Articles pour le thème »
48 2 du code de la sante publique
119 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Hépatite B — Wikipédia
PertinenceSi l'hôte est en mesure de contrôler l'infection, l'AgHBs deviendra indétectable et sa disparition sera suivie par l'apparition d'anticorps IgG contre l'antigène de surface de l'hépatite B et contre l'antigène du core, (anti-HBs et IgG anti-HBc ) [6] . Une personne négative pour l'AgHBs, mais positive pour les anticorps anti-HBs a, soit guéri d'une infection antérieure, soit été...
Date: 2017-10-02 03:26:48
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / evolution de l'etat de sante en france / l essentiel c est la sante / l'histoire de la sante publique / 2 code sante publique
Services Interentreprises de Santé au Travail du BTP ...
PertinenceOù s'adresser ?
La loi EL KHOMRI du 8 août 2016 et le décret d'application du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail sont venus modifier en profondeur notamment : le suivi de l'état de santé des salariés, la procédure d'inaptitude, et la procédure de contestation des avis, propositions, conclusions écrites ou indications émis par le médecin du...
Site : http://www.sist-btp.com
Thèmes liés : sante publique medecine du travail / article l 1 du code de la sante publique / service de sante au travail interentreprises / article l 10 du code de la sante publique / service de sante au travail du btp 21
Law Document French View | Ontario.ca
PertinenceExigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...
Site : https://www.ontario.ca
ANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le ...
PertinenceANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le « dialogue social »
AMELIORER L'EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
[Commentaire : pour un titre en accord avec le contenu du texte, il faut remplacer « dialogue » par « monologue » ]
CHAPITRE IER
UNE REPRESENTATION UNIVERSELLE DES SALARIES DES TPE
[Commentaire : pour un titre en accord...
Site : http://www.filoche.net
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ...
PertinenceDroit médical Droit de la santé
jeudi, 05 octobre 2017
Écrit par Bertrand Hue le
10 août 2007
. Dans la rubrique Le fond
Les médecins libéraux et hospitaliers sont régulièrement confrontés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le rôle qu'ils ont à jouer tout au long de cet épisode de la vie de l'employé est crucial. De la première constatation au suivi, du...
Site : http://droit-medical.com
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article
Carte Vitale 2 — Wikipédia
Pertinence, seulement 1,9 million de cartes Vitale ont été délivrées (près d'un million en 2007) alors que les années précédentes il y avait 1,5 million de remplacements annuels pour perte ou vol des carte Vitale 1. Fin 2007 plus de 90 % des nouvelles cartes émises par les différents régime d'assurance maladie obligatoire (AMO) étaient des cartes Vitale 2. En un an, 30 % des 3...
Date: 2018-02-12 08:07:21
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / contrat d assurance complementaire sante / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante
Complément d’analyse détaillée de la 2° ordonnance par ...
PertinenceComplément d'analyse détaillée de la 2° ordonnance par Richard Abauzit
VERT : clauses (moins dé)favorables aux salariés
ROUGE : clauses défavorables aux salariés
Italique : Articles du code du travail et du code de la sécurité sociale après les ordonnances
LA DISPARITION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL : MODE D'EMPLOI
Analyse de la 2ème ordonnance
Le projet pour cette ordonnance...
Site : http://www.filoche.net
Déclaration d'activité des organismes de formation ...
PertinenceDéclaration d'activité des organismes de formation
| Publié le 29 mars 2017 | Dernière mise à jour le 20 septembre 2017
Connaitre les formalités pour se déclarer
Formation professionnelle continue
Service du contrôle
La déclaration d'activité des organismes de formation professionnelle est gérée par le service régional de contrôle de la formation professionnelle, site de...
Date: 2017-10-05 00:21:20
Site : http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / code de la sante publique livre 3 titre 1 / r 48 2 du code de la sante publique / sante service formation
Code d'usage sur la production hygiénique des graines ...
PertinenceCode d'usage sur la production hygiénique des graines germées
Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).
Vous cherchez des documents connexes?
3.3 Eau à usage agricole
3.4 Produits chimiques agricole
3.10 Analyses, documents et registres
3.11 Retraçage et rappels
5.2 Programme de lutte contre la vermine
5.3 Gestion des déchets
6.1 Installations sanitaires et...
Site : http://www.inspection.gc.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / bonnes pratiques de laboratoire sante canada / contrat d'assurance sante responsable / eau potable code sante publique / sante canada directions generales
L’ordre public économique - conseil-constitutionnel.fr
PertinenceThomas PEZ - Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel n° 49 (dossier : l'entreprise) - octobre 2015 - p. 44 à 57
Professeur à l'Université Paris-Dauphine
Résumé : L'ordre public économique est lié à la défense d'une concurrence suffisante sur les marchés comme en atteste la jurisprudence constitutionnelle, administrative et judiciaire en matière de...
Date: 2018-02-08 09:20:35
Site : http://www.conseil-constitutionnel.frLE SERVICE DE SANTE DES ARMEES - senat.fr
PertinenceII. LA PROFESSIONNALISATION DU SERVICE DE SANTE : DES INCERTITUDES SUR LE RECRUTEMENT DE MEDECINS D'ACTIVE
Comme pour l'ensemble des composantes du ministère de la Défense, la professionnalisation entraîne dans le service de santé des armées une mutation importante. Il s'agit de s'adapter à la suppression du service national, dans le cadre d'une importante réduction de format, mais...
Date: 2016-02-03 16:46:25
Site : senat.frLégislation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Pertinence27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-10-27 08:36:26
Site : http://environnement.wallonie.beOrdre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ
PertinenceBulletin d'informations professionnelles #140
[...] NUMÉRO 140 : AOÛT 2003 JOSÉE MORIN, PHARMACIENNE INSPECTEURE CONSEILLÈRE PROFESSIONNELLE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES SERVICES PROFESSIONNELS POLITIQUE CONJOINTE DE L'ORDRE DES PHARMACIENS DU QUÉBEC ET DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC SUR L'UTILISATION DE CAPSULES OU COMPRIMÉS DE MÉTHADONE Des patients...
Site : https://www.opq.org
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
PertinenceDate et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site : http://www.evs-avs35.fr
Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article 1331 1 code sante publique / demande d'adhesion a un service de sante au travail
Vitamine C — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Apports nutritionnels conseillés .
Les recommandations européennes conseillent un apport quotidien de 75 mg pour une femme et de 90 mg pour un homme. À titre d'exemple, une orange apporte en moyenne 53 mg de vitamine C (40 à 80 mg par 100 g).
Le cochon d'Inde est une des rares espèces qui partagent avec les primates l'incapacité de produire de la vitamine C
Date: 2017-12-11 22:59:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vitamina c la sante / formes de l eau l c est la sante / symptome du sida chez l'homme / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
PertinenceSECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site : http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : obligation d'adherer a un service de sante au travail / article l'154 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 154 du code de la sante publique
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre ...
PertinenceChargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre particuliers
Contrat mis à jour le 16/02/2012
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre particuliers
(Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989)
Ci après dénommé le...
Date: 2017-10-05 00:13:14
Site : http://www.droitissimo.comThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / offre d emploi sante publique / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / 1334 5 du code de la sante publique
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu ...
PertinenceChargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu par une SCI familiale
Contrat mis à jour le 16/02/2012
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil...
Date: 2018-02-15 04:54:41
Site : http://www.droitissimo.comThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / offre d emploi sante publique / offres d'emploi sante et services sociaux / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante