Diagnostic Mise en copropriété (Termite, Amiante, Carrez ...

Toute mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de 15 ans est précédée d'un diagnostic technique portant constat de l'état apparent de la solidité du clos et du couvert et de celui de l'état des conduites et canalisations collectives ainsi que des équipements communs et de sécurité.

Le contrôle préalable à la division : le diagnostic technique

Le règlement de...

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Site : http://www.ariahabitat.com

Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique diagnostic amiante

Law Document French View | Ontario.ca

Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial

iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi

Définitions

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...

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Site : https://www.ontario.ca

PPT - Indicateurs de santé d’une Population PowerPoint ...

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Indicateurs de santé d'une Population PowerPoint Presentation

Indicateurs de santé d'une Population

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Site : slideserve.com

Thèmes liés : indicateur de sante d'une population / definition de la sante publique d'apres l'oms / drees l'etat de sante de la population en france / l'etat de sante de la population en france / conception en systeme d information sante

Science ou rumeurs, il faut choisir fake news ? qui les ...

Dans des temps de tromperie généralisée, le seul fait de dire la vérité est un acte révolutionnaire.

Les média presse et télévision ont très largement relayé les manifestations et arguments des partisans de l'obligation vaccinale qui se présentent habituellement comme des scientifiques altruistes soucieux de notre seule santé. Mais au lieu d'énumérer des faits indiscutables...

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Site : agoravox.fr

Plan national santé-environnement — Wikipédia

PNSE 2 (2009-2013)[ modifier | modifier le code ]

Il veut intégrer le principe de précaution (au sens de la charte de l'environnement , art. 5), contribuer à appliquer plusieurs directives européennes et certaines propositions du grenelle de l'environnement , qui - fin 2007 - souhaitait une mise à jour du PNSE 1 développant notamment :

le thème de l' air intérieur  ;

la réduction des...

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Date: 2017-10-01 14:24:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques

Accueil > Dossiers

Eau et milieux aquatiques

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Rapport n° 626 de MM. André Flajolet et André Chassaigne sur la mise en application de la loi n°2006-1772

Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques publiée au Journal Officiel du 31...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / formes de l eau l c est la sante / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique

Radon — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Les premières études sérieuses sur la toxicité du radon se placent dans le contexte des mines d'uranium. Les premières proviennent de la région de Joachimsthal , en Bohême  ; d'autres études ont été faites dans la région du sud-est des États-Unis pendant la guerre froide.

Du fait que le radon est un produit de désintégration de l' uranium ,...

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Date: 2017-10-01 07:36:09
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Thèmes liés : definition de la sante publique d'apres l'oms / definition de la sante publique selon l'oms / definition de la sante au travail selon l'oms / sante publique selon l'oms / definition de la sante selon l'oms