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liste des etablissements de sante en france


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    SNSP - Syndicat National des Spécialistes de Santé ...

    Pertinence
    33%

    Présentation de l'édition 2005

    Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

    En l'espace de cinq ans, l'annuaire national des spécialistes de santé publique s'est progressivement imposé dans le paysage sanitaire français comme un document unique et indispensable. La santé publique est une discipline en plein essor et en perpétuelle évolution. Les différentes éditions de l'annuaire sont la...

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    Date: 2007-09-04 06:07:16
    Site : http://s.n.s.p.free.fr

    Thèmes liés : syndicat des specialistes de sante publique / specialiste sante publique francais / syndicat national des medecins de sante publique / syndicat national de sante publique / programme national sante publique

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    La maladie de Lyme : entre psychose et fausses ...

    Pertinence
    29%

    La maladie de Lyme : entre psychose et fausses informations

    par Jean-Paul Krivine, SPS n°321, juillet 2017

    Le monstre, l'ennemi, est tout petit mais effrayant : il s'agit des bactéries du genre Borrelia 1 , transmises par des piqûres de tiques qui peuvent provoquer des pathologies que l'on regroupe sous le nom de maladie de Lyme ou borréliose de Lyme. Effrayant car chacun serait menacé,...

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    Date: 2017-10-05 01:24:17
    Site : http://www.pseudo-sciences.org

  • 1

    Etablissement de santé Ile-de-France - sanitaire-social.com

    Pertinence
    65%

    Etablissement de santé - Ile de France

    Consultez les Etablissement de santé de l'annuaire sanitaire et social en cliquant sur le bouton ci-dessous

    Le système hospitalier français se caractérise par la coexistence d'établissements de santé à caractère public et à caractère privé. Le secteur public représente 65% des lits et le secteur privé 35%.

    Le secteur public hospitalier sanitaire et social regroupe les établissements de santé publics relevant des domaines sanitaire, social et médico-social (hôpitaux, centres hospitaliers spécialisés, maisons de retraite,...

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    Site : sanitaire-social.com

    Thèmes liés : etablissement public de sante en france / liste des etablissements de sante en france / etablissement generale de sante en france / etablissements de sante en france / sante en ile de france

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    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    39%

    "Je suis chef de clinique en fin de clinicat. Je souhaite poursuivre une carrière hospitalière en tant que PH et aimerais connaître à quel échelon on débute en tant qu'ancien CCA ?"

    REPONSE DE LA DIRECTION DU PERSONNEL DE l'APHP :

    "A sa nomination un ACCA passe en tant que PH 1er échelon. Ensuite, dans les trois mois qui suivent, un nouvel arrêté de reclassement est...

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    Site : http://www.sccahp.org

  • 1

    Université Toulouse 1 Capitole - Master (M2) mention Droit ...

    Pertinence
    29%

    Alternance : Toute procédure de candidature doit être complétée par le dépôt OBLIGATOIRE du " Dossier complémentaire obligatoire au dossier de candidature "

    De manière générale, les dossiers de demandes d'admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :

    le justificatif de l'état civil ;

    le dossier détaillé du cursus de l'étudiant permettant...

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    Site : http://www.ut-capitole.fr

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    Etablissement de santé Ile-de-France - sanitaire-social.com

    Pertinence
    65%

    Etablissement de santé - Ile de France

    Consultez les Etablissement de santé de l'annuaire sanitaire et social en cliquant sur le bouton ci-dessous

    Le système hospitalier français se caractérise par la coexistence d'établissements de santé à caractère public et à caractère privé. Le secteur public représente 65% des lits et le secteur privé 35%.

    Le secteur public hospitalier sanitaire et social regroupe les établissements de santé publics relevant des domaines sanitaire, social et médico-social (hôpitaux, centres hospitaliers spécialisés, maisons de retraite,...

