Articles pour le thème  »

premiere partie du code de la sante publique


324 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 1

    Loi Santé du 26 janvier 2016 : le secret professionnel ...

    Pertinence
    19%

    Loi Santé du 26 janvier 2016 : le secret professionnel soumis à la logique du Dossier Médical Personnel

    Si la loi Santé du 26 janvier 2016 a fait parler d'elle, en particulier autour du tiers payant, une disposition mérite que notre site s'y intéresse. Il s'agit de l'article 25 qui réécrit l' article 1110.4 du Code de santé publique sur le partage d'informations en milieu...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-04 22:26:33
    Site : http://secretpro.fr

  • 0

    N° 1278 - Projet de loi relatif à la déontologie et aux ...

    Pertinence
    24%

    CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

    QUATORZIÈME LÉGISLATURE

    Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 juillet 2013.

    PROJET DE LOI

    relatif à la déontologie et

    aux droits et obligations des fonctionnaires,

    (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    de la République, à défaut de constitution d'une commission...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

  • 0

    Vaccin contre la rougeole, la rubéole et les oreillons ...

    Pertinence
    23%

    Le vaccin contre la rougeole, la rubéole et les oreillons (vaccin RRO au Québec, ou vaccin ROR en France), est un vaccin combiné trivalent contre la rougeole , la rubéole et les oreillons . Il comprend les vaccins viraux vivants atténués dirigés contre la rougeole , la rubéole et les oreillons . Il est habituellement administré dans l'enfance. Ce vaccin est vendu par Merck & Co. sous le...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 14:06:48
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : haut conseil de la sante publique vaccination / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / rapport du haut conseil de la sante publique / haut conseil de la sante publique

  • 0

    Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France ...

    Pertinence
    23%

    Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Les conséquences de la catastrophe de Tchernobyl en France sont un sujet de débat depuis la catastrophe , en 1986 . En effet, officiellement, il n'y aurait pas eu de conséquence négative pour la santé en France , ce qui est contesté par certaines...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 09:32:56
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    IF – Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération ...

    Pertinence
    23%

    Comparer les versions sélectionnées

    2013-07-01T11:45:28.000+02:00

    IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en raison de la qualité du propriétaire

    Les personnes énumérées à l' article 1390 du code général des impôts (CGI) , à l' article 1391 du CGI , à l' article 1391 A du CGI et à l' article 1391 B bis du CGI et les personnes titulaires de l'allocation...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 6143 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article

  • 0

    Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical ...

    Pertinence
    23%

    Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau

    Droit médical et éthique médicale : regards contemporains

    bon de commande

    Présentation

    Éminent spécialiste du droit médical et de la bioéthique, le professeur Gérard Mémeteau a poursuivi l'oeuvre de ses pairs, en donnant du

    relief à sa liberté universitaire, pour permettre à cette discipline de gagner ses lettres de noblesse.

    Lire la suite

    Site : https://www.leh.fr

  • 0

    LE SERVICE DE SANTE DES ARMEES - senat.fr

    Pertinence
    23%

    II. LA PROFESSIONNALISATION DU SERVICE DE SANTE : DES INCERTITUDES SUR LE RECRUTEMENT DE MEDECINS D'ACTIVE

    Comme pour l'ensemble des composantes du ministère de la Défense, la professionnalisation entraîne dans le service de santé des armées une mutation importante. Il s'agit de s'adapter à la suppression du service national, dans le cadre d'une importante réduction de format, mais...

    Lire la suite

    Date: 2016-02-03 16:46:25
    Site : senat.fr

  • 0

    Temps partiel - Pharmacie d'officine - La convention ...

    Pertinence
    23%

    Temps partiel dans la convention collective pharmacie d'officine

    Dernière mise à jour 15/12/2017

    Newsletter hebdo saisir un email

    En savoir plus sur la convention collective pharmacie d'officine

    Modalités d'application de la réduction et de l'organisation du temps de travail - Réduction du temps de travail

    ... Article En vigueur étendu en date du février Les dispositions du...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacie d'officine / recherche d'emploi sante et services sociaux / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article

  • 0

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE : définition de ...

