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Les troubles de voisinages - Duclair Environnement
PertinenceAccueil » Les troubles de voisinages
Les troubles de voisinages
Le lundi 8 février 2010 par Duclair environnement.
Bruit et nuisances sonores
C'est une des nuisances de voisinage les plus courantes. Les exemples sont nombreux : aboiements, bricolage, tondeuses, appareils de musique, etc.
Depuis la loi du 31 décembre 1992 et le décret du 18 avril 1995, elle peut être sanctionnée quand...
Site : http://www.duclair-environnement.org
La sante mentale - Santé mentale Québec
PertinenceDÉFINITION DE LA SANTÉ MENTALE
Qu'est-ce que la santé mentale?
Le terme santé mentale se trouve encore trop souvent confondu à l'idée de maladie mentale. Comme la santé physique est différente de la maladie, la santé mentale se définit différemment de la maladie mentale et signifie beaucoup plus que l'absence de maladie mentale.
Le Mouvement Santé mentale Québec (MSMQ) et ses membres...
Date: 2017-09-25 15:39:03
Site : http://www.acsm-ca.qc.caLa sante mentale - Santé mentale Québec - Chaudière ...
PertinenceDÉFINITION DE LA SANTÉ MENTALE
Qu'est-ce que la santé mentale?
Le terme santé mentale se trouve encore trop souvent confondu à l'idée de maladie mentale. Comme la santé physique est différente de la maladie, la santé mentale se définit différemment de la maladie mentale et signifie beaucoup plus que l'absence de maladie mentale.
Le Mouvement Santé mentale Québec (MSMQ) et ses membres...
Date: 2017-11-13 14:54:45
Site : http://acsm-ca.qc.caSanté publique et politique de l'état - Tabagisme
PertinenceSanté publique et politique de l'état
Santé publique et politique de l'état
1. Sante Public
Le tabac est actuellement très présent en France. En revanche il peut avoir des effets néfastes à court et à long terme sur la santé.
La dépendance au tabac se fait rapidement. Une fois qu'un non-fumeur fume pour la première fois, il fait face à la forte tentation de refumer. La...
Site : http://tabagisme-france.e-monsite.com
Thèmes liés : politique sante publique tabac / politique de sante publique en france / politique de sante publique / l'etat de sante de la population en france / sante publique et prevention france
Le site Internet du Collège Médical
PertinenceCODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site : http://www.collegemedical.lu
Offres d'emplois en agent de recherche en sante publique à ...
PertinenceKebekjobs.com affiche 5228 postes pour travail comme Agent de recherche en sante publique à Montréal au Québec. Il suffit de soumettre votre candidature et postuler pour décrocher votre emploi idéal.
Trouver un travail à Montréal comme Agent de recherche en sante publique
Ce poste faisant partie du secteur agent-de-recherche-en-sante-publique. Si vous êtes un(e) candidat(e) qualifié(e)...
Site : kebekjobs.com
bruit.fr - Bruits de voisinage - Code de la santé publique ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil Tout sur les bruits Bruits de voisinage Code de la santé publique : les articles bruits de voisinage recodifiés
Code de la santé publique : les articles bruits de voisinage recodifiés
Article créé le jeudi 21 septembre 2006
Le décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage est venu modifier le code de la santé publique...
Date: 2017-10-05 00:19:18
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article r 1336 7 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / code de la sante publique bruit de voisinage
La réforme de santé au Maroc - albacharia.ma
PertinenceLES REFORMES DE SANTE
La fin du 2e millénaire aura été, en occident, l'ère des réformes des systèmes de santé. En effet les publications officielles (OCDE, OMS, BM) ainsi que les débats des différents colloques et rencontres des deux dernières décennies ne font que confirmer qu'il est question d'un nouveau courant mondial de transformation des systèmes de santé.
La notion de réforme...
Date: 2011-05-19 16:08:50
Site : http://www.albacharia.maLes archives hospitalières - APHP DAJ
PertinenceLes archives hospitalières
Le Code du Patrimoine définit les archives comme étant « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité. » (art. L. 211-1. CP)
1- Les archives hospitalières se...
Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceVoici les résultats de votre recherche :
192 résultat(s) trouvé(s)
Canada - Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires
Le Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires est un outil fondé sur des données probantes qui aidera les fournisseurs à comprendre l'expérience de leurs patients en matière de soins, à déterminer les éléments qui...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
COMBIEN COUTE UN DIAGNOSTIC IMMOBILIER ? Tarif Diagnostic ...
PertinenceDiagnostic immobilier Amiante :
Les propriétaires de biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doivent faire effectuer un diagnostic amiante lors de la vente ou de la location de leur logement.
