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cas sante publique


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    ST2S-3: ST2S Cour: Mme Levy-Beff

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    45%

    ST2S Cour: Mme Levy-Beff

    Chapitre 1: Cour de la Santé de l'individu à la santé, et au bien-être de la population

    Objectifs :

    Ø  Définir la notion de santé

    Ø  Définir la notion de santé individuelle

    Mots clés : Relative, Subjective, Variable et Dynamique

    I)                  La Santé : Une approche individuelle

    1)    1)   La santé individuelle :...

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    Date: 2014-10-05 07:53:25
    Site : http://st2s-3.blogspot.com

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    Corrige BACST2S Sciences et Techniques Sanitaires et ...

    Pertinence
    44%

    Corrige BACST2S Sciences et Techniques Sanitaires et Sociales 2016

    De Studyrama Studyrama

    QUESTION 1: Indiquer les éléments qui font de la maladie d'Alzheimer une priorité de santé publique.

    Si l'on s'en tient à la définition de la santé publique , de l'OMS (en 1952), il s'agit: « La santé publique est la science et l'art de prévenir les maladies, de prolonger la vie et...

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    Site : youscribe.com

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    Quarante ans après, où en est la santé communautaire ...

    Pertinence
    44%

    Au tournant des années 1970, un peu partout dans le monde, l'expression « santé communautaire » était très présente dans l'univers de la santé publique et plus largement dans celui du sociosanitaire [1, 3]. Inspirée de sources principalement latino-américaines et étasuniennes, la santé communautaire était alors centrée sur une approche multidisciplinaire et participative de la...

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    Site : cairn.info

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    Stages d'internat agréés pour la Santé publique à Lyon

    Pertinence
    44%

    Liste des différents stages de santé publique à Lyon:

    Attention, cette liste est fournie à titre indicatif et n'est pas exhaustive. Certains stages peuvent se retrouver plusieurs fois dans cette liste car ils appartiennent à plusieurs catégories. Certains intitulés peuvent également regrouper plusieurs terrains de stages différents. En tout, 49 terrains de stages sont agrées...

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    Site : http://www.splyon.fr

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    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...

    Pertinence
    44%

    Profession IDE

    LEGISLATION

    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

    Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D

        Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,

        Vu le code rural ;

        Vu le code de la...

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    Site : infirmiers.com

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    Evolution de la Santé Publique en Haïti de 1974 à 2004

    Pertinence
    44%

    Evolution de la Santé Publique en Haïti de 1974 à 2004

    Des programmes et projets relevant du domaine de la santé publique en Haïti ont existé depuis les années 50, citons : l'éradication du pian avec le Dr François DUVALIER, l'éradication de la malaria avec le Dr Carlo BOULOS, la protection maternelle et infantile et la planification familiale avec le Dr Ary BORDES, le projet de...

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    Date: 2014-10-07 01:42:37
    Site : http://josettebijou.blogspot.com

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    La production des campagnes médiatiques de santé publique ...

    Pertinence
    43%

    Les campagnes de communication en santé publique se sont systématisées depuis les années 1970. Elles constituent aujourd'hui une action politique à part entière. En nous appuyant sur les données issues de monographies de trois campagnes françaises - deux sur la santé mentale et une troisième concernant le sida -, nous avons analysé leur production, qui fait ressortir l'existence d'une...

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    Site : socio-logos.revues.org

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    Santé publique - Centre intégré universitaire de santé et ...

    Pertinence
    46%

    Centre antipoison - 1 800 463-5060

    Protection de la jeunesse - 1 800-463-9188

    Ligne Aide-Abus-Aînés - 1 888-489-2287 

    Santé publique

    Responsabilités

    Le mandat de la Direction de santé publique est double. D'une part, son rôle s'inscrit dans la mission du CIUSSS qui vise l'amélioration de la santé et du bien-être de la population du Saguenay-Lac-Saint-Jean.

    D'autre part, en vertu de la...

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    Site : http://santesaglac.com

    Thèmes liés : programme national de sante publique du quebec / plan regional de sante publique / programme national sante publique / plan national sante publique / direction regionale de sante publique quebec

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    Code Santé Publique Article L. 1211-2 - medileg.fr

    Pertinence
    46%

    Accueil > Textes légaux > Code de Santé Publique > Code Santé Publique Article L. 1211-2

    Code Santé Publique Article L. 1211-2

    | jeudi 12 mars 2009 | Mis à jour le samedi 7 août 2010

    (Loi nº 2004-800 du 6 août 2004 art. 7 Journal Officiel du 7 août 2004)

    Le prélèvement d'éléments du corps humain et la collecte de ses produits ne peuvent être pratiqués sans le consentement...

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    Date: 2017-10-05 01:13:58
    Site : http://www.medileg.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique livre 2 / 2 code sante publique / code de la sante publique livre iii titre ii

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    Recrutement pour Santé publique Ottawa | Ville d'Ottawa

    Pertinence
    45%

    Recrutement pour Santé publique Ottawa

    Message du Dr Isra Levy, médecin chef en santé publique

    Ottawa est une ville dynamique en pleine expansion qui offre une qualité de vie exceptionnelle. Santé publique Ottawa travaille inlassablement à améliorer la santé et la sécurité des 800 000 résidents d'Ottawa, grâce à toute une panoplie d'activités de protection et de promotion de la...

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    Date: 2017-10-05 00:04:58
    Site : ottawa.ca

    Thèmes liés : offres d emplois sante publique / offre d emploi sante publique / sante publique ottawa emplois / sante publique ottawa immunisation / sante publique ottawa

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    Politiques et pratiques de la santé publique en Afrique ...

    Pertinence
    45%

    Accueil > Numéros > 9 > Comptes-rendu > Politiques et pratiques de la san...

    9 | 1995 : Numéro 9

    Comptes-rendu

    Politiques et pratiques de la santé publique en Afrique. La fin des modèles ?, Santé Publique, 1994, 6e année, n° 4.

    Laurent Chillio

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    1Le quatrième numéro de Santé Publique s'interroge sur la situation actuelle des politiques et pratiques de...

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    Site : apad.revues.org

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    Assemblée nationale - Politique de santé publique

    Pertinence
    45%

     dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à la politique de santé publique n° 877,

    déposé le 21 mai 2003 devant l'Assemblée nationale

    La régionalisation de la politique de santé

    L'échelon régional semble désormais faire l'objet d'un consensus au sein des décideurs publics en tant que territoire pertinent de mise en oeuvre des politiques de santé et...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    45%

    École des hautes études en santé publique

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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    Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires

     (février 2013)

    Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    (Redirigé depuis EHESP )

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     (février 2013)

    Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ).

    L'École des hautes études en santé...

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    École des hautes études en santé publique

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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    École des hautes études en santé publique

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    Date: 2018-02-12 20:49:57
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    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    École des hautes études en santé publique

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    Sanofi Forum santé publique

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    45%

    Le Forum 2017

    01 Déc. 2017

    L'émergence ou la réémergence d'agents infectieux, favorisée par de nouveaux facteurs environnementaux et sociétaux, n'ont jamais semblé autant menacer la santé. Est-ce vraiment le cas, et si oui, comment faire mieux face à cet enjeu de santé publique et de société ?

    En 2017, Sanofi vous invite à relever les nouveaux défis liés aux...

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    Site : http://www.forumsantepublique-sanofi.fr

    Thèmes liés : forum sante publique / organisation de la sante publique en france / enjeux sante publique france / organisation sante publique / enjeux sante publique

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    La santé publique : la politique définie au niveau nationale

    Pertinence
    45%

    Les modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :

    La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.

    La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...

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    Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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    Bien réagir au droit d’alerte du CHSCT et des salariés

    Pertinence
    45%

    Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour

    Sécurité et santé au travail BTP

    Bien réagir au droit d'alerte du CHSCT et des salariés

    Publié le 28/10/2014 par la rédaction des Éditions Tissot

    Sur fond de scandales sanitaires, une loi du 16 avril 2013 a donné de nouvelles attributions et des moyens renforcés aux...

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    Site : https://www2.editions-tissot.fr

    Thèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement

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    La santé publique : la politique définie au niveau ...

    Pertinence
    45%

    Les modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :

    La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.

    La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...

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    Site : http://www.forumedsp.org

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    Fondation de France - Santé publique et environnement

    Pertinence
    45%

    Fondation de France - Santé publique et environnement

    Fondation de France - Santé publique et environnement

    Fondation de France - Appel d'offres santé publique et environnement. Date limite de dépôt des dossiers : 28 mai 2017.

    Fondation de France - Santé publique et environnement

    L'impact de l'environnement sur la santé humaine est de plus en plus reconnu, même si de nombreuses questions...