    Pertinence
    23%

    9 Notes et références

      Historique

    La notion d'« établissement public de santé » a été introduite par la loi de réforme hospitalière du 31 juillet 1991 [1] pour remplacer l'expression d'« hôpitaux et hospices publics ». Le régime des établissements publics de santé a été modifié à plusieurs reprises, mais les trois réformes les plus importantes sont celles de 1996 [2] ,...

    Lire la suite

    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

  • 0

    Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...

    Pertinence
    23%

    15 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant exécution du Chapitre IIIbis du Titre III de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment le...

    Lire la suite

    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

  • 0

    Tabac et cigarette électronique - Synthèse des ...

    Pertinence
    23%

    Face aux risques avérés que le tabac représente pour la santé, la promotion et la vente de tabac ainsi que sa consommation dans des lieux publics sont réglementées en France depuis une trentaine d'années.

    Renforcement progressif de la lutte contre le tabagisme amorcée il y a 40 ans

    La première loi française contre le tabagisme a été adoptée le 9 juillet 1976 (loi Veil). Elle...

    Lire la suite

    Site : https://www.ofdt.fr

  • 0

    > Concours PH : réglement - cofemer.fr

    Pertinence
    23%

    Concours des praticiens hospitaliers : réglement

    Décret N° 99-517 du 25 juin 1999 - Modifié par arrêté du 2 avril 2003

    Arrêté du 28 juin 1999 relatif à l'organisation du concours national

    de praticien des établissements publics de santé

    Ministère de l'emploi et de la solidarité Ministère de l'éducation nationale

    (J.O. du 8 juillet 1999)

    Modifié par arrêté du 30 juillet 1999...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-15 05:04:20
    Site : http://www.cofemer.fr

  • 0

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 ...

    Pertinence
    23%

    (rabais de 20 % sur chaque lot)

    Dans cet exemple, la société A propose ainsi un rabais de 10 % si deux lots lui sont attribués et de 30 % si trois lots lui sont confiés. Cela pourrait lui conférer un avantage comparatif par rapport aux entreprises dont l'offre porte sur un seul lot.

    Le dispositif des offres variables pourrait donc permettre aux acheteurs publics de bénéficier de...

    Lire la suite

    Date: 2016-03-18 17:50:18
    Site : senat.fr

  • 0

    Law Document French View | Ontario.ca

    Pertinence
    22%

    Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial

    iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi

    Définitions

    1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

    «capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...

    Lire la suite

    Site : https://www.ontario.ca

  • 0

    Textes relatifs à l'amiante et au désamiantage du code de ...

    Pertinence
    22%

    Textes relatifs à l'amiante et au désamiantage du code de la santé publique

    Notre Société

    Code de la santé publique

    Code la santé publique

    o Article R1334-14 (Décret nº 2004-802 du 29 juillet 2004 art. 8 V Journal Officiel du 8 août 2004) Les articles de la présente sous-section s'appliquent à tous les immeubles bâtis, qu'ils appartiennent à des personnes privées ou à des...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:01:40
    Site : http://www.desamiantage-idf.com

  • 0

    Les députés votent la suppression de l'Ordre infirmier ...

    Pertinence
    22%

    Les députés ont supprimé dans la nuit du 9 au 10 avril l'ordre infirmier, dans le cadre de l'examen du projet de loi de santé . Un amendement avait été déposé par une dizaine de députés socialistes avec en chef de file Annie Le Houérou (apparentée socialiste, Côtes-d'Armor). Le texte doit encore passer au Sénat, puis être voté dans les mêmes termes par les deux...

