Articles pour le thème  »

droit sante publique


809 articles

Voir également 9 Vidéos pour ce thème

  • 2

    Le métier d'ARC, formation et prérequis - Blog de la ...

    Pertinence
    22%

    123 réponses

    Nombre de vues: 29 796

    Bienvenue sur le blog de la recherche clinique ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire notre livre qui vous explique comment se former et trouver un emploi d'attaché de recherche clinique : cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !

    Le métier d'ARC, formation et prérequis

    Tu veux devenir ARC et tu te demandes quelle...

    Lire la suite

    Site : https://blogdelarechercheclinique.com

  • 1

    Code de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324 ...

    Pertinence
    22%

    Accueil > Dossiers > Textes de loi > Code de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324-32

    Code de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324-32

    Fiche publiée dans "Textes de loi" le 23/11/2012 - Mise à jour le 04/03/2013

    Les articles R2324-25 à R2324-32 définissent l'organisation et le fonctionnement des EAJE, en précisant notamment les capacités d'accueil maximales...

    Lire la suite

    Site : allocreche.fr

  • 1

    bourses dtudes master en sant publique belgique 2017

    Pertinence
    21%

    Bourses Europe 2018

    bourses dtudes master en sant publique belgique 2017

    Ici Vous les dénouements que nous avons dans notre bibliographie. Le catalogue de bourses publiques que nous offrons, elle octroye cette information avoir à faire de votre recherche sur bourses dtudes master en sant publique belgique 2017.

    Lors de la exploration de bourses d'étude, nous pouvons déterrer des emplacement...

    Lire la suite

    Site : https://www.boursesetude.com

  • 0

    Epidémiologie - SFB - Société Française de Brûlologie (SFB)

    Pertinence
    23%

    Pour obtenir un accès vous devez être membre à jour de la SFB. Voir rubrique "Adhérer à la SFB"

    Epidemiologie SFB

    Catégorie : Documentation

    Mis à jour : mercredi 18 mai 2016 12:13

    Le rapport concernant l'épidémiologie de la brulure en France pour l'année 2011 et son évolution depuis 2008 est publié par l'Institut de Veille Sanitaire.

    Rapport annuel concernant l'épidémiologie de la...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 05:45:21
    Site : http://www.sfb-brulure.com

  • 0

    Le vapotage est interdit sur les lieux de travail fermés ...

    Pertinence
    23%

    L'article R3511-1 du Code de la santé publique précise en effet :

    L'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif mentionnée à l'article L. 3511-7 s'applique :

    1° Dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail ;

    2° Dans les moyens de transport collectif ;

    3° Dans les espaces non couverts des écoles,...

    Lire la suite

    Site : lailler-avocat.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 3511 7 du code de la sante publique / code de la sante publique interdiction de fumer / code de sante publique article / 1 code sante publique

  • 0

    Le vapotage est interdit sur les lieux de travail fermés ...

    Pertinence
    23%

    L'article R3511-1 du Code de la santé publique précise en effet :

    L'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif mentionnée à l'article L. 3511-7 s'applique :

    1° Dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail ;

    2° Dans les moyens de transport collectif ;

    3° Dans les espaces non couverts des écoles,...

    Lire la suite

    Site : lailler-avocat.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 3511 7 du code de la sante publique / code de la sante publique interdiction de fumer / code de sante publique article / 1 code sante publique

  • 0

    Université Libanaise :: Faculté de Santé Publique :: Section I

    Pertinence
    23%

    -? ?  Langue Fran?§aise

    -? ?  Langue arabe

    Les conditions d'admission au Programme du D.E.A.:

    Avoir une Licence de la facult?© de Sant?© Publique de 4 ans...

    Lire la suite

    Site : http://fsp1.ul.edu.lb

    Thèmes liés : faculte de sante publique section 4 / faculte de sante publique / formation continue en sante publique / c la sante / formation sante publique

  • 0

    Ministère de la Santé (Espagne) — Wikipédia

    Pertinence
    23%

    Fonctions[ modifier | modifier le code ]

    Le ministère de la Santé, des Services sociaux et de l'Égalité est responsable de la proposition et l'exécution de la politique gouvernementale en matière de santé publique , de planification, d'assistance sanitaires, de consommation, de cohésion, d'insertion sociales, de famille, de protection des mineures, de dépendance, de handicap et...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-15 04:05:27
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : ministere sante et service social / ministere de la sante et de la protection sociale / ministre de la sante et des services sociaux / sante et service social / direction generale de la sante publique

  • 0

    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

    Pertinence
    23%

    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

    Lire la suite

    Site : http://fascicules.fr

  • 0

    L'organisation du système de santé en France - pimido.com

    Pertinence
    23%

    L'organisation du système de santé en France

    By Marjorie L.

