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nombre d'etablissements de sante en france en 2012
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Offre d'emploi - Centre d'Etudes Forestières et Agricoles ...
PertinenceLa Direction Territoriale Midi-Méditerranée - Agence Défense des Forêts Contre l'Incendie de l'ONF recherche 2 profils d'ouvrier sylviculteurs en DFCI pour son agence de Bormes-les-Mimosas. Ref OE357 - Le contenu complet de l'annonce sera...
Publiée le : 08/12/2017
Une structure de 40 hectares environ, actuellement en pleine restructuration (bâtiments et vergers neufs), arboricole (pêches,...
Site : http://cefa26.org
Thèmes liés : societe francaise de sante publique offres d'emploi / offre d'emploi sante publique france / offre d'emploi france sante / contrat d'assurance sante responsable / offre d'emploi ministere de la sante
DES CAHUZAC DE LA SANTE PUBLIQUE, DU SCANDALE DES ...
PertinenceDiplômé d'Etudes Pharmaceutiques Spécialisées en Toxicologie,
Docteur ès Sciences Pharmaceutiques,
Ancien Pharmacien Inspecteur Général de Santé Publique,
Ancien Pharmacien Inspecteur Régional de compétence étendue,
DES CAHUZAC DE LA SANTÉ PUBLIQUE EN FRANCE, DU SCANDALE DES MÉDICAMENTS GÉNÉRIQUES ET DES PRÉCAUTIONS QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES A LEUR ENCONTRE PAR...
Site : http://mohammed.boubakeur1947.over-blog.com
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Awa Marie Coll Seck, le boulet du Macky. | Xalima.com
PertinenceLe sort des malades du cancer avait indigné les Sénégalais. Au delà de la mobilisation, dont il faut se féliciter, cette situation nous avait fait très peur parce qu'aucune responsabilité n'était située, aucun compte n'était demandé, personne n'en était responsable en conclusion. Aucune indignation de la part du Professeur Awa Marie Coll Seck, le Ministre de la Santé et de l'Action...
Date: 2017-09-29 15:24:11
Site : http://xalimasn.comLégislation sur le tabac en France — Wikipédia
Pertinencela fixation des teneurs maximales en goudron des cigarettes par arrêté du ministre de la Santé
un emballage uniforme pour toutes les marques, dépourvu de logo, avec pour seul élément distinctif le nom de la marque dans une police également uniforme
des avertissements sanitaires , dans un cadre noir et blanc d'une surface minimale de 65 % des faces avant et arrière de l'emballage
Date: 2017-12-09 10:40:00
Site : https://fr.m.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / arrete du ministre charge de la sante interdiction de fumer / code de la sante publique interdiction de fumer / arrete interdiction de fumer du ministere charge de la sante / 1 code sante publique
N° 2066 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
PertinenceTRAVAUX DE LA COMMISSION 17
I. DISCUSSION GÉNÉRALE 17
II. EXAMEN DES ARTICLES 31
TITRE PRÉLIMINAIRE : OBJECTIFS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE MARITIME ET DE LA FORÊT 31
Article 1er (articles L. 1 à L. 3 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime, article 1er de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole) : Principes...
Médicament (développement du) | Inserm
PertinenceDossier réalisé en collaboration avec Bernard Bégaud, directeur de l'unité 657 Inserm/Université Bordeaux Segalen, Céline Cortot, directrice de la communication d'Inserm Transfert, Jean-Christophe Hébert, directeur du département des affaires juridiques de l'Inserm, François Hirsch, adjoint au directeur de l'Institut thématique multi-organismes Technologie pour la...
Site : inserm.fr
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / le marche de l'assurance sante complementaire en france / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement universite de bordeaux / evolution de l'etat de sante en france / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement bordeaux
Les 5 chiffres marquants des dépenses de santé en France
PertinenceLes 5 chiffres marquants des dépenses de santé en France
ASSURANCE MALADIE Le vieillissement de la population ne va pas arranger les choses...