    Lire la suite

    Site : http://www.actusoins.com

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / profession infirmier code sante publique / l essentiel c est la sante / code de sante publique decret de competence infirmier / article infirmier code sante publique

  • 0

    Accueil et traitement des urgences — Wikipédia

    Pertinence
    22%

    L'accueil et le traitement des urgences (ATU) est une des fonctions des centres hospitaliers , publics ou privés ; il s'agit - avec un maillage du territoire plus ou moins fin selon la densité de population et le développement de la médecine dans le pays - d'accueillir vingt-quatre heures sur vingt-quatre les malades ou blessés ou victimes de phénomènes exceptionnels et difficilement...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 07:42:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Partie IV (réglementaire) : Santé et Sécurité au Travail ...

    Pertinence
    22%

    " 6° Dispositifs amovibles de transmission mécanique.

    " Article R. 4311-4-1 du Code du Travail"

    (Décret 2008-1156 du 07 novembre 2008, article 2)

    "Répond à la définition de machine :

    " 1° Un ensemble équipé ou destiné à être équipé d'un système d'entraînement autre que la force humaine ou animale appliquée directement, composé de pièces ou d'organes liés entre eux dont au...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:19:18
    Site : https://aida.ineris.fr

  • 0

    Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous ...

    Pertinence
    22%

    Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression

    (JO n° 290 du 15 décembre 1999)

    Texte abrogé par l'article 5 IV du Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (JO n° 152 du 3 juillet 2015) à compter du 19 juillet 2016 en tant qu'il est relatif à l'évaluation de la conformité.

    Texte abrogé par l'article 5 du Décret n° 2016-1925 du 28 décembre 2016 (JO n°303 du 30...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-14 13:29:24
    Site : https://aida.ineris.fr

  • 0

    Nominations / Le président / La présidence / Assemblée ...

    Pertinence
    22%

    Conseil immobilier de l'État 50

    Mme Nappi-Choulet

    Conseil supérieur de l'audiovisuel : article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, tel qu'il résulte de l'article 3 de la loi n° 89-25 du 17 janvier 1989 ; durée du mandat : 6 ans, non renouvelable.

    Conseil supérieur des chambres régionales des comptes : article L. 212-17 du code des juridictions financières ; durée...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:24:24
    Site : http://presidence.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / commission de l environnement de la sante publique

  • 0

    Institut de formation en psychomotricité - Page d'accueil

    Pertinence
    22%

    L'IFP de Bordeaux

    L'Institut de Formation en Psychomotricité de Bordeaux a été créé en 1974. Il fait partie des 11 instituts agréés pour préparer au diplôme d'Etat de Psychomotricien. Il est une composante à part entière  de l'Université de Bordeaux.

    L'admission

    Depuis 1991, l'Université Bordeaux Segalen, puis le Collège sciences de la santé de l'Université de Bordeaux,...

    Lire la suite

    Date: 2016-09-28 09:15:38
    Site : http://www.ifp.u-bordeaux2.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / arrete ministre charge de la sante / article 10 code sante publique / code de sante publique article

  • 0

    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    22%

       Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.

       Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".

       Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...

    Lire la suite

    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

  • 0

    La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation - La ...

    Pertinence
    22%

    Article R111-13 du CCH : la disposition des locaux, les structures, les matériaux et l'équipement des bâtiments d'habitation doivent permettre la protection des habitants contre l'incendie. Les logements doivent être isolés des locaux qui, par leur nature ou leur destination, peuvent constituer un danger d'incendie ou d'asphyxie. La construction doit permettre aux occupants, en cas...

    Lire la suite

    Site : http://www.ssiap.com

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / 1334 5 du code de la sante publique

  • 0

    La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation - La ...

    Pertinence
    22%

    Article R111-13 du CCH : la disposition des locaux, les structures, les matériaux et l'équipement des bâtiments d'habitation doivent permettre la protection des habitants contre l'incendie. Les logements doivent être isolés des locaux qui, par leur nature ou leur destination, peuvent constituer un danger d'incendie ou d'asphyxie. La construction doit permettre aux occupants, en cas...