    Nombre de pages : 3 pages

    Langue : français

    LIRE EN ENTIER

    Résumé du document

    Le système français est fortement régulé par l'État, les décisions administratives sont centralisées. La plus grosse part des dépenses est destinée aux soins hospitaliers, l'autre part est utilisée pour les soins ambulatoires (médecine libérale...

    Lire la suite

    Site : https://www.pimido.com

  • 0

    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

    Pertinence
    23%

    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

    Lire la suite

    Site : http://www.fascicules.fr

  • 0

    Santé - Offre de formation : Accueil

    Pertinence
    23%

    - médecine (champs de la santé)

    - philosophie

    - psychologie

    - sociologie, sciences sociales

    La finalité est d'attirer, vers les métiers s'exerçant dans les secteurs sanitaires et sociaux, pour la prise de décision individuelle et collective, les étudiants issus des différentes facultés et des différentes disciplines dans le secteur de la santé, des écoles de directeurs d'hôpital, des...

    Lire la suite

    Site : http://offre-de-formations.univ-lyon1.fr

  • 0

    Questions fréquentes sur le contrat d'exercice libéral ...

    Pertinence
    22%

    Les chirurgiens orthopédistes de la Clinique Notre Dame à Thionville organisent un rencontre dédiée à l'orthopédie... https://t.co/ONj3khT6MO

    En partenariat avec l'ADOC 41, la Clinique du Saint Coeur à #Vend ôme, les gastroentérologues et les chirurgiens visc... https://t.co/AyuYRBKVjP

    #Sant é #Cancer , #AVC , opérations : des nouvelles avancées ambitieuses |...

    Lire la suite

    Site : http://www.professionmedecin.fr

  • 0

    Registre Droit d'Alerte - Santé Publique et Environnement

    Pertinence
    22%

    Registres pour les professionnels

    Registres de sécurités Registres pour la gestion du personnel Registres pour la gestion commerciale Registres pour le B.T.P. Etablissements de santé Pharmacie Transport - Garage - Véhicule...

    Lire la suite

    Site : https://registre.fr

    Thèmes liés : registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / environnement de la sante publique et de la securite / environnement de la sante publique

  • 0

    M2 AREIPS - pharmacie.univ-lille2.fr

    Pertinence
    22%

     L'équipe pédagogique est également constituée par :

    - A. DHANANI : Professeur associé du M2 AREIPS ;

    - A. TARTAR : Professeur, faculté de Pharmacie de l'université Lille2

    - Des enseignants de la faculté de pharmacie / droit de l'université Lille 2 :

    - Une cinquantaine de professionnels d'intervenants extérieurs d'horizons divers :

    Laboratoires pharmaceutiques, institutions de santé...

    Lire la suite

    Site : http://pharmacie.univ-lille2.fr

    Thèmes liés : master 2 droit de la sante publique / sante publique droit europeen / commission de l environnement de la sante publique / master 2 en droit de la sante / master 1 droit de la sante publique

  • 0

    Réforme du système de santé en France - Santé publique et ...

    Pertinence
    22%

    IVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales

    1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux

    1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés

    1941 : Etatisation des hôpitaux

    1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile

    1970 : Notion de système de santé

    1991 : Planification hospitalière repensée

    1996 : Régionalisation étatique et...

    Lire la suite

    Site : https://www.espacesoignant.com

  • 0

    Réforme du système de santé en France - Santé publique ...

    Pertinence
    22%

    IVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales

    1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux

    1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés

    1941 : Etatisation des hôpitaux

    1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile

    1970 : Notion de système de santé

    1991 : Planification hospitalière repensée

    1996 : Régionalisation étatique et...

    Lire la suite

    Site : https://www.espacesoignant.com

  • 0

    Associa-Med – TUNISIAN MEDICAL STUDENTS' ASSOCIATION

    Pertinence
    22%

    Santé Reproductive

    Bienvenue dans le site web officiel de l'Associa-Med !

