Santé pour tous - nantes.fr
PertinenceSanté pour tous
Santé pour tous
Bien vivre à Nantes, c'est aussi une question de santé. Alors que chacun devrait pouvoir en être acteur, des inégalités existent. Pour les réduire, la Ville de Nantes s'est dotée d'une mission de santé publique basée sur l'information, la prévention et l'éducation. Comme 12 villes en France, elle a également créé un service de santé...
Site : https://www.nantes.fr
Thèmes liés : mission sante publique ville de nantes / mission sante publique nantes / service d education pour la sante / acces aux soins de sante en france / plan sante publique nutrition
Guide de l'organisateur d'une manifestation ... - gers.gouv.fr
PertinenceIV - Ventes au déballage (vide greniers).
Régime de la déclaration
Sont considérées comme des ventes au déballage, tels que les vide-greniers, toute vente répondant à la définition de l'article L310-2 du code de commerce, à savoir les ventes de marchandises, neuves ou d'occasion, effectuées :
dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à habituellement à la vente au...
Date: 2017-10-05 05:04:38
Site : http://www.gers.gouv.frRecherche » FRHTA
PertinenceLa Fondation de Recherche sur l'Hypertension Artérielle
La Fondation de Recherche sur l'Hypertension Artérielle - 5 rue des Colonnes du Trône 75012 Paris(France)
Tel. 01.43.87.81.86 - Fax 01.43.87.81.89 - Courriel : contact.frhta@frhta.org
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37 résultats dans les pages pour...
Date: 2013-12-25 15:34:56
Site : http://www.frhta.orgDIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
PertinenceLogement ancien destiné à être loué
Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91). Décret 2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)
Pour consulter la grille des tarifs, Cliquez sur : Voir la grille des Tarifs
DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
APPARTEMENT& MAISON
Amiante (Si permis de construire < 1er Juillet 1997) - Validité : illimitée si absence d'amiante et...
Date: 2013-05-17 15:20:45
Site : http://diagnostic-immobilier-obligatoire-vente.coTVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
PertinenceL'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site : douane.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr
PertinenceL'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Annabelle Lapostolle | PhD | Santé Publique France, Saint ...
PertinenceLes signalements d'événements de santé inhabituels en milieu professionnel, reçus et traités par l'Institut de veille sanitaire (InVS), sont de plus en plus fréquents. Ils concernent potentiellement plusieurs acteurs locaux et régionaux, et peuvent susciter des réponses retardées, dispersées, parfois incohérentes. Afin de fournir une réponse épidémiologique réactive,...
Site : https://www.researchgate.net
Thèmes liés : sante publique medecine du travail / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement bordeaux / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement / travail sante publique / centre de service de sante au travail
Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceVoici les résultats de votre recherche :
788 résultat(s) trouvé(s)
États-Unis - Le système de santé des États-Unis en perspective : une comparaison au sein de douze pays industrialisés
The U.S. health system in perspective: A comparison of twelve industrialized nations Cet article, paru dans le numéro de juillet 2011 de la publication du Commonwealth Fund, Issues in International Health...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Les spécialités dentaires au Québec et au Canada | Bücco
PertinenceLes spécialités dentaires au Québec et au Canada
Les spécialités dentaires au Québec et au Canada
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Orthodontistes Bücco près de chez vous
Dre Isabelle Baillargeon
Orthodontiste à Ville de Québec
Dre Hélène Engel
Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?
Qu'est-ce qu'une spécialité dentaire?
La dentisterie...
Site : https://www.orthodontisteenligne.com
Psy 107 : les soins de santé mentale sortent-ils vraiment ...
PertinenceSanté mentale
Depuis 2010, la réforme belge des soins de santé mentale, « psy107 », est mise en oeuvre dans tout le pays. Elle s'intègre dans un mouvement, plus vaste, de « désinstitutionnalisation » des soins. Répond-elle davantage aux besoins des usagers ? Le point avec quelques acteurs de la santé mentale.
L'année 2009 touche à sa fin quand la CIM santé décide de lancer sa...
Date: 2017-10-04 22:00:26
Site : http://www.cbcs.beÀ Madagascar, la Fondation Mérieux renforce sa ...
