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communication engageante sante publique


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    Eau et plomb - Eaux - solidarites-sante.gouv.fr

    Pertinence
    17%

    Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique

    Le remplacement des canalisations et branchements en plomb

    Afin de délivrer aux usagers une eau conforme à la réglementation, les collectivités...

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    Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

    Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / code de la sante publique article r 1321 / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / eau potable code sante publique

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    stop-aluminium-vaccins.fr - Étendre l’obligation vaccinale

    Pertinence
    21%

    Le 5 juillet 2017, la Ministre de la Santé a annoncé son intention de déposer un projet de loi visant à étendre l'obligation vaccinale à 11 maladies.

    Nous sommes médecins, sages-femmes, infirmiers(ères), au contact quotidien avec nos patients. Nous connaissons leur environnement familial et professionnel, leurs risques d'exposition, et nous sommes à même de les conseiller.

    Aussi et en...

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    Site : http://stop-aluminium-vaccins.fr

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    Code de la santé publique - Chapitre II : Piscines et ...

    Pertinence
    17%

    Article D1332-15

    1° Une eau de baignade est caractérisée par une zone où l'eau est de qualité homogène.

    2° La saison balnéaire définie pour chaque eau de baignade est la période pendant laquelle la présence d'un grand nombre de baigneurs est prévisible. Lorsque la saison balnéaire s'étend sur l'année entière, elle commence le 1er octobre et s'achève le 30 septembre.

    3° Un grand...

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    Date: 2017-12-14 00:00:00
    Site : http://www.codes-et-lois.fr

    Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / formes de l eau l c est la sante / article l 1 du code de la sante publique / commission de l environnement de la sante publique

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    Code de la santé publique - Partie réglementaire

    Pertinence
    21%

    Article R5141-13

    La demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire est adressée au directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.

    Dans le cas de médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces animales productrices de denrées alimentaires, mais dont la ou les substances...

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    Site : http://www.codes-et-lois.fr

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    Ministère de la Fonction Publique, de la Rationalisation ...

    Pertinence
    21%

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    Information

    Dans le cadre de l'amélioration du service rendu aux usagers, le ministère chargé de la Fonction publique a mis en place un service sms (web to sms). Si vous recevez un sms marqué FPublique, Ministre_FP, Cabinet_FP, SG_FP pour complément de dossier ou information sur votre carrière entre autres, sachez que c'est authentique. NB : vous ne pouvez pas répondre...

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    Site : http://www.fonctionpublique.gouv.sn

    Thèmes liés : emploi sante fonction publique / direction generale de la sante publique / definition du ministere de la sante publique / ministere sante publique nb / ministere sante publique

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    Responsabilité civile - Définition

    Pertinence
    21%

    RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION

    Définition de Responsabilité civile

    La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

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    Guide de l'organisateur d'une manifestation ... - gers.gouv.fr

    Pertinence
    20%

    IV - Ventes au déballage (vide greniers).

    Régime de la déclaration

    Sont considérées comme des ventes au déballage, tels que les vide-greniers, toute vente répondant à la définition de l'article L310-2 du code de commerce, à savoir les ventes de marchandises, neuves ou d'occasion, effectuées :

     dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à habituellement à la vente au...

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    Date: 2017-10-05 05:04:38
    Site : http://www.gers.gouv.fr

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    Master Droit de la santé, Droit de la gestion des ...

    Pertinence
    20%

    La mention de master Droit de la santé tend au renforcement de connaissances juridiques générales et à l'acquisition de connaissances juridiques spécialisées en droit de la santé ou en droit de la propriété industrielle dans le domaine de la valorisation des produits de santé.

    Le parcours Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux a pour...

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    Site : https://www.kelformation.com

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    Bulletin officiel du ministère de la justice

    Pertinence
    20%

    II. - LES MOYENS DE LA REALISATION DE CES OBJECTIFS

    Textes sources :

    Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit codifiée aux articles L. 571-1 à L. 571-26 du code de l'environnement

    Décret n° 95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte conte les bruits de voisinage codifié aux articles R....

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    Site : http://www.justice.gouv.fr

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    TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr

    Pertinence
    20%

    L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

    I/ Modalités générales d'application.