    C'est l'Association Tunisienne des étudiants en médecine et des stagiaires internes. Comme vous allez le voir dans ce site, notre association est très active dans la société civile par le biais de ses 4 bureaux locaux  (Tunis, Sousse, Sfax et Monastir) et ses...

    Lire la suite

    Site : http://www.associamed.org

    Thèmes liés : association internes sante publique / association sante publique / droit sante publique

  • 0

    Projet de Loi de santé : la notion de service public ...

    Pertinence
    22%

    Le retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...

    Lire la suite

    Site : http://www.ifrap.org

  • 0

    Centre intégré de santé et de services sociaux des ...

    Pertinence
    22%

    Formations en santé voyage

    Une formation en ligne en santé voyage est maintenant disponible au www.fmed.ulaval.ca/fmc  

    Ce module a été conçu et rédigé par un groupe de rédacteurs du Comité consultatif québécois sur la santé des voyageurs de l'Institut national de santé publique du Québec en collaboration avec le Vice-décanat au développement professionnel continue de la Faculté de médecine de l'Université Laval.

    Des formations complémentaires à la formation en ligne sont offertes à la Direction de santé publique (DPS) des Laurentides :

      Calendrier des formations offertes par la DSP  (70 Ko)

    Gestion des vaccins

    La DSP des...

    Lire la suite

    Site : http://www.santelaurentides.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : formation sante publique en ligne / centre integre de sante et services sociaux laval / direction sante publique laurentides / centre de sante et de services sociaux de laval adresse / centre de sante et de services sociaux de quebec

  • 0

    Rapport Discriminations 2016 | Aides

    Pertinence
    22%

    Nous sommes en France en 2016 et des milliers de personnes sont toujours violemment discriminées en raison de leur séropositivité. Les publics les plus vulnérables au VIH restent marginalisés et de nombreux malades sont toujours privés d'un accès décent aux soins et aux droits. Dans VIH/ hépatites, la face cachée des discriminations, rapport réalisé en collaboration avec le...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-04 15:13:55
    Site : aides.org

    Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france / evolution de l'etat de sante en france / nouveau traitement contre le vih sida / ministere de la sante contre le virus du sida

  • 0

    Vos eaux usées - Eaux de Vienne

    Pertinence
    22%

    Accueil > Accès Usagers > Je suis un professionnel > Vos eaux usées

    Vos eaux usées

    Tout déversement d'eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement, par un professionnel ou artisan, doit faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès de votre collectivité.

    Qui est concerné ?

    Les entreprises en activité ou en cours d'installation :

    Ayant des activités qui génèrent des rejets d'eaux usées non domestiques, correspondants à une utilisation industrielle de l'eau;

    Ayant des rejets d'eaux usées résultant...

    Lire la suite

    Site : https://www.eauxdevienne.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article

  • 0

    Appliquer l’interdiction de fumer / vapoter dans les lieux ...

    Pertinence
    22%

    Appliquer l'interdiction de fumer / vapoter dans les lieux publics

    Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer / vapoter ?

    La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).

    Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette...

    Lire la suite

    Site : http://cnct.fr

  • 0

    Appliquer l’interdiction de fumer / vapoter dans les lieux ...

    Pertinence
    22%

    Appliquer l'interdiction de fumer / vapoter dans les lieux publics

    Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer / vapoter ?

    La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).

    Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette...

    Lire la suite

    Site : http://www.cnct.fr

  • 0

    Diététicien — Wikipédia

    Pertinence
    22%

    Aller à : navigation , rechercher

    Le contenu de cet article ou de cette section est peut-être sujet à caution et doit absolument être sourcé .

     (février 2015)

    Si vous connaissez le sujet dont traite l'article, merci de le reprendre à partir de sources pertinentes en utilisant notamment les notes de fin de page . Vous pouvez également laisser un mot d'explication en page de discussion (...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 08:07:18
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    France, Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de la santé et ...

    Pertinence
    22%

    Docteure en Pharmacie, sortie major de sa promotion, Roselyne Bachelot-Narquin est issue d'une famille de professionnels de santé - ses deux parents étaient docteurs en chirurgie dentaire. A sa sortie de l'université, elle a conforté son parcours universitaire en approfondissant ses recherches en spectrophotométrie infrarouge et Raman sur l'influence des atomes métalliques sur les...