PertinencePublications scientifiques
Appui aux laboratoires
À Madagascar, la Fondation Mérieux renforce sa collaboration avec le ministère malgache de la Santé publique et lance un jeu pédagogique pour éduquer les enfants à la santé
17 janvier 2018 - Antananarivo (Madagascar)
Chargement...
Alain Mérieux, président de la Fondation Mérieux, et Benoît Miribel, directeur général, se sont rendus...
Site : https://www.fondation-merieux.org
Thèmes liés : ministere de l education et de la sante / adresse ministere de la sante publique madagascar / ministere sante publique madagascar / qualite de l'eau et sante publique / ministere de la sante publique et de la population
Fiche métier : Infirmier·ère en santé communautaire ...
PertinenceProfession dont l'accès est réglementé
Métier en pénurie en Région bruxelloise
Métier en pénurie en Région germanophone
Métier en pénurie en Wallonie
Code Riasec SIA - Mise à jour 30/07/2015
C'est la personne qui donne des soins infirmiers et des services de santé notamment en milieu scolaire en vue de favoriser l'adoption de saines habitudes. A cette fin, elle conçoit des...
Site : http://metiers.siep.be
Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / role de l infirmiere en sante communautaire / service d education pour la sante / l essentiel c est la sante / centre sante services sociaux
Stratégie nationale de santé : un décret qui laisse sur sa ...
PertinenceAccueil Stratégie nationale de santé : un décret qui laisse sur sa faim
Stratégie nationale de santé : un décret qui laisse sur sa faim
Stratégie nationale de santé : un décret qui laisse sur sa faim
02/12/16 | Santé et Protection sociale
02/12/16 | Santé et Protection sociale
Un décret publié au Journal officiel du 30 novembre définit les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle...
Date: 2017-12-15 01:58:41
Site : http://www.editions-legislatives.frThèmes liés : programme national de sante publique 2016 / programme national sante publique / plan national de sante publique 2016 / plan national sante publique / projet loi sante publique
Projet de Loi de santé : la notion de service public ...
PertinenceLe retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...
Site : http://www.ifrap.org
Clinique Vétérinaire MC VET
PertinenceNos conseils santé :
Réagir face à une vache gonflée
Le gonflement du ventre d'un bovin est le signe d'une dilatation d'un - ou plusieurs- viscères abdominaux. Selon la rapidité d'installation des symptômes, il peut évoluer sur un mode aigu à chronique. L'éleveur doit pouvoir apprécier le degré de l'urgence médicale et/ou chirurgicale, mettre en place les mesures conservatoires en...
Site : http://www.mc-vet.fr
Chaleur accablante - cisss-outaouais.gouv.qc.ca
Pertinence> Chaleur accablante
Chaleur accablante
Les changements climatiques contribuent à l'augmentation de la fréquence et de l'intensité des épisodes de forte chaleur. De par sa situation géographique, l'Outaouais, et particulièrement les milieux urbains, sont susceptibles de connaître des températures élevées accompagnées de forts taux d'humidité.
Dans le but de protéger la santé de la...
Site : cisss-outaouais.gouv.qc.ca
Thèmes liés : direction sante publique outaouais / direction sante publique quebec / direction de la sante publique / sante publique quebec / but de la sante publique
LiSSa – CISMeF - Page d'accueil - CHU de Rouen
Pertinence[Mise à jour du 09/01/2017 : La nouvelle version de LiSSa, base de données des articles médicaux en français, est en ligne ] [Mise à jour du 06/01/2016 : Lancement de LiSSa, base de données de la Littérature Scientifique en Santé ]
Qu'est-ce que c'est ?
Il s'agit d'un projet financé par l' Agence Nationale de la Recherche visant à créer une base de données bibliographiques des...
Site : http://www.chu-rouen.fr
Thèmes liés : revue d epidemiologie et de sante publique / revue societe francaise de sante publique / soins infirmier de la sante publique / revue francaise de sante publique / agence nationale de sante publique france
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceJORF n°0069 du 22 mars 2015 page
texte n° 15 - VERSION AU 21 FEVRIER 2017
Décret n° 2015-320 du 20 mars 2015 modifiant les dispositions statutaires relatives aux praticiens contractuels et aux assistants des hôpitaux
NOR: AFSH1430302D
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Modifié par Décret n°2009-24 du 8 janvier 2009 - art. 7
Les médecins, odontologistes et pharmaciens...
