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article l 1111 6 du code de la sante publique


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    Fin de vie et soins palliatifs - gazette-sante-social.fr

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    [10 questions sur] Santé | 07/10/2016

    Fin de vie et soins palliatifs : dispositifs légaux et droits des personnes

    par Nathalie Levray

    © Photographee.eu-Fotolia.com

    L'accès aux soins palliatifs à l'hôpital, en institution ou à domicile, a vu le jour dans la loi du 9 juin 1999. La loi du 22 avril 2005 introduit dans le droit français la notion d'« obstination déraisonnable » et oblige à...

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    Site : http://www.gazette-sante-social.fr

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    La délivrance de médicaments en crèche | Enfant Différent

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    Ecrit par l'équipe Enfant Différent -

    16 février 2015

    La délivrance de médicaments en crèche

    Professionnels de la petite enfance, vous accueillez un enfant malade ou en situation de handicap qui doit prendre régulièrement ou ponctuellement des médicaments....

    l'équipe Enfant Différent

    Soumis par Equipe Enfant-... le lun 17/12/2012 - 10:35

    Parents,...

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    Date: 2017-10-04 15:46:24
    Site : http://www.enfant-different.org

    Thèmes liés : article l 372 du code de la sante publique / article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 2324 1 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique

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    La politique de santé en France - Bernard Bonnici ...

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    La politique de santé en France

    De Bernard Bonnici

    À la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s'il est communément reconnu que, la santé n'a individuellement pas de prix, elle a un coût pour la collectivité. Un coût qui ne cesse de croître.

    Cet ouvrage expose comment une politique sociale ambitieuse...

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    Site : youscribe.com

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    Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...

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    Droits des patients et qualité des prises en charge

    Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.

    Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :

    La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...

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    Site : http://sfar.org

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    Le versement transport (VT) – Support et documentation de ...

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    Cette contribution destinée à financer les transports en commun est recouvrée par les Urssaf qui sont chargées de la reverser aux autorités organisatrices de transports. 

    Textes de référence : 

    Articles L2333- 64 et L2531-2 du code général des collectivités territoriales 

    Lettre circulaire Acoss n°2006-116 du 9 novembre 2006 

    Lettre circulaire Acoss n°2008-002 du 2 janvier 2008...

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    Site : http://support.atelier-fiscal.fr

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial

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    Vaccinations : textes de loi du Code de la Santé Publique ...

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    Article L3111-1

    Modifié par Loi n°2004-806 du 9 août 2004 - art. 11 JORF 11 août 2004

    La politique de vaccination est élaborée par le ministre chargé de la santé qui fixe les conditions d'immunisation, énonce les recommandations nécessaires et rend public le calendrier des vaccinations après avis du Haut Conseil de la santé publique.

    Un décret peut, compte tenu de l'évolution de la...

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    Site : http://planete-homeo.org

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    Projet de loi n° 4000 - Outre-mer - Assemblée nationale

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    La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle

    Signé : Éricka BAREIGTS

    STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER

    Article 1er

    Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.

    À cette fin, et dans le respect des compétences...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    La transfusion de produits sanguins labiles aux urgences

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    6. Information sur la transfusion et le bilan pré transfusionnel

    Le médecin réalise chaque fois que cela est possible l'information éclairée et tracée du patient sur les risques encourus lors d'une transfusion sanguine et le suivi post-transfusionnel.

    Il  recueille son accord et lui recommande l'analyse des sérologies pré-transfusionnelles.

    Les cas de refus de transfusion et/ou des...

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    Site : infirmiers.com

    Thèmes liés : article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique

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    Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé

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    Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?

    Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...

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    Site : http://esante.gouv.fr

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    Accès aux soins - InfoMIE.net - InfoMIE.net - Centre de ...

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    Accès des mineurs isolés étrangers aux soins

    Article 24 de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant

    Publié le jeudi 24 avril 2014 , mis à jour le jeudi 17 novembre 2016

    Accès aux soins

      L'article 24 §1 de la Convention internationale relative aux droit de l'enfant prévoit que « les Etats parties reconnaissent le droit de l'enfant de jouir du meilleur état de...

