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8 articles sélectionnés

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    Système de santé français : définition de Système de santé ...

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    En France, le nouveau Code de la santé publique en vigueur depuis mai 2003 (refondu en 2005) veut (Article L1110-1) que tous les moyens disponibles au bénéfice de toute personne soient mis en oeuvre pour protéger sa santé par les professionnels, les établissements et les réseaux de santé, ainsi que par les organismes d' assurance maladie ou tout autre organisme contribuant à la...

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    Santé et sécurité au travail : définition de Santé et ...

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      Généralités et enjeux

      La pénibilité du travail varie grandement selon les métiers et leurs conditions d'exercice ( hauts-fourneaux de Clabecq , Belgique).

      La signalétique et les étiquettes de danger sont un des nombreux outils de prévention rendus obligatoires au XXe siècle pour certains produits et certaines activités.

    La protection de la santé au travail des salariés de...

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    Service mobile d'urgence et de réanimation : définition de ...

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    voiture légère pour intervention de l'équipe seule (le plus souvent des camionnettes , break , monospace et tout-terrain )

    hélicoptère ou avion Evasan (équipé en matériel médical)

    bateau dans certaines régions

    Des équipes de type SMUR existent dans d'autres pays francophones européens dont Andorre , Belgique , France , Luxembourg et Suisse romande .

      En Belgique

    Le terme SMUR [1] ,...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE : définition de ...

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    9 Notes et références

      Historique

    La notion d'« établissement public de santé » a été introduite par la loi de réforme hospitalière du 31 juillet 1991 [1] pour remplacer l'expression d'« hôpitaux et hospices publics ». Le régime des établissements publics de santé a été modifié à plusieurs reprises, mais les trois réformes les plus importantes sont celles de 1996 [2] ,...

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    Intérêt général en droit français : définition de Intérêt ...

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    5.3 Liens internes

      Définition

    L'idée d'intérêt général apparaît au XVIIIe siècle , se substituant à celle de bien commun . Sans sens précis elle désigne à la fois le lieu géométrique des intérêts des individus qui composent la nation et en même temps un intérêt propre à la collectivité qui transcende celui de ses membres.

    La jurisprudence du Conseil d'État s'oriente vers...

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    Thèmes liés : definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public par le conseil constitutionnel / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / l'ordre public economique definition

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    École du service de santé des armées de Lyon-Bron ...

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    343%

      L'École du service de santé militaire de Lyon

      Ancienne école du Service de santé Militaire de Lyon

    Après la fermeture de l'École de Strasbourg, la nouvelle école est construite à Lyon, la ville offrant de nombreux avantages comme l'importance de son système hospitalier. La municipalité prend en outre les frais liés à la construction de l'école. La première promotion de...

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    Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante militaire lyon / ecole du service de sante des armee lyon / ecole du service de sante des armee de bordeaux

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    Ordre administratif en France : définition de Ordre ...

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    212%

    5.2 Liens externes

    Par la décision du 22 juillet 1980 « loi de validation » [1] , le Conseil constitutionnel a reconnu que l'indépendance de la juridiction administrative fait partie des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République (PFRLR).

    En effet, les articles 10 à 13 de la loi des 16 et 24 août 1790 font défense aux tribunaux judiciaires de s'immiscer dans...

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    Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public par le conseil constitutionnel / definition de l'ordre public en droit / definition de l'ordre public social / definition de l'ordre public de protection

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    Régie_autonome_des_transports_parisiens : définition de ...

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    Articles connexes : Histoire du métro de Paris et Réseau de bus RATP .

    L'histoire de la RATP est pour beaucoup liée à celles des réseaux qu'elle exploite. La régie est en effet directement issue de la fusion en 1942 de la compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris qui exploitait le réseau métropolitain et de la société des transports en commun de la région parisienne qui...

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    Thèmes liés : definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / definition etablissement public a caractere industriel et commercial / definition epic etablissement public industriel et commercial / definition etablissement public industriel et commercial / definition transport public

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