Site : http://www.sccahp.org
Master Sciences cliniques infirmières
PertinenceResponsables pédagogiques : Professeur Roland SAMBUC
Spécialités
- Infirmier (ère) de pratiques avancées en Cancérologie : Responsable de spécialité : Professeur Olivier CHINOT - Responsable pédagogique : Nicole CHEVALIER
- Infirmier (ère) de pratiques avancées en Gérontologie : Responsable de spécialité : Professeur Sylvie BONIN-GUILLAUME
- Infirmier (ère) de...
Date: 2018-02-14 18:13:35
Site : http://formations.univ-amu.frPrévention des infections
PertinencePrévention des infections
Prévention des infections
Tous les jours, nous côtoyons plusieurs personnes qui peuvent parfois être atteintes d'une maladie infectieuse contagieuse. Les agents infectieux se transmettent généralement d'une personne infectée à une personne saine via les mains, les objets, les surfaces de l'environnement, les sécrétions (ex. : sécrétions nasales, gouttelettes respiratoires), les excrétions (ex. : urine, selles) et les liquides...
Site : http://extranet.santemonteregie.qc.ca
Thèmes liés : direction sante publique monteregie / direction de la sante publique / direction generale de la sante publique / but de la sante publique
Méthode MAIA, un éclairage sur la notion de l’équipe de ...
PertinenceLa loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 (N°2016-41/Lien) a pour objectif de garantir à tous un accès aux soins de qualité grâce notamment à l'innovation et aux nouvelles technologies mises à disposition des équipes de soins. Dans les textes, il a été clairement reconnu l'élargissement de la notion d'équipe de soins au secteur médico-social, aux...
Date: 2017-12-15 01:23:21
Site : http://esante.gouv.fr» Prix d’excellence - Institut d'administration publique ...
PertinenceLe Prix Santé et services sociaux s'adresse aux établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux.
Critères d'évaluation :
L'impact de la réalisation sur la clientèle ;
Le caractère novateur de la réalisation ;
Son potentiel d'application dans d'autres organisations, comme réalisation ou comme façon de faire ;
La qualité de la gestion dans la conception, le...
Site : http://iapq.qc.ca
Thèmes liés : reseau de la sante et des services sociaux du quebec / reseau de la sante et services sociaux / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / sante et services sociaux quebec / service d education pour la sante
INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
PertinenceLa liste des centres du sommeil
L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...
Réseau de la santé et des services sociaux au Québec ...
PertinenceRéseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Réseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Le système de santé et de services sociaux québécois est public, c'est-à-dire que les services sociosanitaires offerts à la population sont non seulement administrés, mais assurés par l'État québécois. Ces services ont pour but de « maintenir, améliorer ou...
Assurance privée, santé publique - Observateur OCDE
PertinenceAssurance privée, santé publique
Nicole Tapay
Centre de politique et d'administration fiscales
La santé s'apparente par définition à un service public, même si son financement est assuré largement par des régimes d'assurance privée. Il convient, alors, de trouver le point d'équilibre entre la part de couverture publique et privée afin de le consigner par voie de réglementation.
Site : http://observateurocde.org
Réseau de la santé et des services sociaux au Québec ...
PertinenceRéseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Réseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Le système de santé et de services sociaux québécois est public, c'est-à-dire que les services sociosanitaires offerts à la population sont non seulement administrés, mais assurés par l'État québécois. Ces services ont pour but de « maintenir, améliorer ou...
Fondation IPT : Spécialiste en intégration et réinsertion ...
PertinenceEntreprises
Fondé en 1972 sous l'impulsion d'entrepreneurs visionnaires, IPT est l'un des pionniers et spécialistes de la réinsertion professionnelle des personnes en difficulté face au marché du travail ou atteintes dans leur santé.
D'utilité publique et sans but lucratif, notre fondation privée est active sur le plan national. Chaque année, nos collaboratrices et...
Site : http://www.fondation-ipt.ch
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / sante publique medecine du travail / travail sante publique / but de la sante publique / plan national sante publique
Arrêté du 31 mars 2008 portant ouverture du concours ...
PertinenceArrêté du 31 mars 2008 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2008)
NOR: SJSH0808105A
Voir ce texte sur Légifrance
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 mars 2008, les épreuves du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2008,...
Date: 2008-06-02 15:18:09
Site : http://admi.netSecourisme.net - Décret n° 2007-705 du 4 mai 2007 relatif ...
PertinenceLe Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 6311-1 ;
Le Conseil d'Etat (section sociale) entendu,
Le chapitre Ier du titre Ier du livre III de la sixième partie du code de la santé publique (dispositions réglementaires) est ainsi modifié :
1° L'intitulé de la section 2...
Date: 2017-12-14 23:46:08
Site : http://www.secourisme.netThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique livre iii titre ii / code de la sante publique livre iii titre / code de la sante publique partie reglementaire / code de la sante publique livre iii
La définition de l'ordre public de Maurice Hauriou
PertinenceLa définition de l'ordre public de Maurice Hauriou
By Delphine P.
Nombre de pages : 5 pages
Langue : français
Date de mise à jour : lundi 05 août 2013
Consulté : 7 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
« L’ordre public, au sens de la police, est l’ordre matériel et extérieur ... ». Ainsi commence la définition de l’ordre public donnée par Maurice Hauriou dans son manuel de...
Site : https://www.pimido.com
Thèmes liés : trouble de l'ordre public definition / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition de l'ordre public
Médecins de Santé Publique | CamerSpace.com
PertinenceNom entreprise ou personne: FONDATION MEDICALE AD LUCEM
Type de contrat: CDI
Publié le : 22 juin 2015 13 h 58 min
Expire : Cette annonce a expiré
Description
La fondation Médicale AD LUCEM au Cameroun, Association à but non lucratif reconnue d'utilité publique, lance un vaste recrutement de Médecins pour le développement de ses activités au cameroun.
Il s'agit de
05 Pédiatres(Bandjoun, Bonamoussadi, Bali, Bonabéri, Bafang, Mbouda)
04 Chirurgiens(Mbouda, Yaoundé, Bali, Efok);
Site : http://camerspace.com
Thèmes liés : medecin sante publique recrutement / sante publique medecine / direction generale de la sante publique / recrutement sante publique cameroun / recrutement sante publique
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceMercredi 18.01.06
I. INTRODUCTION
La présente contribution a pour objet l'examen de la protection juridique des médicaments à usage humain. Plusieurs couches de protection - qui se superposent partiellement - sont organisées tant aux niveaux national que communautaire. A cette fin, nous examinerons la protection par brevet, la protection par le certificat complémentaire de protection et la...
Site : http://www.droitbelge.be
Droit - Master Droit de la santé parcours Droit du système ...
PertinenceMaster Droit de la santé parcours Droit du système de santé
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Durée des études :
Créteil - Campus André Boulle
Accessible en
UFR/Institut : UPEC - UFR de Droit
Présentation de la formation
Le master Droit de la santé parcours « Droit du système de santé » offre une formation en droit de la santé, située au carrefour du droit public et du droit privé, en insistant...
Site : http://droit.u-pec.fr
Thèmes liés : master droit medical et sante publique / master droit de la sante debouches / master 2 droit de la sante publique / master droit de la sante publique / master 2 en droit de la sante
Santé! | Canaux - McGill University
PertinenceDans une ancienne vie, Laurette Dubé était nutritionniste, avant d'avoir tour à tour décroché un MBA en finances, une maîtrise en marketing et un doctorat en psychologie de la consommation. En 1995, elle a joint les rangs de la Faculté de gestion Desautels à titre de psychologue de la consommation, axant ses recherches sur les aspects non rationnels rattachés à la prise de décisions et au comportement. En 2000, elle a décidé de tourner son intérêt vers les questions de santé internationale et lancé le Programme de recherche sur le cerveau et la société, un programme transdisciplinaire alors voué à la mise en oeuvre de...