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    Site : sanitaire-social.com

    Thèmes liés : etablissement public de sante en france / liste des etablissements de sante en france / etablissement generale de sante en france / etablissements de sante en france / sante en ile de france

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    Etablissement de santé - sanitaire-social.com

    Pertinence
    62%

    Etablissement de santé

    Les établissements de Santé en France

    Le système hospitalier français se caractérise par la coexistence d'établissements de santé à caractère public et à caractère privé. Le secteur public représente 65% des lits et le secteur privé 35%.

    Le secteur public hospitalier sanitaire et social regroupe les établissements de santé publics relevant des domaines...

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    Site : sanitaire-social.com

    Thèmes liés : etablissement public de sante en france / liste des etablissements de sante en france / etablissement generale de sante en france / etablissements de sante en france / le secteur prive de la sante en france

  • 0

    Qui sommes-nous ? | France Assos Santé

    Pertinence
    46%

    Accueil > Qui sommes-nous ?

    warning: Missing argument 2 for l(), called in /var/www/leciss.org/sites/all/modules/custom/ciss_push_homepage/ciss_push_homepage.module on line 429 and defined in /var/www/leciss.org/includes/common.inc on line 1658.

    warning: htmlspecialchars() expects parameter 1 to be string, array given in /var/www/leciss.org/includes/bootstrap.inc on line 867.

    warning: Missing...

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    Date: 2017-10-04 21:51:14
    Site : http://www.leciss.org

  • 0

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    45%

    STATUT DES PRATICIENS HOSPITALIERS A TEMPS PLEIN

    Statut - Autres statuts

    Le SCCAHP ne s'occupe pas des PH. Il existe un syndicat : INPH http://www.inph.org/

    Sous-section 1 : Dispositions générales. Version en vigueur au 17 février 2011

    Article R6152-1

    Les praticiens hospitaliers exercent les fonctions définies par le présent statut dans les établissements publics de santé mentionnés aux...

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    Site : http://www.sccahp.org

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    Liste des médecins et établissements de santé - La France ...

    Pertinence
    44%

    Liste non exhaustive des principales structures médicales :

    A Ouagadougou

    1. Centre médical international (CMI)

    Rue Nazi Boni

    tél : 25 30 66 07

    portable :70 20 00 00

    fax : 25 30 66 07

    Le CMI est un service de l'Association Internationale de Santé (AIS) chargé d'assumer, en coordination avec les structures...

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    Date: 2017-10-04 23:05:17
    Site : https://bf.ambafrance.org

    Thèmes liés : liste des etablissements de sante en france / centre medical du service de sante / service sante international / etablissements de sante en france

  • 0

    Centre hospitalier (France) — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    Pour les articles homonymes, voir Centre hospitalier .

    Cet article est une ébauche concernant la santé et la France .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants...

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    Date: 2017-10-03 03:23:48
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : etablissement public de sante en france / centre de sante public / projet etablissement public sante / liste des etablissements de sante en france / correspondance articles code de la sante publique

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    N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisèle Biémouret ...

    Pertinence
    43%

    INTRODUCTION 15

    I. L'ENDETTEMENT MASSIF DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PÈSE SUR LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS 19

    A. DES ÉTABLISSEMENTS LÉGÈREMENT DÉFICITAIRES EN 2013 19

    B. UN NIVEAU D'ENDETTEMENT ÉLEVÉ RÉSULTANT DES PLANS HÔPITAL 2007 ET HÔPITAL 2012 21

    1. Le paysage de l'endettement des établissements de santé 22

    2. L'investissement des hôpitaux publics sur la même période...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Statut détaillé - APPA

    Pertinence
    42%

    (Mise à jour au 1er avril 2017)

    CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

    Partie réglementaire

    Sixième partie : Etablissements et services de santé

    Livre Ier : Etablissements de santé

    Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques

    Chapitre II : Praticiens hospitaliers

    Section 4 : Statut des praticiens contractuels

    Sous-section 1 :

    Recrutement

    Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...

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    Site : http://www.appa-asso.org

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    Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...

    Pertinence
    42%

    Enfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »

    Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

    Un mot d'ordre : coordination

    L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...

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    Site : http://www.gazette-sante-social.fr

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    Auracom - www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - Actualité ...