Nicolas Raffin
Publié le 31/05/17 à 16h54
Une fillette lors d'une consultation avec un ophtalmologue. -- I. SIMON/SIPA
Un tiers de la population a fréquemment recours aux soins
La santé mentale représente une partie importante des...
Date: 2017-06-05 22:07:54
Site : 20minutes.frThèmes liés : france 5 sante maladie / evolution des depenses de sante en france / l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france 2015 / depenses de sante en france
» Industrie Pharma : le Leem publie les chiffres clés 2015 ...
PertinenceLe Leem vient de publier le Bilan économique 2015 du secteur pharmaceutique en France. Un bilan qui confirme la poursuite du « mouvement de récession qui touche l'industrie ». Les entreprises du médicament appellent ainsi à « la relance du dialogue stratégique Etat-Industrie pour inventer les outils efficaces d'une relance française ».
« Pour la troisième année consécutive,...
Site : https://www.mypharma-editions.com
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / le secteur de la sante en france 2015 / l essentiel c est la sante / nouveau ministre de la sante en france 2014
N° 2715 - Proposition de loi de M. Michel Lesage visant à ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 avril 2015.
PROPOSITION DE LOI
visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement,
(Renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire,
à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les...
Centre médico-psycho-pédagogique — Wikipédia
PertinenceStatut[ modifier | modifier le code ]
Comme le précise le rapport de la DREES , cité en note [4] « Ces structures se situent aux frontières du médico-social et de la psychiatrie ; elles proposent des prestations proches des centres de consultation de psychiatrie infanto-juvénile. »
Les CMPP participent ainsi à la mise en oeuvre de la politique de santé mentale en faveur des enfants et...
Date: 2018-02-12 08:06:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : ile de france sante gouv fr publique / http ile de france sante gouv / ile france sante gouv fr / ministere de l education et de la sante / http ile de france sante
Tourisme de santé : la France peine à se positionner sur ...
PertinenceTourisme de santé : la France peine à se positionner sur ce marché
Il échappe aux agences et aux TO
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Rédigé par Michèle SANI le Lundi 26 Septembre 2016
Le tourisme de santé médical n'a rien de commun avec le tourisme de bien-être, de confort ou d'esthétique aujourd'hui entré dans les moeurs du tourisme mondial. Il s'agit ici de recevoir des soins médicaux et...
Site : http://www.tourmag.com
Thèmes liés : tourisme medical france / tourisme de sante france / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / marche de la sante en france
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-10-03 06:03:56
Site : https://fr.wikipedia.orgLoi Sauvadet - Emploi, concours de la Fonction Publique ...
Pertinenceo Quels contractuels pourront être titularisés en vertu de la loi « Sauvadet » ?
> Nouvelles conditions d'éligibilité (loi « Déontologie » de 2016)
L'éligibilité à un emploi titulaire est apprécié par l'autorité employeur à la date du 31 mars 2013. Pour être éligible, il faut :
occuper au 31 mars 2013 dans un emploi permanent, à au moins 70% du temps
et totaliser 4...
Site : infos.emploipublic.fr
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / sante de l assistance publique / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / projet de loi sante publique 2015
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
PertinenceLes emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site : http://www.cdg13.com
Plan 2015-2019 | France Alzheimer
PertinenceAssociation France Alzheimer et maladies apparentées
Commentaires sur le PLAN MALADIES NEURO-DEGENERATIVES
Suite à l'annonce gouvernementale du mercredi 17 novembre 2014
INTRODUCTION
Le 21 septembre 2012, François Hollande annonçait le lancement d'un nouveau plan Alzheimer étendu aux autres maladies neurodégénératives. Depuis, et pendant deux longues années ponctuées par des annonces...
Date: 2017-10-05 00:44:15
Site : http://www.francealzheimer-yonne.orgThèmes liés : france 5 sante maladie / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / politique de sante publique en france 2015 / plan sante publique 2015
Diverses mesures de simplification et d'amélioration de la ...