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    Date: 2017-10-04 22:39:32
    Site : http://www.unicancer.fr

    Thèmes liés : fondation de france sante publique et environnement / sante publique et prevention france / sante publique france formation / sante publique france / organisation de la sante publique en france

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    INPES, Institut national de prévention et d'éducation pour ...

    Pertinence
    44%

    INPES, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé: acteur de santé publique plus particulièrement chargé de mettre en oeuvre les politiques de prévention et d'éducation pour la santé

    L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé est un établissement public administratif créé par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la...

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    Site : https://www.mutuellefr.org

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    C'est quoi l'internat de santé publique - irken.free.fr

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    44%

    Est-ce que l'internat de SP est bien à Strasbourg, à Nancy, à Besançon ? De manière générale, où sont les meilleures villes pour faire le DES de SP ?

    La plupart des CHU qui accueillent des internes de santé publique ont théoriquement les capacités de les former, autant au niveau des stages que des formations théoriques.

    Cependant, il y a des villes/régions "favorisées"... En...

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    Date: 2017-10-04 23:43:52
    Site : http://irken.free.fr

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    Médecine du travail et de l’environnement : de ... - INSPQ

    Pertinence
    44%

    Médecine du travail et de l'environnement : de la pratique clinique à la santé publique

    February-01-08

    Louis Patry, MD, FRCP, Louis Jacques, MD, FRCP, Martine Baillargeon, MD, FRCS

    Clinique interuniversitaire de santé au travail et de santé environnementale, Institut thoracique de Montréal

    Introduction

    Les problèmes de santé reliés au travail et à l'environnement sont fréquents dans la...

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    Date: 2017-10-05 01:26:20
    Site : https://www.inspq.qc.ca

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    Santé publique, Belge - Débats

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    44%

    Chaque enfant a droit aux meilleurs soins - La Libre

    La ministre de la Santé publique doit prendre en considération les soins intensifs pédiatriques. Une opinion partagée par les membres de l'Association Belge des Intensivistes Pédiatriques.  [...] Malgré l'existence de services de soins intensifs hautement spécialisés dans le pays, il arrive encore que les enfants critiques soient pris...

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    Site : http://actualite-debats.lalibre.be

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    Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l ...

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    Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l'application aux agents des établissements mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique des dispositions de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

    La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, qui constitue le titre I du...

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    Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

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    COURS IFSI - UE1.2 S2 - Santé publique et économie de la ...

    Pertinence
    44%

    UE1.2 - Santé publique et économie de la santé

    L'organisation du système de santé en France

    Le pilotage et la mise en oeuvre des politiques de santé s'effectuent à différents échelons, au niveau national, mais également régionale.

    L'échelon national

    ·    Le rôle principal dans l'administration du système de santé revient à l'Etat, garant de l'intérêt public et de...

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    Site : http://violette.gueganno.free.fr

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    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...

    Pertinence
    44%

    Profession IDE

    LEGISLATION

    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

    Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D

        Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,

        Vu le code rural ;

        Vu le code de la...

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    Site : infirmiers.com

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    Ministère de la Santé, Santé publique, Bruxelles - Tout

    Pertinence
    44%

    ?Attention aux boissons énergisantes? - La DH

    BRUXELLES Sur demande du ministère de la Santé publique, le Conseil supérieur de la santé (CSS) a réalisé un état des lieux sur la consommation de caféine.  [...] Premières visées par le CSS, les boissons énergisantes. Les grandes canettes (50 cl) contiennent même plus de caféine qu'un café double ou serré, soit 200 milligrammes...

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    Site : http://actualite-generale.dhnet.be

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    MINISTÈRE DE LA SANTÉ, - solidarites-sante.gouv.fr

    Pertinence
    44%

    et de l’organisation des soins

    Sous-direction de la qualité

    des établissements de santé

    Direction des archives de France

    Instruction interministérielle DHOS/E1/DAF/DPACI no 2007-322 et (no DAF/DPACI/RES/no 2007-014) du 14 août 2007 relative à la conservation du dossier médical

    NOR :  SJSH0730928J

    Références :

            Code de la santé publique et notamment son...

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    Date: 2012-05-09 17:54:29
    Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

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    Institut Tropical et de Santé Publique Suisse | cinfo

    Pertinence
    44%

    Institut Tropical et de Santé Publique Suisse

    L'Institut tropical et de santé publique suisse (Swiss TPH), institut associé de l'Université de Bâle, est une institution à renommée mondiale dans le domaine de la santé internationale à la fois au niveau de l'enseignement, de la recherche et des services.

    Offre de formation

    Le Swiss TPH offre...

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    Date: 2018-03-07 11:22:07
    Site : http://cinfo.ch

    Thèmes liés : institut de recherche en sante publique / institut de la sante publique / institut de medecine tropicale du service de sante / master en sante publique en suisse / sante publique suisse

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    EXERCICE SALARIE - ordre-medecins-aquitaine.org

    Pertinence
    44%

    Le médecin du travail salarié d'un service de santé au travail

    Le fait pour un médecin d'être lié dans son exercice professionnel par un contrat ou un statut à un autre médecin, une administration, une collectivité ou tout autre organisme public ou privé n'enlève rien à ses devoirs professionnels et en particulier à ses obligations concernant le secret professionnel et...

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    Site : http://ordre-medecins-aquitaine.org

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code sante publique r / code de sante publique article / dispositif medical code sante publique / dossier medical code de sante publique

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    Programme National France – Infosuicide.org

    Pertinence
    44%

    HISTOIRE DE L'ORGANISATION NATIONALE  DE LA PRÉVENTION

    DU SUICIDE EN FRANCE ET SES ÉVOLUTIONS

    A la suite de la reconnaissance du suicide comme problème de santé publique dans le courant des années 1990, une politique publique spécifique de prévention du suicide est mise en place.

    Émergence d'une priorité nationale de santé publique

    Chapitre élaboré avec des extraits de l'article de...

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    Site : http://www.infosuicide.org

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    Les sciences sociales au défi de la santé publique - Cairn ...

    Pertinence
    43%

    La santé publique s'est imposée dans la modernité comme institution mandatée par l'État pour créer, gérer et évaluer les programmes de prévention, de protection et de promotion de la santé. En tant qu'institution de gestion des rapports des citoyens aux risques pour la santé, elle fut fréquemment considérée au cours des trente dernières années comme une entreprise normative qui...

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    Site : cairn.info

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    CAS en promotion de la santé et santé communautaire

    Pertinence
    43%

    Reconnu comme formation continue par la Société suisse des médecins spécialistes en santé publique (25 points FMH).

    Donner les bases d'une approche multidisciplinaire et pluri-professionnelle de la promotion de la santé et de la santé communautaire

    Définir et illustrer les notions de santé publique, promotion de la santé et santé communautaire dans une perspective globale

    Développer une méthodologie commune...

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    Site : unige.ch

    Thèmes liés : sante publique promotion prevention / projet professionnel sante publique / service de promotion de la sante / sante publique et medecine sociale / formation continue en sante publique

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    Une coopération dynamique entre le Québec et l’École des ...

    Pertinence
    43%

    Une coopération dynamique entre le Québec et l'École des hautes études en santé publique (EHESP), France | Actualités

    Actualités Paris

    Une coopération dynamique entre le Québec et l'École des hautes études en santé publique (EHESP), France

    mardi 3 novembre 2015

    Coopération

    L'École des hautes études en santé publique (EHESP) a fêté les 70 ans de sa création le 5 octobre...

    Lire la suite

    Site : http://www.international.gouv.qc.ca

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    Santé publique | CGI.com

    Pertinence
    43%

    Les organismes de santé publique ont le rôle de promouvoir et de protéger la santé des populations grâce à l'éducation, à la recherche et à l'observation des tendances et des indicateurs. Ces populations peuvent être de l'ordre de quelques personnes ou être composées de tous les citoyens d'un pays. Les organismes de santé publique oeuvrent au sein de disciplines variées telles que...

    Lire la suite

    Site : https://www.cgi.com

    Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / systeme information sante publique / systeme d information sante / organisme sante publique / ministere de la sante publique et de la population

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    Suivi de l'activité grippale - Grippe - Professionnels de ...

    Pertinence
    43%

    En date du 14 décembre 2017

    Semaine du 3 au 9 décembre 2017

    Activité grippale faible, tendance à la hausse

    Prédominance de virus de sous-type A(H3N2)

    Cocirculation de grippe B (lignée indéterminée)

    Indicateurs de l'activité grippale

    Système de surveillance de la grippe

    Le système de surveillance de la grippe au Québec est coordonné par la Direction de la vigie sanitaire (DVS) du...

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    Site : http://www.msss.gouv.qc.ca

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    L’obligation d’assurance responsabilité civile pour les ...

    Pertinence
    43%

    L'obligation d'assurance responsabilité civile pour les établissements publics de santé

    La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 insère un nouveau titre (titre V) au sein du livre II du code des assurances intitulé " L'assurance de responsabilité civile médicale ".