    Pertinence
    42%

    Métiers et concours - Ministère des Solidarités et de la Santé

    - Accompagnant éducatif et social (AES) Des missions d'accompagnement de proximité L'accompagnant éducatif et social (AES) a pour mission de réaliser (. Assistant familial L'assistant familial exerce une profession définie et réglementée d'accueil permanent à son domicile, et dans sa (. ...

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    Site : http://actualite-institutionnelle.com

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    France, Cour administrative d'appel de Paris, 3ème chambre ...

    Pertinence
    40%

    Vu la procédure suivante :

    Procédure contentieuse antérieure :

    M. B...C...a demandé au Tribunal administratif de Paris, d'une part, d'annuler l'arrêté du 31 mars 2015 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, session 2014, dans la spécialité "neurochirurgie" pour le concours de type I, d'autre part, d'annuler la...

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    Site : https://juricaf.org

    Thèmes liés : concours national praticien etablissement public sante / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / l 6152 1 du code de la sante publique / code de la sante publique praticien hospitalier

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    Les dossiers médicaux (archivage) - APHP DAJ

    Pertinence
    40%

    Les dossiers médicaux (archivage)

    Cette fiche technique élaborée en collaboration avec le service des archives de l'AP-HP a pour objet de rappeler les règles en matière d'archivage du dossier médical instaurées par le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel modifie les règles d'archivage des dossiers médicaux...

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    Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

  • 0

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    39%

    JORF n°0069 du 22 mars 2015 page

    texte n° 15 - VERSION AU 21 FEVRIER 2017

    Décret n° 2015-320 du 20 mars 2015 modifiant les dispositions statutaires relatives aux praticiens contractuels et aux assistants des hôpitaux

    NOR: AFSH1430302D

    Sous-section 1 : Dispositions générales.

    Modifié par Décret n°2009-24 du 8 janvier 2009 - art. 7

    Les médecins, odontologistes et pharmaciens...

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    Site : http://www.sccahp.org

  • 0

    S'expatrier en Espagne, mode d'emploi

    Pertinence
    37%

    Tout , Vivre en Espagne 9 commentaires   Publié le 28/05/2013 par Jonatan Carbonell

    Vous êtes citoyen français et souhaitez vous installer et vivre en Espagne de façon permanente ? Plus de 120 000 français en espagne ont déjà fait le même choix que vous !

    Formalités avant votre départ, démarches administratives en Espagne, affiliation au système sanitaire espagnol, immatriculation...

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    Site : http://www.tas-consultoria.com

    Thèmes liés : liste des etablissements de sante en france / etablissement generale de sante en france / etablissement public de sante en france / place des etablissements de sante en france / les differents etablissements de sante en france

  • 0

    UNAF - Réforme de la protection juridique des majeurs ...

    Pertinence
    37%

    Article 427 du Code civil : Conservation des comptes bancaires de la personne protégée

    Dans le projet de loi :

    - La personne chargée de la mesure de protection ne peut procéder à la modification des comptes ouverts au nom de la personne protégée auprès d'un établissement habilité à recevoir des fonds du public.

    « Si l'intérêt de celle-ci le commande, le juge ou le conseil de...

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    Date: 2018-03-07 08:15:24
    Site : http://www.unaf.fr

  • 0

    Politique de santé publique - senat.fr

    Pertinence
    37%

    [Division et intitulé nouveaux]

    Article 10 A (nouveau)

    Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :

    « Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :

    « 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...

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    Date: 2010-12-21 16:21:17
    Site : senat.fr

  • 0

    Politique de santé publique - senat.fr

    Pertinence
    37%

    [Division et intitulé nouveaux]

    Article 10 A (nouveau)

    Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :

    « Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :

    « 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...

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    Date: 2010-12-21 16:21:17
    Site : senat.fr

  • 0

    La législation en matière de don d'organes | Cadre lois

    Pertinence
    36%

    Les principes aujourd'hui applicables en France en matière de dons d'organes sont principalement issus de la loi bioéthique du 6 août 2004.