Date: 2018-02-15 04:38:53
Site : https://secureweb.mcgill.caThèmes liés : sante publique et economie de la sante / maitrise en sante publique mcgill / integration des programme de sante publique / politique de sante publique / sante publique internationale
Les inégalités sociales de santé | Hinnovic
PertinenceCatégorie(s) Évaluation et politiques , Les inégalités sociales de santé
La notion de santé est assez relative et sa définition peut varier d'une personne à une autre. Toutefois il est admis qu'être en santé signifie être capable d'agir physiquement, mentalement et socialement tout en se sentant bien dans son environnement. Mais il existe des disparités aux niveaux physique, mental...
Site : http://www.hinnovic.org
Repenser le financement du système de santé - Fédération ...
Pertinence30 septembre 2016, France Defrenne
chargée de projet en Education permanente, Fédération des maisons médicales.
Les précédents articles se situaient jusqu'ici à un niveau global. Rétrécissons à présent le champ pour regarder ce qui se passe en Belgique. Dans l'option d'assurer le chemin vers la couverture sanitaire universelle dans notre pays, il paraît opportun, dans un contexte de...
Date: 2017-10-04 21:44:55
Site : http://www.maisonmedicale.orgCode de la santé publique, article L162-16 — 17 mars 1995 ...
PertinenceCréé par Loi n°94-654 du 29 juillet 1994 - art. 12 () JORF 30 juillet 1994
Le diagnostic prénatal s'entend des pratiques médicales ayant pour but de détecter in utero chez l'embryon ou le foetus une affection d'une particulière gravité. Il doit être précédé d'une consultation médicale de conseil génétique.
Les analyses de cytogénétique et de biologie en vue d'établir un diagnostic prénatal ne peuvent être pratiquées, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, que dans des établissements...
Site : https://alineabyluxia.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l162 12 code sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique livre 3 titre 1 / code sante publique decret
sante publique campbellton nb - uraflimousin.com
Pertinencesante publique campbellton nb
Il s agit d'évaluer si celle-ci constitue le début d'une épidémie mondiale qui pourrait profiter, à l'approche de l'été austral, le gouvernement anglais décide de reconstruire l'antique mur d'Hadrien, pour isoler ou cultiver des bactéries. La transaction a d'abord débuté sur une pharmacie online mexicaine, la facture au malade s élève jusqu à 11 678...
Site : http://www.uraflimousin.com
Master : Santé publique - Spécialité : Méthodes en ...
PertinenceRecevez le programme par mail
Consultez le site de l'organisme
L'objectif de la formation est d'offrir des enseignements dans le champ de la méthodologie de l'évaluation thérapeutique, attractifs sur le plan européen.
Les objectifs opérationnels sont d'acquérir une formation spécialisée dans des filières à la fois de recherche et...
Site : https://www.kelformation.com
Thèmes liés : sante publique master 1 / master professionnel sante publique / master pharmacie sante publique / master sante publique epidemiologie / specialite sante publique
FMC & art. L.4113-6 du Code de la santé publique - Blog de ...
PertinenceFMC & art. L.4113-6 du Code de la santé publique
par Pierre Wolf
Document d'Orientation d'Interprétation et d'Application de l'article L.4113-6 du code de la santé publique. 21/06/2007
Adopté en 1993 et modifié deux fois depuis, l'article L.4113-6 du Code de la santé publique dispose que :
« Est interdit le fait, pour les membres des professions médicales mentionnées au...
Site : http://unaformec-ra.over-blog.com
Thèmes liés : art l'4113 6 du code de la sante publique / l'article l 4113 6 du code de la sante publique / 4113 6 du code de la sante publique / code de sante publique article / dispositif medical code sante publique
cancer bronchique - caducee.net
PertinencePour en savoir plus
Le cancer bronchique est une tumeur maligne originaire de la muqueuse tapissant les bronches. On parle de cancer primitif du poumon ou plus communément du cancer du poumon.
L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) distingue les cancers bronchiques à petites cellules (CBPC) et les cancers bronchiques à non petites cellules (CBNPC) c'est à dire :...
Site : http://www.caducee.net
La procédure de détermination à défaut d'état civil : la ...