PertinenceLa quatrième loi de simplification de mars 2012
Introduction
Le député Warsmann est à l'origine de quatre propositions de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, adoptées par le Parlement entre 2007 et 2012.
Les deux premières propositions de loi - qui sont respectivement devenues la loi (n°2007-1787) du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit et...
Site : http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement / article 38 7 du code de sante publique
Des Cahuzac de la santé publique en France et du scandale ...
Pertinencedimanche 14 avril 2013
Des Cahuzac de la santé publique en France et du scandale des médicaments génériques par Mohammed Boubakeur
Mohammed Boubakeur
Diplômé d'Etudes Pharmaceutiques Spécialisées en Toxicologie,
Docteur ès Sciences Pharmaceutiques,
Ancien Pharmacien Inspecteur Général de Santé Publique,
Ancien Pharmacien Inspecteur Régional,
DES CAHUZAC DE LA SANTÉ PUBLIQUE EN...
Date: 2017-10-04 11:59:25
Site : http://soutien-palestine.blogspot.comLes organismes gestionnaires de la fonction publique ...
Pertinence2.2. Les centres de gestion
Les agents territoriaux participent par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans des organismes consultatifs à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière (I). Ils peuvent également être représentés dans des institutions de...
Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016 / obligation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique d'etat
N° 477 - Proposition de loi de M. Olivier Faure visant à ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 2017 .
PROPOSITION DE LOI
visant à lutter contre la désertification médicale,
(Renvoyée à la commission affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames...
La médecine de ville en France - La Vie des idées
Pertinencepour la plupart des patients diabétiques de type 2
une cible d'HbA1c [indicateur de taux de sucre dans le sang] inférieure ou égale à 7% est recommandée
». Ce type de document décrypte pour cette maladie comme pour bien d'autres les multiples éventualités auxquelles pourrait faire face un médecin, et le comportement à suivre dans chacun de ces cas.
Puis vient le temps...
Date: 2018-03-07 10:08:25
Site : http://www.laviedesidees.frThèmes liés : le marche de l'assurance sante complementaire en france / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Societe Algerienne de Neurochirurgie
PertinenceSelon la Banque mondiale, seulement 42% des pays africains assurent une formation post- graduée et 11,8% de la demande en neurochirurgie réalisée pour 1,3 million d'interventions neurochirurgicales nécessaires chaque année avec un neurochirurgien pour 3 à 6 millions habitants pour certains pays pour un ratio admis d'un neurochirurgien pour 100 000 habitants.
C'est dans ce contexte que la...
Site : http://www.sanc-dz.com
Médias Citoyens Diois: Privatisation de la Santé
PertinencePrivatisation de la Santé ?
Privatisations : les hôpitaux espagnols livrés à la spéculation financière
Au nom de la croissance et de la réduction des déficits, le gouvernement espagnol accélère la privatisation du système de santé publique. Des fonds d'investissement en quête de « rentabilité élevée » s'emparent d'hôpitaux, sur fond de conflits d'intérêt et de...
Date: 2017-09-06 08:36:08
Site : http://mediascitoyens-diois.blogspot.comICPE - Code de l'environnement - Partie réglementaire
PertinenceLivre V - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre Ier - Installations classées pour la protection de l'environnement
Chapitre Ier - Dispositions générales
Titre préliminaire - Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Art. D. 510-1. - Le Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques assiste les ministres chargés des...
Site : http://www.sitesecurite.com
Thèmes liés : arrete ministre charge de la sante / article r 61 23 67 code sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique
ICPE - Code de l'environnement - Partie réglementaire
PertinenceLivre V - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre Ier - Installations classées pour la protection de l'environnement
Chapitre Ier - Dispositions générales
Titre préliminaire - Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Art. D. 510-1. - Le Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques assiste les ministres chargés des...
Site : http://www.sitesecurite.com
Thèmes liés : arrete ministre charge de la sante / article r 61 23 67 code sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique
Qu'est ce qu'un travailleur social ? - Les Travailleurs ...
PertinenceQu'est ce qu'un travailleur social ?