    INTRODUCTION

    1 - Définition des organes :

    L'organe humain peut se définir comme une partie du corps humain destinée à remplir une fonction propre ou nécessaire à la vie (v. par ex., Larousse classique).

    La loi distingue d'une part :

    Les organes : le...

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    Site : https://www.france-adot.org

  • 0

    > Concours PH : réglement - cofemer.fr

    Pertinence
    36%

    Concours des praticiens hospitaliers : réglement

    Décret N° 99-517 du 25 juin 1999 - Modifié par arrêté du 2 avril 2003

    Arrêté du 28 juin 1999 relatif à l'organisation du concours national

    de praticien des établissements publics de santé

    Ministère de l'emploi et de la solidarité Ministère de l'éducation nationale

    (J.O. du 8 juillet 1999)

    Modifié par arrêté du 30 juillet 1999...

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    Date: 2018-02-15 05:04:20
    Site : http://www.cofemer.fr

  • 0

    Planification Stratégique et Amélioration Continue ...

    Pertinence
    36%

    Amélioration Continue appliquée à "Quéops"

    2.1) Planification stratégique

    2.1.1) Définitions produit et groupe “Quéops” :

    La nécessité de former les personnes en charge des démarches d’accréditation au sein des établissements de santé français est induite par l’obligation de satisfaire aux exigences du manuel d’accréditation avant avril 2001, comme le stipule...

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    Date: 2001-03-05 15:58:23
    Site : http://www.utc.fr

  • 0

    Système d'information hospitalier — Wikipédia

    Pertinence
    36%

    le personnel médico-technique : manipulateurs en électroradiologie, laborantins ,  etc.

    le personnel des services : cuisiniers,  etc.

    les acteurs institutionnels tels que les financeurs (assurances maladies, par exemple) et les organismes de régulation de l'offre de soins ( agences régionales de Santé en France, par exemple) ;

    les industriels de la filière informatique de santé (voir...

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    Date: 2017-10-01 14:29:28
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    www.reglementation-environnement.com

    Pertinence
    35%

    Le droit des déchets hospitaliers 07/04/2008 09:25 (Par Laurent VASSALLO)

    Le droit des déchets hospitaliers

    Le droit des déchets hospitaliers. Les articles R.1335-1 à R.1335-8 du code de la santé publique traitent de l'élimination des déchets d'activité de soins. Deux distinctions sont établies entre les déchets (DASRI) qui présentent un risque infectieux, du fait qu'ils contiennent...

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    Site : http://www.reglementation-environnement.com

  • 0

    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    35%

    JORF n°0063 du 15 mars 2017

    texte n° 11

    Décret n° 2017-327 du 14 mars 2017 portant création d'une prime d'exercice territorial et d'une prime d'engagement de carrière hospitalière

    NOR: AFSH1628933D

    ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/AFSH1628933D/jo/texte

    Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/2017-327/jo/texte

    Publics concernés : praticiens...

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    Site : http://www.sccahp.org

  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    École des hautes études en santé publique

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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     (février 2013)

    Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    École des hautes études en santé publique

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
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  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

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    34%

    École des hautes études en santé publique

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
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  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    École des hautes études en santé publique

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    (février 2013).

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    Date: 2018-02-12 20:49:57
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  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    (Redirigé depuis EHESP )

    Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires

     (février 2013)

    Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ).

    L'École des hautes études en santé...

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    Date: 2017-10-03 06:20:22
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 0

    École des hautes études en santé publique — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    École des hautes études en santé publique

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

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    (février 2013).

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    Date: 2018-02-12 20:49:57
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Présentation de la legislation - tutelle-lozere.com

    Pertinence
    33%

    Présentation de la legislation

    INTRODUCTION

    Le droit français comporte un certain nombre de règles visant à protéger ces majeurs dans le cadre des actes juridiques ou civils qu'ils peuvent être amenés à accomplir.

    Les dispositions de la nouvelle loi sont entrés en vigueur au 1er janvier 2009,

    Selon le premier alinéa du nouvel article 425 du Code civil, la personne majeure vulnérable...