    Lire la suite

    Site : http://ssiap.com

  • 0

    Bordereaux de Suivi de Déchets (BSD) - aida.ineris.fr

    Pertinence
    22%

    - un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

    - un sénateur désigné par le président du Sénat.

    « II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:17:57
    Site : https://aida.ineris.fr

  • 0

    La place du social dans la santé - OASIS - Le Portail du ...

    Pertinence
    21%

    La place du social dans la santé

    L'évolution de la mission sociale de l'hôpital public

    Le cadre législatif rappelle le droit à l'accès aux soins : l'hôpital toutes classes doit rester ouvert aux pauvres et il est rappelé que les établissements publics de santé ont pour objet de dispenser un traitement ou une surveillance médicale aux malades qui requièrent des soins continus...

    Lire la suite

    Site : https://www.travail-social.com

    Thèmes liés : loi services de sante et sociaux / agence sante et services sociaux / gestion des services de sante et sociaux / reseau de la sante et services sociaux / sante et service social

  • 0

    Instruction n°07-024 MO du 30 mars 2007 - Pièces ...

    Pertinence
    21%

    Annexe n° 3 : circulaire interministérielle n°83-158 du 7 juillet 1983

    La loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions a prévu (articles 15, 55 et 82) que la liste des pièces justificatives, que les comptables publics locaux doivent exiger avant de procéder au paiement des dépenses des...

    Lire la suite

    Site : marche-public.fr

  • 0

    TUTELLE-CURATELLE : Textes de loi - Les articles du code ...

    Pertinence
    21%

    Textes de loi

    Pour avoir accès aux articles de loi dans leur version la plus récente, veuillez consulter le site des pouvoirs publics " Legifrance.gouv.fr ".

    Les articles du code de procédure civile :

    Titre Ier : Les personnes

    Chapitre X : La protection juridique des mineurs et des majeurs

    Section I : Dispositions relatives aux mesures...

    Lire la suite

    Site : http://www.tutelle-curatelle.com

    Thèmes liés : correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article / article l 1 du code de la sante publique / code sante publique certificat medical / code de la sante publique decret du 7 juin 2010

  • 0

    Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

    Pertinence
    21%

    311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.

    Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA...

    Lire la suite

    Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

  • 0

    École de santé des armées — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Géolocalisation sur la carte : métropole de Lyon

    École de santé des armées

    Géolocalisation sur la carte : France

    École de santé des armées

    École de santé des armées

    est une grande école militaire française formant des médecins et des pharmaciens des armées destinés à servir au sein du ministère de la Défense . Ils sont amenés à exercer dans les établissements propres...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 07:20:17
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante militaire lyon / ecole du service de sante des armee lyon / ecole du service de sante des armee

  • 0

    École de santé des armées — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Géolocalisation sur la carte : métropole de Lyon

    École de santé des armées

    Géolocalisation sur la carte : France

    École de santé des armées

    École de santé des armées

    est une grande école militaire française formant des médecins et des pharmaciens des armées destinés à servir au sein du ministère de la Défense . Ils sont amenés à exercer dans les établissements propres...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 07:20:17
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante militaire lyon / ecole du service de sante des armee lyon / ecole du service de sante des armee

  • 0

    École de santé des armées — Wikipédia

    Pertinence
    21%

    Géolocalisation sur la carte : métropole de Lyon

    École de santé des armées

    Géolocalisation sur la carte : France

    École de santé des armées

    École de santé des armées

    est une grande école militaire française formant des médecins et des pharmaciens des armées destinés à servir au sein du ministère de la Défense . Ils sont amenés à exercer dans les établissements propres...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 07:20:17
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante militaire lyon / ecole du service de sante des armee lyon / ecole du service de sante des armee

  • 0

    « Que ton aliment soit ta seule médecine » (Hippocrate ...

    Pertinence
    20%

    Introduction et premiers éléments de constatations

    Nos comportements nutritionnels ont un impact sur notre santé. Certains aliments ou familles d'aliments ont d'ailleurs des vertus que la science reconnaît formellement. De là à mélanger les genres, certains n'hésitent pas à franchir le pas.