Qu'est ce qu'un travailleur social ?
Pour devenir travailleur social, il faut effectuer une formation professionnelle qui conduit à un diplôme d'état de niveau V (CAP-BEP) et IV (bac), BTS-DUT (bac+2), DEFA (bac+3) au Master (bac+5) et Doctorat en travail social (bac+8).
La famille des travailleurs sociaux regroupe plusieurs corps...
Site : http://www.travailleurs-sociaux-libres.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / definition de l'ordre public social / service d education pour la sante / auxiliaire aux services de sante et sociaux emploi / centre de sante et des services sociaux emploi
Maintien à domicile : initiatives soutenues par l’INAMI ...
Pertinence, Thérèse Van Durme
infirmière, maîtrise en santé publique, Université catholique de Louvain.
L'INAMI a lancé en 2009 un appel à projets visant à maintenir les personnes le plus longtemps possible au domicile, à un coût inférieur à celui d'une admission en maison de repos, pour l'INAMI [ 1 ]. Comme le montre cet article, la première évaluation de ces projets est quelque peu...
Date: 2017-10-04 22:10:06
Site : http://www.maisonmedicale.orgThèmes liés : sante des personnes agees en france / l'organisation du systeme de sante en france / soins infirmier de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france
Société - Santé publique, Belge, Organisation Mondiale de ...
PertinenceLa version 2007 de ce guide du citoyen belge, qui reprend des informations légales sur toute une série de thématiques (Emploi, Logement, Pension, Justice, Impôts. [...] Le SPF Santé publique belge se range d'ailleurs derrière les avis de l'Organisation mondiale de la santé selon lesquels les informations accumulées jusqu'à maintenant n'ont jamais montré l'existence d'effets...
Les points clés du marché des complémentaires santé
PertinenceAccueil > Actualités > Actualités assurance > Assurance santé > Les points clés du marché des complémentaires santé
Les points clés du marché des complémentaires santé
Assurance santé - le 08/07/2014 - Publié par Jean-François Vouge
Les mutuelles sont moins nombreuses mais dominent toujours le marché des complémentaires santé. C'est ce qu'indique le rapport 2013...
Site : c-mon-assurance.com
Thèmes liés : le marche de l'assurance sante complementaire en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d'assurance sante
Améliorer la santé des jeunes et favoriser l’accès à la ...
PertinenceAméliorer la santé des jeunes
Améliorer la santé des jeunes et favoriser l'accès à la prévention et aux soins
À l'occasion du Comité interministériel de la jeunesse (CIJ), le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, la ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative, Valérie Fourneyron, ainsi que tous les ministres du gouvernement, ont établi 13...
Date: 2017-10-04 23:00:44
Site : http://www.jeunes.gouv.frThèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement
Mutuelle santé : devis gratuit avec Mutuelle.com
PertinenceMutuelle.com est un comparateur de mutuelle santé vous permettant d'obtenir des devis en ligne et ainsi trouver les meilleures formules pour le remboursement complémentaire des dépenses de santé non prises en charge par la Sécurité Sociale.
Notre force : la négociation, notre devoir : le conseil, notre objectif : votre satisfaction !
Présentation de la mutualité française
La mutualité...
Site : https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / contrat d assurance complementaire sante / assurance mutuelle complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / complementaire sante mutuelle devis ligne
FAQ - Bienvenue sur le site de la Miviludes | Miviludes
PertinenceLa santé est-elle exposée aux dérives sectaires ?
Les promesses et recettes de guérison, de bien-être et de développement personnel sont au coeur des pratiques à risque de dérives sectaires, qu'elles émanent de groupes structurés à dimension transnationale ou de la multitude de mouvements éclatés en réseaux ramifiés, constitués le plus souvent autour d'une poignée...