    Lire la suite

    Date: 2018-03-07 08:36:40
    Site : http://www.tutelle-lozere.com

  • 0

    Code de la santé publique. Partie législative. Annexe à l ...

    Pertinence
    33%

    Réseau Voltaire

    Code de la santé publique. Partie législative. Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000. Deuxième partie. Livre II : Interruption volontaire de grossesse (IVG)

    LIVRE II - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE

    ==== TITRE Ier - DISPOSITIONS GENERALES

    ==== Chapitre Ier - Principe général

    Art. L. 2211-1. - Comme il est dit à l'article 16 du code...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:17:57
    Site : http://www.voltairenet.org

  • 0

    CODE DE LA SANTE PUBLIQUE - la-fps.fr

    Pertinence
    32%

    CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

    (Nouvelle partie Législative)

    Chapitre 2 Inscription au tableau de l'ordre (Articles L4112-1 à L4112-7 )

    Chapitre 3 Règles communes d'exercice de la profession (Articles L4113-1 à L4113-12 )

    Chapitre 1 : Conditions générales d'exercice

    Article L4111-1

    Nul ne peut exercer la profession de médecin, de chirurgien-dentiste ou de sage-femme s'il n'est :

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    Site : http://www.la-fps.fr

  • 0

    L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE - PDF

    Pertinence
    32%

    il y a 14 jours

    Total affichages :

    Transcription

    1 PRÉPA concours L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE COORDINATION Jacques Raimondeau 2 e édition FONDAMENTAUX DES CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES LES NOTIONS CLÉS POUR RÉUSSIR 50 QUESTIONS POUR S ENTRAÎNER À jour des dispositions de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

    3 L épreuve de santé publique COORDINATION...

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    Site : http://docplayer.fr

  • 0

    Aide-soignant (IFSI) | Les Hôpitaux Universitaires de ...

    Pertinence
    31%

    Ces frais sont payables à M. le Trésorier Principal des HUS en fin de formation.

    Epreuves de sélection

    Notice et fiche d'inscription à télécharger à parti du 8 janvier 2018

    Calendrier des épreuves

    Ouverture des inscriptions : 8 janvier 2018

    Clôture des inscriptions pour tous les candidats : 14 mars 2018

    Epreuve d'admissibilité : 10 avril 2018

    Epreuve d'admission : mai - juin...

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    Date: 2018-03-07 06:12:10
    Site : http://www.chru-strasbourg.fr

    Thèmes liés : l'article r 4311 1 du code de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france / article l 10 du code de la sante publique / liste des etablissements de sante en france / complementaire sante fonction publique d'etat

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    C F E | Caisse des Français de l’Etranger

    Pertinence
    31%

    LA CFE ASSURE ET PROTEGE PLUS DE

    200 000 PERSONNES DANS LE MONDE !

    Pour toute précision supplémentaire, contactez-nous par mail

    Hôpitaux conventionnés

    Les conventions que la Caisse a signées avec les établissements de santé hors de France sont d'abord des « accords de tiers payant » qui ont pour objectif de vous éviter d'avoir à faire une avance totale de vos frais d'hospitalisation.

    LISTE DES HÔPITAUX CONVENTIONNES :

    Pour obtenir la liste des établissements d'hospitalisation implantés hors de France et ayant passé une convention avec la CFE, choisissez un pays :  

    Ces conventions de tiers payant n'ont pas...

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    Site : cfe.fr

    Thèmes liés : liste des etablissements de sante en france / assurance sante etranger en france / place des etablissements de sante en france / les differents etablissements de sante en france / etablissements de sante en france

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    Questions relatives aux conditions d'exercice des médecins ...

    Pertinence
    29%

    Focus sur l'Intrabeam et le traitement du cancer du sein, les patientes prises en charge en un jour #cancerdusein https://t.co/t02fbHPxF8

    Premières Prothèses Totales de Hanche en ambulatoire à la Clinique de Flandre # Dunkerque #ambulatoire https://t.co/Fdk5wHrPBv

    Comment les #art ères se protègent-elles de l' #ath érosclérose ? | https://t.co/v3zvhilE6h...