    Fait générateur/exigibilité

    A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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    Site : http://www.douane.gouv.fr

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    TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr

    Pertinence
    20%

    L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

    I/ Modalités générales d'application.

    Fait générateur/exigibilité

    A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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    Site : douane.gouv.fr

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    Renouvellement de la prescription de lunettes par l ...

    Pertinence
    20%

    Droit médical Droit de la santé

    jeudi, 05 octobre 2017

    Écrit par Matthew Robinson le

    23 avril 2007

    . Dans la rubrique La forme

    Explosion médiatique après la parution des décrets, en avril 2007, clarifiant les nouvelles possibilités offertes aux opticiens-lunetiers en matière de renouvellement d'une prescription de verres correcteurs. Du fantasme à la réalité, il y a bien souvent un...

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    Site : http://droit-medical.com

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    Master Droit de la santé - kelformation.com

    Pertinence
    20%

    La mention de master Droit de la santé tend au renforcement de connaissances juridiques générales et à l'acquisition de connaissances juridiques spécialisées en droit de la santé ou en droit de la propriété industrielle dans le domaine de la valorisation des produits de santé.

    Le parcours Droit médical et de la santé privilégie une approche internationale et comparative qui s'adresse...

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    Site : https://www.kelformation.com

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    Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations,

    Pertinence
    20%

    La Loi, par l'intermédiaire de l'article R 3111.17 du CSP, prévoit l'obligation vaccinale à l'école.

    Article R3111-17.

    « L'admission dans tout établissement d'enfants, à caractère sanitaire ou scolaire, est subordonnée à la présentation soit du carnet de santé, soit des documents en tenant lieu attestant de la situation de l'enfant au regard des vaccinations obligatoires [le mot...

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    Date: 2017-12-15 00:08:44
    Site : http://www.infovaccin.fr

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    l’Onsil – Onsil

    Pertinence
    20%

    Conseil d'administration

    À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.

    Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...

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    Site : http://www.onsil.fr

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    Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...

    Pertinence
    20%

    Droits des patients et qualité des prises en charge

    Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.

    Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :

    La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...

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    Site : http://sfar.org

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    Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...

    Pertinence
    20%

    L'employeur consigne, en annexe du document unique :

    1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;

    2° La proportion...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-04 23:32:37
    Site : ineris.fr

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    Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...

    Pertinence
    20%

    L'employeur consigne, en annexe du document unique :

    1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;

    2° La proportion...

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    Date: 2017-10-04 23:32:37
    Site : https://aida.ineris.fr

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    commune nature - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

    Pertinence
    20%

    Commune Nature, une démarche implicante pour les collectivités et le citoyen

    Commune Nature, une démarche implicante pour les collectivités et le citoyen

    La démarche originale initiée par la Région Alsace et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse sous l'appellation Commune Nature vise un triple objectif :

    valoriser les communes alsaciennes engagées dans une démarche de réduction, voire de...

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    Date: 2018-03-07 01:13:47
    Site : http://www.eau-rhin-meuse.fr

    Thèmes liés : pollution de l'eau et sante publique / qualite de l'eau et sante publique / formes de l eau l c est la sante / communication engageante sante publique / agence conseil en communication sante

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    La saclasienne | Maison de santé Pluri-Professionnelle

    Pertinence
    20%

    à la Maison de santé

    Pluri-Professionnelle

    La Saclasienne, première maison de santé du sud Essonne

    Le Mardi 17 mai 2016, Saclas a ouvert la première maison de santé pluri-professionnelle du secteur :

    400 m² , 8 cabinets regroupent des activités médicales et paramédicales et offrent à la population « un ensemble de services de santé principalement de premiers recours sur un même...

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    Site : http://maison-de-sante-saclas.fr

    Thèmes liés : projet professionnel sante publique / service d education pour la sante / communication engageante sante publique / medical du service de sante / sante publique 2016

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    Textes législatifs et réglementaires - Textes législatifs ...

    Pertinence
    20%

    Protection de la santé publique

    Recommandation du Conseil du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)

    LOI n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

    Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002...

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    Date: 2017-12-14 20:53:23
    Site : http://www.radiofrequences.gouv.fr

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    Fonction Publique: Communiqués d’ouverture des concours ...