Date: 2017-09-21 15:24:20
Site : http://www.derives-sectes.gouv.frThèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / offres d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi sante publique france / offre d'emploi france sante
Outils de sécurisation et d ... - has-sante.fr
PertinenceLa saisine de la DGOS de juin 2009 demande l'adaptation au contexte français des outils d'autoévaluation et d'amélioration de la sécurité d'administration des médicaments sur la base des travaux internationaux (Canada, USA, Australie,...), notamment pour les médicaments de niveau d'alerte élevé sur la base du bilan des déclarations des erreurs médicamenteuses (EM) du guichet des EM de...
Site : has-sante.fr
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france
Règlement relatif à la formation doctorale et au doctorat ...
Pertinencedes travaux relatifs à la préparation d'une thèse de doctorat (2013-2014)
Académie Universitaire Wallonie - Europe
Le présent règlement a pour objet de fixer les conditions générales d'accès, l'organisation et le déroulement, au sein de l'académie, des études et travaux relatifs à la préparation d'une thèse en vue de l'obtention du grade académique de docteur qui les...
Site : ulg.ac.be
Thèmes liés : licence science vie et sante publique / master en sciences de la sante publique / sciences de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france
Comparateur de prix para-pharmacie et produits de santé
PertinenceComparer les prix des médicaments, des articles de santé
et les établissements de soins
Les boutiques de bien être et de para-santé ont depuis toujours le droit de vendre leurs produits sur Internet. Mais l'autorisation de vendre en ligne des médicaments n'a été donnée aux 23.000 pharmacies de France qu'au 1er mars 2013. Jusque là, un régime spécial interdisait la vente à distance...
Site : http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : code de la sante publique pharmacie d'officine / article l 1 du code de la sante publique / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / code de sante publique article
Agnès Buzyn — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Buzyn .
Agnès Buzyn
(4 mois et 17 jours)
à Paris , est une hématologue , professeure des universités - praticienne hospitalière et femme politique française .
Spécialiste d' hématologie , d' immunologie des tumeurs et de transplantation , Agnès Buzyn a effectué l'essentiel de sa carrière de médecin et d'enseignante-chercheuse à l'...
Date: 2017-10-04 10:23:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / l'organisation du systeme de sante en france / article l 1 du code de la sante publique / institut national de la sante et de la recherche medicale / ministre des solidarites de la sante et de la famille
La procédure de détermination à défaut d'état civil : la ...
PertinenceÉtude du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme sur les difficultés et les meilleures pratiques rencontrées dans l'application du cadre international pour la protection des droits de l'enfant dans le contexte des migrations, 2010 : « Les mesures de sauvegarde attachées à l'évaluation de l'âge doivent garantir que [...] l'enfant soit informé dans un langage qui lui...
Date: 2018-02-15 04:46:04
Site : http://www.infomie.netComment les téléspectateurs ont été abusés par Cash ...
PertinenceIntroduction
Le sujet de l'émission Cash Investigation diffusée sur la chaîne publique France2 le 2 février 2016 portait sur l'épineuse question des pesticides avec un reportage dénonçant les risques encourus, notamment pour la santé des enfants comme en atteste l'affirmation contenue dans son titre choc « Produits chimiques : nos enfants en danger ».
Tout le monde est...
Date: 2017-10-05 05:08:40
Site : http://www.pseudo-sciences.orgN° 4401 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
PertinenceINTRODUCTION 7
I. LA NOUVELLE DÉFINITION DES RAPPORTS LOCATIFS A GLOBALEMENT SÉCURISÉ LES RELATIONS ENTRE LES LOCATAIRES, LES BAILLEURS ET LES PROFESSIONNELS 9
A. LES DÉCRETS RELATIFS À LA LOCATION NUE OU MEUBLÉE PERMETTENT DE LIMITER LES ABUS 9
1. Le contrat type de location 9
2. L'état des lieux type 10
3. Les pièces justificatives 11
4. La liste minimale de mobilier dans un logement...
(cf. Code de l’environnement, partie ... - aida.ineris.fr
PertinenceSection 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-10-05 00:15:04
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / article r 61 23 67 code sante publique / code sante publique r
Vers un service public territorial de santé | Courrier des ...
