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    AIRe - Association des ITEP et de leurs réseaux

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    Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016 (B.O.E.N. n° 30 du 25 août 2016).

    Circulaire portant sur la scolarisation des élèves en situation de handicap et le parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

    Cette  circulaire abroge et remplace la circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006 relative à la...

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    Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'organisation du systeme de sante en france / loi services de sante et sociaux / l'etat de sante de la population en france 2015

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    Thèmes liés : loi services de sante et sociaux / loi sante publique 2016 / projet de loi sante publique 2015 / loi sante publique 2015 / projet loi sante publique

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