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    Site : http://www.professionmedecin.fr

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    Nombre d'équipements et de services de santé en 2016 ...

    Pertinence
    29%

    Présentation générale de la BPE

    Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.

    Alimentation de la BPE

    La BPE est alimentée par :

    6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...

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    Site : https://www.insee.fr

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    La santé en France, comment ça marche ? | Site officiel du ...

    Pertinence
    28%

    La santé en France, comment ça marche ?

    Carte Européenne d'Assurance Maladie

    De façon à s'assurer le remboursement des soins médicaux dans les meilleures conditions, il est conseillé de demander une carte européenne d'assurance maladie (CEAM).

    Utilisable dans l'Espace économique européen (Union Européenne, Islande, Norvège et Lichtenstein) et en Suisse, elle permet la prise en charge...

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    Date: 2017-12-15 03:20:30
    Site : http://france.fr

    Thèmes liés : marche de la sante en france / assurance soins de sante france / liste des etablissements de sante en france / assurance sante en france / etablissement generale de sante en france

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    TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr

    Pertinence
    28%

    L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

    I/ Modalités générales d'application.

    Fait générateur/exigibilité

    A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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    Site : douane.gouv.fr

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    TVA à l'importation : généralités - Douane.gouv.fr

    Pertinence
    28%

    L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

    I/ Modalités générales d'application.

    Fait générateur/exigibilité

    A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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    Site : http://www.douane.gouv.fr

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    Planification, Mise en Œuvre et Évaluation de Politiques ...

    Pertinence
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    Expliquer le Choix Potentiel de Politiques et de Programmes pour Contrer un Problème de Santé Publique Spécifique et Décrire les Implications des Choix, notamment ceux concernant les Déterminants de la Santé, et Recommander ou Choisir une Piste d'action

    Cours universitaire en ligne - Introduction à l'évaluation d'impact sur la santé L'objectif de ce cours de huit semaines est de...

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    Site : http://cbpp-pcpe.phac-aspc.gc.ca

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    Vivre en français - Etablissement.Org

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    Vie quotidienne

    Vivre en français

    Peut-on « vivre » en français dans une province, comme l'Ontario, où l'écrasante majorité est anglophone et où les francophones forment moins de 5 % de la population totale ?

    Cette page réunit sous un seul toit l'information essentielle sur les francophones de l'Ontario et les perspectives d'une vie en français dans la province à tous les...

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    Site : etablissement.org

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    Les infections nosocomiales - caducee.net

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    27%

    Pour en savoir plus

    Infection : pénétration dans un organisme d'un agent étranger (bactérie, virus, champignon, parasite) capable de s'y multiplier et d'y induire des lésions pathologiques. L'infection peut s'accompagner de manifestations cliniques.

    Nosocomial : vient du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à...

    Lire la suite

    Site : http://www.caducee.net

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    Article L5121-1 du Code de la santé publique : consulter ...

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    27%

    Article L5121-1 du Code de la santé publique : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la santé publique

    Le Code de la santé publique regroupe les lois relatives au droit de la santé publique français.

    Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code de la santé publique ci-dessous :

    Article L5121-1

    Entrée en vigueur 2017-07-01

    On entend par :

    1° Préparation magistrale, tout...

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    Date: 2017-12-14 23:53:41
    Site : juritravail.com

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    Recrutement d'un fonctionnaire par concours | service ...

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    27%

    Dans la fonction publique, il existe 3 types de concours : externe, interne ou 3ème concours.

    Concours externe

    Chaque ministère fixe par arrêté le nombre de postes de fonctionnaires à recruter. Il organise lui-même ses concours de recrutement.

    La liste, le calendrier des concours et les modalités d'inscription (dossier et annales téléchargeables, etc.) sont consultables sur le site...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : concours cadre de sante de l'assistance publique des hopitaux de paris / ministere de la sante recrutement sans concours / offres d emplois sante publique / nombre d'etablissements de sante en france / complementaire sante fonction publique d'etat

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