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    Date: 2017-10-05 00:35:42
    Site : http://www.infomie.net

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    Exercice de la profession d’infirmier – Décret n° 2016 ...

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    45%

    Exercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)

    Exercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)

    Mis à jour le

    29 novembre 2016

    Au JORF n°0276 du 27 novembre 2016 est paru le décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016...

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    Site : http://www.adesm.fr

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    Code de la santé publique - Codes et Lois

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    45%

    Article L1111-2

    Toute personne a le droit d'être informée sur son état de santé. Cette information porte sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu'ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les...

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    Date: 2017-10-03 00:00:00
    Site : http://www.codes-et-lois.fr

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    N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...

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    45%

    I. - (Supprimé)

    II et III. - (Non modifiés)

    IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.

    V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    N° 1216 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de ...

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    45%

    I. - LA NÉCESSITÉ DE DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE 17

    A. LES DIFFICULTÉS LIÉES À L'EXISTENCE DE COMPÉTENCES PARTAGÉES 17

    1. La fin du mythe des « blocs de compétence » : des compétences locales par nature enchevêtrées 17

    2. La clause de compétence générale : bouc émissaire de la complexité des compétences locales 25

    B. LA NÉCESSITÉ DE...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    La transfusion sanguine - Droit des cultes & Témoins de ...

    Pertinence
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    Les Témoins de Jéhovah en France : entre reconnaissance et discrimination

    La transfusion sanguine

    Publié le 9 décembre 2013

    - Modifié le 24 août 2014

    Le principal point polémique qui revient systématiquement à l'encontre des témoins de Jéhovah réside dans leur refus sélectif de la transfusion sanguine. Ce choix thérapeutique fondé avant tout sur des convictions religieuses [ 1 ]...

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    Date: 2017-10-05 00:35:58
    Site : http://www.droit-tj.fr

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    06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation ...

    Pertinence
    44%

    Accueil > 06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir

    Bull. Acad. Natle Méd., 2006, 190, no 6, 1261-1274, séance du 20 juin 2006

    06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir

    Mots-clés : éthique médicale.. naissance prématurée/mortalité. nourrisson très faible poids naissance/ croissance et développement

    Management...

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    Site : http://www.academie-medecine.fr

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique

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    Texte n° 2529 - Les députés, le vote de la loi, le ...

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    42%

    M. LE PRÉSIDENT

    DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

    dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

    Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Politique de santé publique - senat.fr

    Pertinence
    40%

    [Division et intitulé nouveaux]

    Article 10 A (nouveau)

    Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :

    « Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :

    « 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...

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    Date: 2010-12-21 16:21:17
    Site : senat.fr

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    Politique de santé publique - senat.fr

    Pertinence
    40%

    [Division et intitulé nouveaux]

    Article 10 A (nouveau)

    Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :

    « Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :

    « 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...

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    Date: 2010-12-21 16:21:17
    Site : senat.fr

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    projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

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    40%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

    PROJET DE LOI

    (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

    portant nouvelle organisation territoriale de la République,

    au nom de M. Manuel VALLS,

    Premier ministre

    ministre de la décentralisation et de la fonction publique

    et M. André VALLINI,

    secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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    Date: 2014-12-05 08:41:49
    Site : senat.fr

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    RF social : l'information sur la gestion du personnel ...

    Pertinence
    40%

    « Paragraphe 1

    « Dispositions communes

    « Art. L. 3121-53.-La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.

    « Art. L. 3121-54.-Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.

    « Art. L. 3121-55.-La forfaitisation de la durée du travail doit faire l'objet...

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    Site : http://rfsocial.grouperf.com

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    Complément d’analyse détaillée de la 2° ordonnance par ...

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    40%

    Complément d'analyse détaillée de la 2° ordonnance par Richard Abauzit

    VERT : clauses (moins dé)favorables aux salariés

    ROUGE : clauses défavorables aux salariés

    Italique : Articles du code du travail et du code de la sécurité sociale après les ordonnances

    LA DISPARITION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL : MODE D'EMPLOI

    Analyse de la 2ème ordonnance

    Le projet pour cette ordonnance...

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    Site : http://www.filoche.net

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