    Ce titre se divise en deux chapitres : " l'obligation de s'assurer " (chapitre 1er) et " l'obligation d'assurer - le...

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    Suivi de l'activité grippale - Grippe - Professionnels de ...

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    En date du 14 décembre 2017

    Semaine du 3 au 9 décembre 2017

    Activité grippale faible, tendance à la hausse

    Prédominance de virus de sous-type A(H3N2)

    Cocirculation de grippe B (lignée indéterminée)

    Indicateurs de l'activité grippale

    Système de surveillance de la grippe

    Le système de surveillance de la grippe au Québec est coordonné par la Direction de la vigie sanitaire (DVS) du...

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    La production des campagnes médiatiques de santé publique ...

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    Revue de l'association française de sociologie

    Accueil > Numéros > 8 > Articles > La production des campagnes média...

    8 | 2013 : Varia

    La production des campagnes médiatiques de santé publique : une dialectique entre normalisation des comportements collectifs et appel à la responsabilisation individuelle

    Production process of media campaigns in public health:...

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    Suivi de l'activité grippale - Grippe - Professionnels de ...

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    En date du 29 septembre 2017

    Semaine du 18 au 23 août 2017

    Activité grippale nulle ou très faible

    Système de surveillance de la grippe

    Le système de surveillance de la grippe au Québec est coordonné par le Bureau de surveillance et de vigie (BSV) du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Les renseignements fournis par ce système de surveillance servent à informer le...

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    Suivi de l'activité grippale - Grippe - Professionnels de ...

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    En date du 29 septembre 2017

    Semaine du 18 au 23 août 2017

    Activité grippale nulle ou très faible

    Système de surveillance de la grippe

    Le système de surveillance de la grippe au Québec est coordonné par le Bureau de surveillance et de vigie (BSV) du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Les renseignements fournis par ce système de surveillance servent à informer le...

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    Suivi de l'activité grippale - Grippe - Professionnels de ...

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    En date du 29 septembre 2017

    Semaine du 18 au 23 août 2017

    Activité grippale nulle ou très faible

    Système de surveillance de la grippe

    Le système de surveillance de la grippe au Québec est coordonné par le Bureau de surveillance et de vigie (BSV) du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Les renseignements fournis par ce système de surveillance servent à informer le...

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    Outil de planification en ligne des programmes de santé ...

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    Outil de planification en ligne des programmes de santé

    Un résumé de

    The Health Communication Unit (2009). Planificateur en ligne de programme de santé 2.0. Toronto ON : The Health Communication Unit, Santé publique Ontario et Centre de collaboration nationale des méthodes et outils. http://www.publichealthontario.ca/en/ServicesAndTools/ohpp/Pages/default.aspx

    Pour citer ce sommaire du...

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    Site : http://www.nccmt.ca

    Thèmes liés : programme national sante publique / programme de sante publique / programme de sante publique definition / evaluation efficacite intervention sante publique / planification en sante publique definition

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    Risques santé environnement : un registre obligatoire dès ...

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    Risques santé environnement : un registre obligatoire dès le 1er avril

    Risques santé environnement : un registre obligatoire dès le 1er avril

    Un décret du 11 mars 2014 oblige les entreprises à prévoir un registre dédié aux alertes des salariés en matière de santé publique et d'environnement dans l'entreprise. Ce décret s'inscrit dans le cadre de la loi du 16 avril 2013 qui protège...

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    Site : http://www.medef92.fr

    Thèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / article l 1 du code de la sante publique

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    Bulletin Officiel n°2002-18 - solidarites-sante.gouv.fr

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    (Journal officiel du 30 avril 2002)

    Le Premier ministre,

    Sur le rapport de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé,

    Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 1110-4, L. 1111-7 et L. 1112-1 issus de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ;

    Vu la saisine du Conseil...

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    Date: 2012-05-09 17:55:36
    Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

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    Arrêté du 2 décembre 2016 fixant le contenu et les ...

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    article L. 5311-1 du code de la santé publique

    La ministre des affaires sociales et de la santé,

    Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1123-6, L. 1123-7, R. 1123-20 et R. 1123-42 ;

    Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé pour les recherches mentionnées au 1° de l'article L. 1121-1 en date du 24...

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    Site : https://jo.toutelaloi.fr

    Thèmes liés : article 10 code sante publique / code de sante publique article / article l 5311 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique

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