    Lire la suite

    Date: 2017-04-01 22:57:10
    Site : http://www.oecd.org

    Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / plan national sante publique / sante publique droit europeen / sante publique droit francais

  • 0

    Master santé publique: Formation Santé | Sciences Po ...

    Pertinence
    22%

    Membre de l'équipe pédagogique de l'Executive Master

    Inspecteur Général des Affaires Sociales

    Les choses sont plus compliquées qu'elles ne l'étaient hier, donc il faut essayer de trouver ensemble de nouvelles réponses.

    Olivier Veran

    Médecin hospitalier, Député de l'Isère

    Un tour d'horizon vraiment extrêmement large de toutes les problématiques lorsque l'on parle de...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-14 23:10:51
    Site : http://www.sciencespo.fr

  • 0

    Code de la santé publique - 2012 - Collectif Dalloz - 26e ...

    Pertinence
    22%

    31e éd. /  3576 pages / Paru le : 31/05/2017

    Le Code de la santé publique 2012 reste placé sous le signe d'une intense activité normative, marquée par la loi du 29 décembre 2011 portant renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé qui crée notamment l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (Ansm) en remplacement de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé...

    Lire la suite

    Date: 2013-11-26 04:35:45
    Site : eyrolles.com

    Thèmes liés : code de la sante publique edition dalloz / code de la sante publique dalloz / dispositif medical code sante publique / code de la sante publique texte / medical code sante publique

  • 0

    Santé : Programmes de santé publique | Gabon Culture ...

    Pertinence
    22%

    atelier sur la communication pour les programmes de santé publique s'est ouvert mardi dernier au siège du Programme de lutte contre les infections sexuellement transmissibles (Plist). L'objectif était, pendant deux jours, d'établir un cadre de planification et de suivi, ainsi qu'un mode d'évaluation au niveau national.

    Pour René Ibouanga, du ministère de la Santé, la mise en place de cet outil fédérateur permettra de...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-15 00:50:05
    Site : http://www.union.sonapresse.com

    Thèmes liés : programme national sante publique / programme de sante publique / formation communication sante publique / communication sante publique / formation sante publique en ligne

  • 0

    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 | LaVieImmo.com

    Pertinence
    22%

    Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004

    Trouvez un expert

    Totalement gratuite, confidentielle et sans engagement

    2 - Décrivez votre bien

    Je souhaite recevoir les offres des partenaires sélectionnées par LaVieImmo.com selon mon profil *

    Je souhaite recevoir par e-mail les informations de LaVieImmo.com *

    Chargement ...

    Les informations renseignées dans ce formulaire seront...

    Lire la suite

    Site : https://www.lavieimmo.com

  • 0

    COMMISSION DE LA SANTE PUBLIQUE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU ...

    Pertinence
    22%

    Le président: M. Clarinval est absent.

    08.01  Laurette Onkelinx, ministre: Monsieur le président, je suis un peu embêtée pour M. Clarinval. Hier, en commission des Affaires sociales, il m'a demandé si je croyais que nous arriverions à ses questions. Comme je pensais que les projets de loi prendraient plus de temps, je lui ai sincèrement répondu que cela me paraissait difficile. Que...

    Lire la suite

    Date: 2012-12-18 16:06:55
    Site : http://www.lachambre.be

  • 0

    Bénin: Scandales au Ministère de la Santé | BENINMEDIAS

    Pertinence
    22%

    Des scandales se succèdent au ministère de la Santé, sous le ministre Alassane Séidou et méritent des solutions urgentes. Les faits que nous voulons exposer ici, sont relatifs à deux dossiers importants qui défraient la chronique en ce moment et qui peuvent faire peser de graves menaces sur la santé publique si rien n'est fait en urgence pour corriger le tir. Pour en savoir plus, nous...

    Lire la suite

    Site : https://beninmedias.com

    Thèmes liés : ministere de la sante publique et de la population / ministere de la sante publique en france / ministere sante publique / scandales de sante publique en france / ministre sante publique

  • 0

    Concours national de Directeur des soins - cng.sante.fr

    Pertinence
    22%

    Concours national de Directeur des soins

    Concours national de Directeur des soins

    Adressel : dorothee.duffet@sante.gouv.fr

    Présentation du métier :

    Le directeur des soins est régi par le décret n°2002-550 du 19 avril 2002 . Il exerce ses fonctions dans les centres hospitaliers, les hospices publics ou les maisons de retraite publiques.