Il existe plusieurs cas : en cas de vente, de location ; en cas de travaux, de démolition et dans le cas où le local reçoit du public (local...
Date: 2013-05-24 13:19:57
Site : http://combien-coute-un-diagnostic-immobilier.com1 - Solutions collectives / Protégeons l'eau / L'eau ...
Pertinence1 - Solutions collectives
OMS : intégration dans le droit français pour aller vers le code de la santé publiq
Le code de la santé publique
Il s'agit de l'ensemble des lois et des dispositions réglementaires qui régissent le domaine de la santé publique.
Ex : Article R1321-51 du titre 2 «sécurité sanitaire des eaux et des aliments - ordonnance du 15 juin 2000 relative à la partie...
Date: 2017-12-15 01:10:18
Site : http://www.sololiya.frThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / eau potable code sante publique / code de la sante publique partie legislative
legislation en psychiatrie de secteur, textes lois et ...
PertinenceServices de placement familial thérapeutique ".
3/ Le Guide de Planification en Santé Mentale (circulaire n°57-80 du 21.12.87), conçu à la fois comme un outil pratique et méthodologique, repose sur les quatre principes suivants:
faire dépendre les choix à moyen terme d'une analyse précise des objectifs sanitaires poursuivis localement en cohérence avec les objectifs...
Date: 2009-10-15 08:12:00
Site : http://psychiatriinfirmiere.free.frThèmes liés : probleme sante publique vieillissement / probleme de sante publique actuel / probleme de sante publique caracteristiques / probleme de sante publique / systeme information sante publique
Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...
Pertinence15 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant exécution du Chapitre IIIbis du Titre III de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment le...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beDIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
PertinenceLogement ancien destiné à être loué
Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91). Décret 2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)
Pour consulter la grille des tarifs, Cliquez sur : Voir la grille des Tarifs
DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
APPARTEMENT& MAISON
Amiante (Si permis de construire < 1er Juillet 1997) - Validité : illimitée si absence d'amiante et...
Date: 2013-05-17 15:20:45
Site : http://diagnostic-immobilier-obligatoire-vente.coLes Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive
PertinenceLes intervenants
Felicity ARMSTRONG
Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...
Site : http://www.lespep.org
Clinique Vétérinaire MC VET
PertinenceNos conseils santé :
Réagir face à une vache gonflée
Le gonflement du ventre d'un bovin est le signe d'une dilatation d'un - ou plusieurs- viscères abdominaux. Selon la rapidité d'installation des symptômes, il peut évoluer sur un mode aigu à chronique. L'éleveur doit pouvoir apprécier le degré de l'urgence médicale et/ou chirurgicale, mettre en place les mesures conservatoires en...
Site : http://www.mc-vet.fr
Privatisation sournoise du système de santé - eve.coop
PertinencePrivatisation sournoise du système de santé
Saideh Khadir
Urgentologue CHUM - Saint-Luc, Membre de Médecins québécois pour le régime public (MQRP) [1]
Une offensive en faveur de la privatisation accrue de notre système de santé est en marche depuis une dizaine d'années au Québec. Le jugement de la Cour suprême du Canada, en juin 2006, surnommé jugement Chaouli, a mis le vent...
Site : http://www.eve.coop
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSection 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
Gouvernance de la Santé en France - Site de ccdeli
PertinenceGouvernance de la Santé en France
Le Ministère de la Santé (infos du site du ministère qui nous intéresse...)
DSS (Direction de la sécurité sociale)
DGOS (Direction générale de l'offre de soins)
DGS (Direction Générale de la Santé)
ACOSS (Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale)
DSS (Direction de la sécurité sociale)
La direction de la Sécurité sociale (DSS) est...
Site : https://www.ccdeli.fr
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
PertinenceSERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beDroits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...
PertinenceDroits des patients et qualité des prises en charge
Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.
Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :
La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...
Site : http://sfar.org
Bruits de voisinage et tapage nocturne : la réglementation
PertinenceVous êtes ici : Accueil Tout sur les bruits Bruits de voisinage Réglementation Bruits de voisinage : la réglementation
Bruits de voisinage : la réglementation
Le code de la santé publique
Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code...
Date: 2017-10-05 00:09:50
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / code de la sante publique bruit de voisinage
Réglementation - Bruits de voisinage : la réglementation
PertinenceRéglementation - Bruits de voisinage : la réglementation
Bruits de voisinage : la réglementation
Le code de la santé publique
Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code de la santé publique.
"Aucun bruit particulier ne doit, par sa...