    Pertinence
    20%

    SIPSA-SIMA 2017 : 2ème édition du salon de référence de la filière agricole au Maghreb

    L'Algérie a engagé un plan de soutien au développement agricole (2015-2020) visant à moderniser la production nationale. Plusieurs projets sont en cours, avec  la mise en place d'une politique de promotion et d'optimisation de la mécanisation, des incitations pour une meilleure utilisation des...

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    Site : http://www.malinet.net

    Thèmes liés : pharmacie de la sante publique de cote d'ivoire / pharmacie de la sante publique cote d ivoire / laboratoire national de sante publique / programme sante publique union europeenne / agence communication sante publique

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    Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation ...

    Pertinence
    20%

    Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

     (juin 2011)

    Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant...

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    Date: 2017-10-03 06:45:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / societe francaise sante publique / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire

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    Projet de Loi de santé : la notion de service public ...

    Pertinence
    19%

    Le retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...

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    Site : http://www.ifrap.org

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    La Santé en Chine : un marché de 130 Milliards d'Euros

    Pertinence
    19%

    En 2016, le secteur de la santé en Chine  représentait 6% du PIB du pays et devrait absorber une part de 10% dans les prochaines années.

    LA REFORME DU SYSTEME DE SANTE EN CHINE

    Même si la santé de la population s'est globalement améliorée en Chine depuis les années 1980, les écarts d'accès aux soins et à la santé publique ne cessent de se creuser.

    Le système de santé chinois...

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    Site : http://www.marketing-chine.com

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    SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA ...

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    19%

    il y a 2 ans

    Total affichages :

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    1 SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT DG Animaux, Végétaux et Alimentation (DG4) SERVICE PESTICIDES ET ENGRAIS NUFARM DEUTSCHLAND GMBH IM MEDIA PARK 4E KOLN Correspondant : VALÉRIE SEUTIN ingénieur Nos références : N du dossier : Date : 13/03/2012 1/6 Concerne : Adaptation : durée de...

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    Site : http://docplayer.fr

    Thèmes liés : service public federal sante publique securite chaine alimentaire / service public federal sante publique belgique / service public federal sante publique bruxelles / service public federal sante publique / sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement

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    La santé en situation d'urgence | Santé | UNICEF

    Pertinence
    19%

    La santé en situation d'urgence

    © UNICEF/HQ99-0620/ Pirozzi

    Nabil Rebh, 18 mois, reçoit de l'oxygène pendant que sa mère assise sur le lit s'efforce de le réconforter, une autre mère est debout au chevet de son enfant. Basra, Iraq

    Les situations d'urgence, que leurs causes soient naturelles ou humaines (conflits ou violences politiques) ont des répercussions importantes sur la santé des...

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    Site : https://www.unicef.org

    Thèmes liés : traitement d'urgence contre le sida / traitement d'urgence sida / traitement d urgence sida / service d education pour la sante / qualite de l'eau et sante publique

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    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    19%

    Qu'est-ce qu'un marché public ?

    <= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2,  ...

    Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

    Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.

    Les marchés sont...

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    Site : marche-public.fr

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    Assemblée générale: les chefs d’État et de gouvernement s ...

    Pertinence
    19%

    Réunion de haut niveau sur la résistance aux antimicrobiens, Matin & après-midi

    Assemblée générale: les chefs d'État et de gouvernement s'attaquent à la résistance aux antibiotiques, le risque de santé publique « le plus important et le plus pressant »

    Les chefs d'État et de gouvernement ont participé aujourd'hui à la première Réunion de haut niveau de l'Assemblée...

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    Date: 2017-12-15 01:54:55
    Site : un.org

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    Accueil

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    19%

    Bezannes le 17 avril 2017

    ELECTIONS ET LUTTE CONTRE L'ADDICTION ALCOOLIQUE:

    « CIRCULEZ, Y A RIEN A DIRE ! » clament les imbus

    tandis que nous répondent les soucieux de santé publique.

    Addiction Alcool Vie Libre a fait parvenir aux candidats aux élections présidentielles un questionnaire et des propositions du Mouvement pour lutter contre l'alcoolisme et sensibiliser à l'addiction...

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    Date: 2017-10-04 21:53:47
    Site : http://www.vielibre.org

    Thèmes liés : plan sante publique alcool / sante publique promotion prevention / loi sante publique prevention / sante publique et medecine preventive / association sante publique

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    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    19%

    Comment répondre aux marchés publics ?

    Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...

    Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...

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    Site : marche-public.fr

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    Actualité santé et protection sociale - IRDES

    Pertinence
    19%

    > Communiqué de presse de l'assurance maladie

    Soins de santé primaire   

    Médecins libéraux - une hausse modérée de leurs revenus entre 2011 et 2014 : Étude de la Drees

    En 2014, les médecins libéraux ont perçu en moyenne un revenu d'activité de 112 000 euros, nettement plus élevé pour les spécialistes (141 000 euros)...

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    Date: 2017-09-28 08:43:20
    Site : http://www.irdes.fr

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    JURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...

    Pertinence
    19%

    1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.

    La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...

    Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...

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    Date: 2008-01-23 08:44:06
    Site : http://www.jurisques.com

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    Santé Canada - oag-bvg.gc.ca

    Pertinence
    19%

    Chapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada

    Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada

    Chapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada

    Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada

    Rapport d'audit de performance

    Le présent rapport fait état des résultats d'un audit de performance réalisé par le Bureau du...

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    Site : http://www.oag-bvg.gc.ca

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    Les différents modes d'exercice libéral - Conseil national ...

    Pertinence
    18%

    LA COLLABORATION LIBERALE

    Régie par la loi n°2005-882 du 2 août 2005 modifiée, cette forme d'exercice présente notamment l'avantage de permettre aux sages-femmes d'expérimenter la pratique professionnelle libérale avant toute décision définitive d'installation en indépendant ou en association et de se former à la gestion d'un cabinet.

    La collaboration n'est envisageable qu'entre...

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    Site : http://www.ordre-sages-femmes.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / auxiliaires medicaux code sante publique / code de sante publique article / code sante publique r / 1 code sante publique

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    2013 - A propos du service public territorial de santé

    Pertinence
    18%

    Contexte : sur le portail du gouvernement :

    Pour la ministre de la santé, "le service public territorial de santé, c'est reconnaître une responsabilité collective de service public à l'ensemble des acteurs de santé d'un territoire. (...) L'ensemble des acteurs de santé partagent sur un territoire donné la responsabilité de l'état de santé de la population."

    En pratique, "toutes les...

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    Site : http://www.ffmps.fr

    Thèmes liés : service public territorial de sante / systeme d information sante / service public sante / sante publique promotion prevention / ministre de la sante et des services sociaux

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    Le système des soins de santé belge est-il performant ...

    Pertinence
    18%

    Actualité > Le système des soins de santé belge est-il performant?

    Communiqué de presse du Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE)

    Le système des soins de santé belge est-il performant?

    Le système des soins de santé belge est-il performant?

    Le Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE) a développé en collaboration avec l'Institut scientifique de santé...

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    Site : http://www.webkine.be

    Thèmes liés : performance du systeme de soins de sante en belgique / systeme de soins de sante belge / performance systeme de sante belge / systeme soins de sante belgique / financement systeme de sante belge

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    Zonage d'assainissement — Wikipédia

    Pertinence
    18%

    Rappel des principes[ modifier | modifier le code ]

    L'objectif de l'assainissement est d'assurer l'évacuation des effluents (salubrité), tout en protégeant l'environnement (nappe aquifère, cours d'eau, voisins...). La nouvelle norme XP 16-603 DTU 64-1 veille à ce que les dispositifs d'assainissement autonome ne polluent pas les ressources naturelles en eau. L'entreprise pourra s'appuyer sur...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-20 07:21:31
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Le Service de santé des armées (SSA) - Onisep

    Pertinence
    18%

    Accueil Choisir mes études Après le bac Principaux domaines d'études Les écoles de la Défense

    Sommaire du dossier

    Les écoles de la Défense

    Le Service de santé des armées (SSA)

    publication : 17 novembre 2017

    Le Service de santé des armées assure la formation initiale des médecins et pharmaciens militaires, ainsi que celle des infirmiers des forces armées. Il dispense la...

    Lire la suite

    Site : http://www.onisep.fr

    Thèmes liés : l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante des armee lyon / formation service sante armee / ecole du service de sante des armee / recrutement service sante armee

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    Master : Santé publique - Spécialité : Méthodes en ...

    Pertinence
    18%

    Recevez le programme par mail

    Consultez le site de l'organisme

    L'objectif de la formation est d'offrir des enseignements dans le champ de la méthodologie de l'évaluation thérapeutique, attractifs sur le plan européen.

    Les objectifs opérationnels sont d'acquérir une formation spécialisée dans des filières à la fois de recherche et...

    Lire la suite

    Site : https://www.kelformation.com

    Thèmes liés : sante publique master 1 / master professionnel sante publique / master pharmacie sante publique / master sante publique epidemiologie / specialite sante publique

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    La transfusion sanguine - Droit des cultes & Témoins de ...

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    Les Témoins de Jéhovah en France : entre reconnaissance et discrimination

    La transfusion sanguine

    Publié le 9 décembre 2013

    - Modifié le 24 août 2014

    Le principal point polémique qui revient systématiquement à l'encontre des témoins de Jéhovah réside dans leur refus sélectif de la transfusion sanguine. Ce choix thérapeutique fondé avant tout sur des convictions religieuses [ 1 ]...

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    Date: 2017-10-05 00:35:58
    Site : http://www.droit-tj.fr

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    Les organismes de la prévention en France - Autres ...

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    Les organismes de la prévention en France

    Les organismes de la prévention en France

    publié le19.01.09 mise à jour09.12.11

    Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux

    L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés de la...

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    Date: 2017-12-15 03:19:14
    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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    Textes de loi - Les articles du code civil - TUTELLE-CURATELLE

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    Textes de loi

    Pour avoir accès aux articles de loi dans leur version la plus récente, veuillez consulter le site des pouvoirs publics " Legifrance.gouv.fr ".

    Les articles du code civil

    Livre 1er : Des personnes

    Titre XI : De la majorité et des majeurs protégés par la loi

    Chapitre Ier : Des dispositions générales

    Article 414 : La majorité est fixée à...

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    Site : http://www.tutelle-curatelle.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / l 482 1 du code de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / code de sante publique article / sante de l assistance publique

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    TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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    2015-07-01T14:03:36.000+02:00

    TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition

    Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

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       Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

       CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

       Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

      " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

      Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    Service mobile d'urgence et de réanimation : définition de ...

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    voiture légère pour intervention de l'équipe seule (le plus souvent des camionnettes , break , monospace et tout-terrain )

    hélicoptère ou avion Evasan (équipé en matériel médical)

    bateau dans certaines régions

    Des équipes de type SMUR existent dans d'autres pays francophones européens dont Andorre , Belgique , France , Luxembourg et Suisse romande .

      En Belgique

    Le terme SMUR [1] ,...

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    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

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    Cadre de santé cadre de métier fonction du cadre infirmier ...

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    Cadre de santé, cadre de métier

    Écrit par Josseline Jacques   

    Cadre de santé, cadre de métier 1

    L'hôpital public est actuellement au coeur des grandes réformes du système de santé qui auront un impact majeur sur les organisations et les modes de prise en charge....

    Au-delà de ces réformes qui se succèdent, les établissements de santé sont aussi...

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    Date: 2013-04-12 12:28:29
    Site : http://archives.coordination-nationale-infirmiere ...

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    Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT ...

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    500 à 1 499 salariés

    20 heures par mois

    1 500 salariés au moins

    Ce temps peut être dépassé en cas d'accord interne, de circonstances exceptionnelles ou de participation à une instance de coordination.

    Les représentants du personnel peuvent répartir librement entre eux les heures de délégation dont ils disposent, sous réserve d'en informer l'employeur.

    Le temps passé en...

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    Date: 2017-10-04 23:58:01
    Site : http://www.inrs.fr

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    Pour la recherche, pour la santé, pour demain - Research

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    Présentation

    Le département Infection et épidémiologie étudie les maladies infectieuses dans leur globalité : réservoirs et mécanismes de transmission des agents pathogènes, facteurs de virulence, processus physiopathologiques de l'hôte, réponse immunitaire innée et place des vaccins. Il fait appel pour cela à plusieurs disciplines. Bref historique Le département...

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    Site : https://research.pasteur.fr

    Thèmes liés : l'epidemiologie des maladies infectieuses / cours epidemiologie des maladies infectieuses / epidemiologie des maladies infectieuses en france / epidemiologie des maladies infectieuses / l'histoire de la sante publique

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