    Il exerce ses fonctions dans les centres hospitaliers,...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-15 05:34:01
    Site : http://cng.sante.fr

  • 0

    Fonction publique : Droit à la communication du dossier ...

    Pertinence
    22%

    Un agent public, ou fonctionnaire peut-il demander la communication de son dossier médical ?

    OUI, la CADA ( commission d'accès aux documents administratifs) se prononce sur le caractère communicable à  un fonctionnaire de son dossier détenu par le comité médical, comportant un rapport du médecin du travail et de sa hiérarchie ainsi que la lettre de saisine de l'employeur mentionnant les questions sur lesquelles le comité devra donner un avis. Avant l'avis du comité médical (ou le cas échéant, du comité médical supérieur), la communication à l'agent du dossier soumis au comité médical est...

    Lire la suite

    Site : http://www.cfdt-colombes.fr

    Thèmes liés : article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1111 4 du code de sante publique / dossier medical code de sante publique / 1111 7 du code de la sante publique / communication sante publique

  • 0

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    22%

    Publics concernés : praticiens contractuels, assistants des hôpitaux et assistants associés.

    Objet : modifier le niveau de texte requis pour fixer les dispositions indemnitaires concernant les assistants des hôpitaux et les assistants associés ; simplifier la procédure de recrutement des praticiens contractuels et des assistants des hôpitaux.

    Entrée en vigueur : le présent décret...

    Lire la suite

    Site : http://www.sccahp.org

  • 0

    ebook Droit de la santé publique de Didier Truchet | e ...

    Pertinence
    22%

    N° carte de fidelité E.Leclerc

    Veuillez noter qu'une partie de notre catalogue n'est disponible que pour les résidents en France.

    En cochant cette case, j'accepte de recevoir la newsletter de la...

    Lire la suite

    Site : https://e-librairie.e-leclerc.com

    Thèmes liés : droit de la sante publique truchet / sante publique droit francais / droit sante publique

  • 0

    Code de la santé publique - Syndicat National des ...

    Pertinence
    22%

    Code de la santé publique : données de santé et informatique

    Article L1111-8

    (Loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 art. 11 Journal Officiel du 5 mars 2002)

    (Loi nº 2004-801 du 6 août 2004 art. 18 IV Journal Officiel du 7 août 2004)

    (Loi nº 2004-810 du 13 août 2004 art. 4 Journal Officiel du 17 août 2004)

    (Loi nº 2005-370 du 22 avril 2005 art. 10 II Journal Officiel du 23 avril 2005)

    Lire la suite

    Date: 2017-12-15 00:28:31
    Site : http://www.snmpmi.org

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / l'article l 4113 6 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique

  • 0

    Santé publique: troubles mentaux plus présents en Estrie

    Pertinence
    22%

    Les troubles mentaux sont plus présents en Estrie qu'ailleurs au Québec, selon un rapport de la Direction de santé publique de l'Estrie dévoilé mercredi.

    Augmentation des cas de schizophrénie, augmentation du nombre de jeunes aux prises avec des problèmes, on estime qu'il est urgent d'en identifier les causes.

    «Il y probablement plusieurs raisons à cela et je pense que l'on devra se...

    Lire la suite

    Site : http://fr.canoe.ca

    Thèmes liés : direction sante publique estrie / centre de sante communautaire de l'estrie / centre de sante communautaire de l estrie / direction regionale de sante publique quebec / direction sante publique quebec

  • 0

    Dossier médical — Wikipédia

    Pertinence
    22%

    4 mars 2002

    [5] autorise les patients à accéder directement aux informations les concernant qui sont détenues par un professionnel de santé (sauf, dans certains cas, en ce qui concerne les données recueillies lors d'une hospitalisation sans consentement ) : « Toute personne a accès à l'ensemble des informations concernant sa santé détenues par des professionnels et établissements de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 07:46:00
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    La transfusion sanguine - Droit des cultes & Témoins de ...

    Pertinence
    21%

    Les Témoins de Jéhovah en France : entre reconnaissance et discrimination

    La transfusion sanguine

    Publié le 9 décembre 2013

    - Modifié le 24 août 2014

    Le principal point polémique qui revient systématiquement à l'encontre des témoins de Jéhovah réside dans leur refus sélectif de la transfusion sanguine. Ce choix thérapeutique fondé avant tout sur des convictions religieuses [ 1 ]...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:35:58
    Site : http://www.droit-tj.fr

  • 0

    Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...