Date: 2018-02-15 04:38:21
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / r 48 2 du code de la sante publique
Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations,
PertinenceLa poliomyélite est une maladie infectieuse aiguë d'origine virale. Parfois appelée paralysie infantile ou maladie de Heine-Medin (du nom de l'orthopédiste et du pédiatre qui l'ont étudiée et décrite), elle est connue et redoutée en raison des lésions neurologiques qu'elle peut occasionner, responsables dans de rares cas d'un handicap plus ou moins grave dû à une...
Site : http://www.infovaccin.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceMercredi 18.01.06
I. INTRODUCTION
La présente contribution a pour objet l'examen de la protection juridique des médicaments à usage humain. Plusieurs couches de protection - qui se superposent partiellement - sont organisées tant aux niveaux national que communautaire. A cette fin, nous examinerons la protection par brevet, la protection par le certificat complémentaire de protection et la...
Site : http://www.droitbelge.be
Ce que prévoit la nouvelle loi ... - liberte-algerie.com
PertinenceL'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de midi (GMT+1)
Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com
Pour toute information (ou demande) concernant la version digitale de "Liberté" écrire à:...
Site : liberte-algerie.com
Articles R.1336-4 à R.1336-11 du code de la santé publique
PertinenceLIVRE III : PROTECTION DE LA SANTE ET ENVIRONNEMENT
TITRE III : PREVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIES A L'ENVIRONNEMENT ET AU TRAVAIL
Chapitre VI : Prévention des risques liés au bruit
Section 2 : Dispositions applicables aux bruits de voisinage
Article R.1336-4 du code de la santé publique
Modifié par le décret n°2017-1244 du 7 août 2017
Les dispositions des articles R. 1336-5 à...
Date: 2017-12-15 00:01:30
Site : http://securibase.comTextes et Lois, Responsabilité Amiante, Obligations ...
PertinenceResponsabilité Amiante
Les grands principes de la réglementation restent inchangés
Les dispositions principales de la réglementation relative à la protection de la population dans les immeubles bâtis restent les suivantes :
prescrire un repérage des matériaux ou produits contenant de l'amiante et, le cas échéant, une surveillance ;
prescrire, lorsque cela est nécessaire, des travaux de...
Site : https://www.proceres.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / mesures d'empoussierement amiante code de la sante publique / 3 code sante publique / code sante publique decret / code de sante publique article
Four Loko: une boisson «inquiétante», selon des médecins ...
PertinenceLe chef des urgences du CHU Sainte-Justine, le Dr Antonio D'Angelo, a récemment traité un adolescent de 14 ans qui avait perdu connaissance après avoir bu le contenu de deux canettes de Four Loko - soit l'équivalent de huit verres de vin - en moins de 30 minutes.
L'ado a été conduit aux urgences pédiatriques montréalaises par un ami chez qui il devait passer la nuit. Cet ami...
Site : http://www.lapresse.ca
Thèmes liés : association sante publique quebec / institut sante publique quebec / atteintes a l environnement et a la sante publique / centre de sante publique de quebec / loi sante publique quebec
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
L'Éthique et le Droit: NON a une privatisation du système ...
PertinenceNON a une privatisation du système de santé!
Briser les mythes
1. La santé coûte trop cher à l'État
Les coûts en santé sont passés de 30 % à 38 % entre 1976 et 2006, selon les chiffres de l'Institut canadien d'information sur la santé (ICIS). L'essentiel de cette augmentation des coûts a eu lieu durant la dernière décennie. Or, au cours des cinq dernières années, les recettes de...
Date: 2018-03-06 11:04:08
Site : http://ericfolotcitoyen2.blogspot.comMontérégie - École en santé
PertinenceListe des instances locales impliquées
Liste des répondants régionaux et accompagnateurs régionaux (s'il y a lieu)
Outils et a ctualités régionales
En Montérégie, la Direction de santé publique et la Direction régionale du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport favorisent et soutiennent, depuis 2005, l'approche globale et concertée École en santé. Un comité régional...
Site : http://ecoleensante.inspq.qc.ca
Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / ministere de l education et de la sante / direction sante publique monteregie / service d education pour la sante / ecole sante publique
Les Français vus par leur généraliste | Sceaux, au pied du ...
Pertinence08 janvier 2012 , par Pascale Krémer
Les Français vus par leur généraliste
C'est elle-même qui le dit. Le cabinet du généraliste, comme l'école, offre un excellent point de vue sur la société. « On en perçoit tous les dysfonctionnements ». Gilda Romeo, jeune sexagénaire toute menue et un brin réservée, mais intarissable une fois en confiance, a fait quasiment toute sa carrière à...
Site : http://sceaux.blog.lemonde.fr
Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
Le gouvernement du Canada et Santé Canada s'engagent à offrir des sites Web qui respectent la...
Site : http://hc-sc.gc.ca