    « Que ton aliment soit ton seul médicament ». Cette citation, qui serait attribuée à...

    Lire la suite

    Site : http://gillesw.over-blog.com

  • 0

    La transfusion de produits sanguins labiles aux urgences

    Pertinence
    20%

    6. Information sur la transfusion et le bilan pré transfusionnel

    Le médecin réalise chaque fois que cela est possible l'information éclairée et tracée du patient sur les risques encourus lors d'une transfusion sanguine et le suivi post-transfusionnel.

    Il  recueille son accord et lui recommande l'analyse des sérologies pré-transfusionnelles.

    Les cas de refus de transfusion et/ou des...

    Lire la suite

    Site : infirmiers.com

    Thèmes liés : article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique

  • 0

    Baccalauréat sciences et technologies de la santé et du ...

    Pertinence
    20%

    En France, le baccalauréat sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) est une des sept séries du Baccalauréat technologique .

    Ancien bac SMS, le bac ST2S a vu le jour en 2007 (première session en 2009). Actuellement [Quand ?] une réforme est en cours. Le nouveau programme d'ST2S est effectif à partir de la rentrée scolaire 2012/2013 pour les classes de premières puis...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 07:41:28
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : politique de sante publique en france / politique de sante publique st2s / sciences de la sante publique / premiere partie du code de la sante publique / sante publique et economie de la sante cours

  • 0

    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...

    Pertinence
    20%

    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables

    I. Éléments corporels

    La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / art l 5121 8 du code de la sante publique / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / article 10 code sante publique

  • 0

    N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...

    Pertinence
    20%

    I. - (Supprimé)

    II et III. - (Non modifiés)

    IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.

    V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

  • 0

    Hygiène hospitalière et infections nosocomiales - remede.org

    Pertinence
    20%

    Hygiène hospitalière et infections nosocomiales

    Travail de santé publique réalisé en 2003

    1.1) Les infections nosocomiales

    a) Définition

    Une infection est dite « nosocomiale » lorsqu'elle est acquise dans un établissement de soins et qu'elle apparaît après un délai de 48 heures après l'admission.

    Pour les infections du site opératoire, on considère comme nosocomiales les...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-15 05:13:11
    Site : remede.org

  • 0

    Niger - axl.cefan.ulaval.ca

    Pertinence
    20%

    3 Données historiques

    La désertification du Sahara a commencé vers le VIIIe millénaire avant notre ère et a repoussé vers le sud les populations d'agriculteurs, laissant la place à des communautés d'éleveurs de bovins. Les territoires constituant le Niger actuel entrèrent dans l'histoire avec l'établissement de relations transsahariennes au Moyen �?ge, vers le Maroc, par la...

    Lire la suite

    Date: 2015-12-24 19:14:04
    Site : http://www.axl.cefan.ulaval.ca

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france / article l 10 du code de la sante publique / ministere de l education et de la sante / l'organisation du systeme de sante en france

  • 0

    L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...

    Pertinence
    20%

    Sites à consulter

    Introduction

    Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.

    Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...

    Lire la suite

    Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

  • 0

    Ipsec Prévoyance - La Foire Aux Questions

    Pertinence
    20%

    L'essentiel de la DSN

    1. Qu'est-ce que la Déclaration Sociale Nominative (DSN) ?

    La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est un projet national, issu d'une obligation légale (Loi de simplification du 22 Mars 2012).