    Pertinence
    21%

    15 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant exécution du Chapitre IIIbis du Titre III de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment le...

    Lire la suite

    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

  • 0

    Haïti : Un laboratoire médical à vocation nationale

    Pertinence
    21%

    Le Laboratoire national de Santé Publique est une réalisation du gouvernement intérimaire d'Haïti largement soutenue par la République de Chine (Taiwan). Selon la ministre de la santé publique, Josette Bijou, il n'a pas pris naissance dans un « contexte d'objectifs de prestige ».

    Ce laboratoire médical « fournira un support paraclinique d'excellence aux actions de prestation de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 01:03:18
    Site : http://www.alterpresse.org

    Thèmes liés : laboratoire national de sante publique haiti / laboratoire national de sante publique / ministre de la sante publique d'haiti / objectifs de la sante publique selon l'oms / sante publique selon l'oms

  • 0

    Code de la santé publique - Partie réglementaire

    Pertinence
    21%

    Article R5141-13

    La demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire est adressée au directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.

    Dans le cas de médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces animales productrices de denrées alimentaires, mais dont la ou les substances...

    Lire la suite

    Site : http://www.codes-et-lois.fr

  • 0

    Mythes sur la privatisation du système de santé | ccpsc.qc.ca

    Pertinence
    21%

    Les principaux mythes autour du système de santé et de sa privatisation  

    Tiré d'un canevas d'animation d'ateliers lors de la Journée nationale des centres de femmes du Québec -2009-

    Ensemble, refusons la tarification dans le système de santé !

    Mythe 1  «Nous n'avons plus les moyens de nous payer un système de santé public.»

    Contre-arguments

    La proportion de la richesse...

    Lire la suite

    Site : https://ccpsc.qc.ca

  • 0

    Ce que prévoit la nouvelle loi ... - liberte-algerie.com

    Pertinence
    21%

    L'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de midi (GMT+1)

    Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com

    Pour toute information (ou demande) concernant la version digitale de "Liberté" écrire à:...

    Lire la suite

    Site : liberte-algerie.com

  • 0

    Université de Neuchâtel — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Géolocalisation sur la carte : canton de Neuchâtel

    Université de Neuchâtel

    Géolocalisation sur la carte : Suisse

    Université de Neuchâtel

    L'université de Neuchâtel (UniNE) est une université publique située à Neuchâtel en Suisse . Elle est composée de quatre facultés. Elle délivre annuellement près de 1000 titres (bachelors, masters, doctorats, certificats)....

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 15:19:49
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : sante publique droit europeen / formation continue en sante publique / master en droit de la sante neuchatel / l'organisation du systeme de sante en france / master droit de la sante en france

  • 0

    Université de Rennes 1 - Département santé publique - DIU EQSS

    Pertinence
    21%

    DIU EVALUATION DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS

    Les départements de santé publique de Nantes et Rennes 1 et des CHU de Nantes et Rennes ouvrent depuis 2014 un DIU intitulé « Evaluation de la Qualité et de la Sécurité des soins ».

    Il s'adresse aux professionnels (Professions médicales et...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-07 09:42:52
    Site : http://dsp.univ-rennes1.fr

    Thèmes liés : sante publique rennes 1 / sante publique chu rennes / departement de sante publique / sante publique faculte de medecine / emploi sante publique rennes

  • 0

    Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du ...

    Pertinence
    21%

    Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Auteur(s) :

    FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement; FRANCE. Ministère de la santé et des solidarités; FRANCE. Direction générale de la santé; FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-15 05:52:24
    Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr

  • 0

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    21%

    Peuvent faire acte de candidature aux fonctions d'assistant hospitalier universitaire :

    a) Les candidats réunissant les conditions fixées à l'article 26-2 ;

    b) Dans les trois années suivant la fin de leur internat, les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ayant validé la totalité de leur internat ;

    c) Les titulaires d'un des diplômes mentionnés au 1° du premier alinéa...

    Lire la suite

    Site : http://www.sccahp.org

  • 0

    Responsabilité civile - Définition

    Pertinence
    21%

    RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION

    Définition de Responsabilité civile

    La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...

    Lire la suite

    Site : dictionnaire-juridique.com

551 - 600 de 809 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

... 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16

Derniers articles