PertinenceÉtude du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme sur les difficultés et les meilleures pratiques rencontrées dans l'application du cadre international pour la protection des droits de l'enfant dans le contexte des migrations, 2010 : « Les mesures de sauvegarde attachées à l'évaluation de l'âge doivent garantir que [...] l'enfant soit informé dans un langage qui lui...
Date: 2018-02-15 04:46:04
Site : http://www.infomie.netAcadémie de Médecine 1996 - sante-publique.org
PertinenceRapport de l'Académie de Médecine
Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine
Tome 180 n°4 - 16, 23, 30 avril 1996
ISSN 0001-4079
Amiante et protection de la population
exposée à l'inhalation de fibres d'amiante
dans les bâtiments publics et privés
Etienne FOURNIER
au nom d'un groupe de travail constitué de MM. BLANCHER, CHARPIN, FOURNIER président, ROCHEMAURE; de Mme...
Date: 2011-01-18 09:53:31
Site : http://www.sante-publique.orgBruits de voisinage - Centre d'information et de ...
PertinenceArticles R1337-10 et R1337-10-1 du code de la santé publique : des peines spécifiques aux personnes morales responsables ou en cas de récidive sont prévues.
Code pénal : tapage nocturne, agressions sonores
Tapage nocturne
Article R623-2 du code pénal : les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les...
Date: 2017-10-05 00:14:23
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / article 10 code sante publique / code de sante publique article
Registres et documents obligatoires - Rectorat de l ...
PertinenceCode de la santé publique : art. R1334-29-5 , arrêté du 21 décembre 2012 .
La réglementation a rendu obligatoire dans tous les établissements recevant du public (pour les bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 le repérage des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. Le propriétaire doit faire appel à un opérateur de repérage certifié pour réaliser des repérages de...
Date: 2017-10-05 00:21:05
Site : http://www.ac-besancon.frThèmes liés : l'article r 1333 4 du code de la sante publique / article l 1333 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique r 3511
La promotion de la santé en Afrique : histoire et ...
PertinenceEn novembre 1986, la promotion de la santé (PS) est adoptée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et définie dans la Charte d'Ottawa (CO) [1] lors de la première Conférence mondiale sur la promotion de la santé tenue à Ottawa au Canada. Depuis, les autres parties du monde, à orientation et intensité variables, ont fait des avancées considérables. Elles disposent de cadres...
Site : cairn.info
Ministère de la Sante et de l'Hygiène Publique
PertinenceCéRéMONIE D'OUVERTURE DE ICASA 2017 EN CôTE D'IVOIRE (04-12-2017)
La plus grande conférence sur le sida en Afrique s'ouvre aujourd'hui à Abidjan, en Côte d'Ivoire
La 19ème Conférence internationale sur le sida et les IST en Afrique (ICASA) s'ouvre aujourd'hui à Abidjan, en Côte d'Ivoire, sur le thème «L'Afrique: Mettre fin au SIDA autrement». L'ouverture s'est faite par S.E M....
Site : http://www.sante.gouv.ci
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / atteintes a l environnement et a la sante publique / sante de l assistance publique / hygiene et sante publique / ministere de la sante et de l environnement
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2015-07-01T14:03:36.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition
Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Code de la SANTE PUBLIQUE - kine-services.com
PertinenceLE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Autrefois l'article L 487 nous conférait le MONOPOLE du MASSAGE à visée thérapeutique ou non thérapeutique puisque "nul ne peut (le) pratiquer ....".
Depuis, depuis l'ordonnance N° 2000-548 du 15 juin 2000 le Code de la Santé Publique est modifié comme suit:
Art. L 4321.1 - La profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique...
Site : http://www.kine-services.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique / code sante publique decret / medical code sante publique
bien entourés - Direction de santé publique de la Montérégie
PertinenceUn portrait de l'agriculture urbaine à Longueuil
02 mai 2016
C'est au Marché public de Longueuil qu'a eu lieu, le 11 février 2016, le lancement du Portrait préliminaire de l'agriculture urbaine à Longueuil. Le Regroupement en saines habitudes de vie de Longueuil qui est composé de représentants du milieu municipal, de la santé et de l'éducation, a mandaté le Centre...
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