    La DSN est une déclaration sociale qui a la particularité de remplacer la plupart des formalités que vous deviez opérer envers les organismes de protection sociale ou les...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 04:14:17
    Site : http://ipsecprev.fr

    Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante

  • 0

    Réduction des risques liés à la toxicomanie — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Réduction des risques liés à la toxicomanie

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    La réduction des risques liés à la toxicomanie désigne l'ensemble de la politique de réduction des risques lié à la toxicomanie. C'est une politique qui privilégie des stratégies de soin et de prévention afin de limiter les risques sanitaires et sociaux...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-11 00:19:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / reduction des risques pour la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique / article sante publique

  • 0

    Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ

    Pertinence
    19%

    Bulletin d'informations professionnelles #140

    [...] NUMÉRO 140 : AOÛT 2003 JOSÉE MORIN, PHARMACIENNE INSPECTEURE CONSEILLÈRE PROFESSIONNELLE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES SERVICES PROFESSIONNELS POLITIQUE CONJOINTE DE L'ORDRE DES PHARMACIENS DU QUÉBEC ET DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC SUR L'UTILISATION DE CAPSULES OU COMPRIMÉS DE MÉTHADONE Des patients...

    Lire la suite

    Site : https://www.opq.org

  • 0

    Droit de la famille en France — Wikipédia

    Pertinence
    19%

    Le droit de la famille en France est une branche du droit privé , dont le contenu est principalement d'inspiration légale ( code civil ) mais aussi jurisprudentielle et doctrinale . Celui-ci organise les liens juridiques entre les différents membres d'une même famille .

    La famille est généralement définie comme l'ensemble des personne s partageant un lien d'alliance, d'ascendance ou de...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-12 10:39:54
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / livre 5 code de la sante publique

  • 0

    GHT Groupement Hospitalier de Territoire, personnalité morale

    Pertinence
    19%

    Groupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale

    Groupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale

    Exposé des motifs

    Le premier alinéa du I de l'article L. 6132-1, dans sa version issue de l'article 27 exclut que le  groupement hospitalier de territoire (GHT) soit doté de la personnalité morale : « Chaque établissement public de santé, sauf dérogation tenant à sa...

    Lire la suite

    Site : http://www.houdart.org

    Thèmes liés : article l 5126 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacie a usage interieur / projet etablissement public sante / code sante publique partie iv livre iii titre 1

  • 0

    Pharmacie - Le pharmacien - Ordre National des Pharmaciens

    Pertinence
    19%

    Accueil > Le pharmacien > Secteurs d'activité > Pharmacie

    L'officine de pharmacie est...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:20:29
    Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

    Thèmes liés : code de la sante publique pharmacie d'officine / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacien adjoint / sante de l assistance publique

  • 0

    Académie de Médecine 1996 - sante-publique.org

    Pertinence
    19%

    Rapport de l'Académie de Médecine

    Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine

    Tome 180 n°4 - 16, 23, 30 avril 1996

    ISSN 0001-4079

    Amiante et protection de la population

    exposée à l'inhalation de fibres d'amiante

    dans les bâtiments publics et privés

    Etienne FOURNIER

    au nom d'un groupe de travail constitué de MM. BLANCHER, CHARPIN, FOURNIER président, ROCHEMAURE; de Mme...

    Lire la suite

    Date: 2011-01-18 09:53:31
    Site : http://www.sante-publique.org

  • 0

    L'Éthique et le Droit: NON a une privatisation du système ...

    Pertinence
    19%

    NON a une privatisation du système de santé!

    Briser les mythes

    1. La santé coûte trop cher à l'État

    Les coûts en santé sont passés de 30 % à 38 % entre 1976 et 2006, selon les chiffres de l'Institut canadien d'information sur la santé (ICIS). L'essentiel de cette augmentation des coûts a eu lieu durant la dernière décennie. Or, au cours des cinq dernières années, les recettes de...

    Lire la suite

    Date: 2018-03-06 11:04:08
    Site : http://ericfolotcitoyen2.blogspot.com

  • 0

    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    19%

       Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

       CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

       Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

      " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

      Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

    Lire la suite

    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

  • 0

    Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...

    Pertinence
    19%

    Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:12:23
    Site : http://www.unsaf.org

    Thèmes liés : article l 3511 7 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / l'assurance complementaire sante en france / code de la sante publique r 3511 / contrat d'assurance sante collectif obligatoire

251 - 300 de 324 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6