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service de sante et service sociaux emploi


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    SAN-T-BTP : votre service de santé au travail du BTP ...

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    SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SAN-T-BTP) (Agréé par la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi)  

    OBLIGATIONS DES CHEFS D'ENTREPRISE La responsabilité de faire appliquer à leurs salariés les dispositions légales (Loi du 11 octobre 1946, Décret du 20 mars 1979 et Décret du 28 juillet 2004) de...

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    Date: 2017-10-05 04:21:33
    Site : http://www.san-t-btp.fr

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    Le titulaire conçoit, planifie, supervise et évalue des programmes de santé par l'activité physique adaptée.

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    Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

    Thèmes liés : service d education pour la sante / service prevention sante / service education pour la sante / service public federal sante / service de promotion de la sante

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    TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Opérations réalisées par les personnes morales de droit public - Règles applicables à certaines activités exercées par les collectivités territoriales, leurs groupements ou établissements

    I. Les opérations réalisées par les communes ou les établissements publics de coopération...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / service d education pour la sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire

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