publique

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    Trafic de drogue : les peines encourues | CIDJ

    Pertinence
    19%

    Votre notation : Aucun(e) Moyenne : 3.7 (12 votes)

    Trafic de drogue : les peines encourues

    © Nicolas Dumoulin / Fotolia

    En matière de drogue, les peines prévues par le Code pénal dépendent de l'importance du trafic et du rôle joué par la personne arrêtée dans ce trafic. Les petits dealers encourent jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 75 000 EUR d'amende. Les gros trafiquants, beaucoup...

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    Site : http://www.cidj.com

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / livre 5 code de la sante publique / code de sante publique livre

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    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

    Pertinence
    19%

    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

    (JO n° 240 du 16 octobre 2007)

    Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

    Titre IV : Déchets

    Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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    Date: 2017-10-04 23:34:52
    Site : ineris.fr

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    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

    Pertinence
    19%

    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

    (JO n° 240 du 16 octobre 2007)

    Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

    Titre IV : Déchets

    Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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    Date: 2017-12-15 01:23:04
    Site : https://aida.ineris.fr

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    Loi n° 75-633 du 15/07/75 relative à l'élimination des ...

    Pertinence
    18%

    Loi n° 75-633 du 15/07/75 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux (Abrogée)

    (JO du 16 juillet 1975)

    Texte abrogé par l'Ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 (JO n° 219 du 21 septembre 2000)

    Texte modifié par :

    Loi n° 88-1261 du 30 décembre 1988 (JO 4 janvier 1989)

    Loi n° 90-1130 du 19 décembre 1990 (JO 22 décembre 1990)

    Loi n° 92-646 du 13...

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    Date: 2017-10-05 00:18:24
    Site : ineris.fr

    Thèmes liés : article 10 code sante publique / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / atteintes a l environnement et a la sante publique / article l 10 du code de la sante publique

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    (cf. Code de l’environnement, partie ... - aida.ineris.fr

    Pertinence
    18%

    Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »

    (Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)

    Dispositions abrogées.

    Section 2 : Nomenclature des installations classées

    Article R. 511-9 du Code de l'environnement

    La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...

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    Date: 2017-10-05 00:15:04
    Site : https://aida.ineris.fr

    Thèmes liés : article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / article r 61 23 67 code sante publique / code sante publique r

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    Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

    Pertinence
    18%

    311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.

    Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA...

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    Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

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    N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...

    Pertinence
    18%

    INTRODUCTION

    Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.

    Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Bulletin Officiel n°2003-27 - solidarites-sante.gouv.fr

    Pertinence
    18%

    (Journal officiel du 5 juillet 2003)

    Le Premier ministre,

    Sur le rapport du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

    Vu le code de la sécurité sociale ;

    Vu le code...

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    Date: 2012-05-09 17:53:46
    Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

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    Académie de Médecine 1996 - sante-publique.org

    Pertinence
    18%

    Rapport de l'Académie de Médecine

    Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine

    Tome 180 n°4 - 16, 23, 30 avril 1996

    ISSN 0001-4079

    Amiante et protection de la population

    exposée à l'inhalation de fibres d'amiante

    dans les bâtiments publics et privés

    Etienne FOURNIER

    au nom d'un groupe de travail constitué de MM. BLANCHER, CHARPIN, FOURNIER président, ROCHEMAURE; de Mme...

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    Date: 2011-01-18 09:53:31
    Site : http://www.sante-publique.org

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    17%

       Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

       CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

       Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

      " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

      Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    Liberté du commerce et de l'industrie — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Liberté du commerce et de l'industrie

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Les termes liberté du commerce et de l'industrie, consacrés en France par la Révolution , désignent couramment les conditions d'exercice des activités économiques dans les États se réclamant du libéralisme .

    Ils évoquent un régime de droit des affaires...

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    Date: 2018-02-21 09:28:08
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / precis de sante publique et d'economie de la sante / nombre d'etablissements de sante en france / sante publique et economie de la sante cours

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    l’Onsil – Onsil

    Pertinence
    17%

    Conseil d'administration

    À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.

    Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...

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    Site : http://www.onsil.fr

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    des pigeons et des hommes - cousin.pascal1.free.fr

    Pertinence
    17%

    > Objet : sur votre caisson à euthanasie Ref : 195-214

    > j'ai bien reçu votre catalogue et j'ai quelques questions :

    > sur votre caisson à euthanasie Ref : 195-214 :

    > vendez vous des modèles plus grands ?

    > En combien de temps les volatiles sont tués ?

    > Durée de la garantie

    > veuillez agréer nos salutations distinguées.

    Comment fonctionne ce caisson :

    Le gaz carbonique est 1,5 fois...

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    Date: 2014-06-17 16:05:11
    Site : http://cousin.pascal1.free.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / formes de l eau l c est la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / atteintes a l environnement et a la sante publique

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    Vitamine C — Wikipédia

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    17%

    Article détaillé : Apports nutritionnels conseillés .

    Les recommandations européennes conseillent un apport quotidien de 75 mg pour une femme et de 90 mg pour un homme. À titre d'exemple, une orange apporte en moyenne 53 mg de vitamine C (40 à 80 mg par 100 g).

    Le cochon d'Inde est une des rares espèces qui partagent avec les primates l'incapacité de produire de la vitamine C

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    Date: 2017-12-11 22:59:22
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : vitamina c la sante / formes de l eau l c est la sante / symptome du sida chez l'homme / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique

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