PertinenceVers un service public territorial de santé
par La rédaction
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé a présenté, le 23 septembre 2013, la stratégie nationale de santé qui, a-t-elle déclaré, « se veut une refondation de notre système de santé ». Un comité interministériel pour la santé, placé auprès du Premier ministre, sera créé début 2014,...
Site : http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : service public territorial de sante / service public sante / ministre de la sante et des services sociaux / etablissement public de sante en france / sante public en france
Projet de loi de financement de la ... - Assemblée nationale
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat chargé du budget ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / l'assurance complementaire sante en france
Les « emplois fonctionnels » de la Fonction publique ...
Pertinence>Les « emplois fonctionnels » de la Fonction publique...mais de qui parle-t-on vraiment ?
Les « emplois fonctionnels » de la Fonction publique...mais de qui parle-t-on vraiment ?
novembre 2012
Proches des pouvoirs exécutifs, les « emplois fonctionnels » occupent une place particulière au sein des trois fonctions publiques[1]. Postes « convoités »[2] du fait de leur...
Tabac et cigarette électronique - Synthèse des ...
PertinenceFace aux risques avérés que le tabac représente pour la santé, la promotion et la vente de tabac ainsi que sa consommation dans des lieux publics sont réglementées en France depuis une trentaine d'années.
Renforcement progressif de la lutte contre le tabagisme amorcée il y a 40 ans
La première loi française contre le tabagisme a été adoptée le 9 juillet 1976 (loi Veil). Elle...
Site : https://www.ofdt.fr
Chiffres de population de la France — Wikipédia
PertinenceLes chiffres de population de la France dépendent de la façon de définir précisément ce qu'est un « Français » (écrit avec une capitale majuscule), qui a deux acceptions :
l'ensemble des 65 585 857 personnes (au
1er janvier 2012
. C'est le sens utilisé communément, notamment par l'Insee pour les recensements qui comptabilisent toutes les personnes qui résident en France, quelle...
Date: 2018-02-12 08:04:48
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'etat de sante de la population en france 2015 / l'etat de sante de la population en france / sante des personnes agees en france / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france
Archivage électronique — Wikipédia
PertinenceL'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-12-09 10:43:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / conception en systeme d information sante / systeme d information sante / memoire sur le systeme d information en sante / article l 10 du code de la sante publique
Amiante - Prévention des risques - Ministère du Travail
PertinenceAnalyses LAB REF 26 ( environnemental)
Accompagnement des branches professionnelles dans la mise en oeuvre de la réglementation
Afin d'affiner la portée de l'avis de l'Anses de décembre 2015, relatif aux particules minérales allongées (PMA) asbestiformes, une saisine complémentaire de la DGT, DGS et DGPR a été adressée à en février 2016 à l'Anses, portant notamment sur la...
Date: 2017-10-05 00:22:12
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : service de sante au travail du btp / ministere de la sante et de l environnement / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / bulletin officiel du ministere charge de la sante / systeme information sante travail
Pollution sonore — Wikipédia
PertinenceConséquences indirectes[ modifier | modifier le code ]
Une exposition chronique au bruit peut indirectement rendre les gens moins susceptibles de faire de l'exercice, et ainsi nuire à leur santé ; ce qui devrait selon plusieurs études récentes alerter les décideurs et acteurs de la santé publique. Ainsi, une étude suisse entamée en 1991 (basée sur la cohorte SAPALDIA [31] et plus...
Date: 2017-12-11 01:04:36
Site : https://fr.wikipedia.orgN° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain ...
PertinenceSource : ADP.
Actuellement, 2/3 du fret aérien est transporté dans des avions de passagers, alors qu'il y a 10 ans, la proportion était de 1/3 seulement. Pour Air France, 80 % du fret est chargé dans les soutes des avions passagers. Deux causes principales expliquent cette évolution : l'augmentation des capacités des avions commerciaux qui peuvent transporter fret et passagers et...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : definition de la sante publique d'apres l'oms / objectifs de la sante publique selon l'oms / definition probleme de sante publique selon l'oms / commission de l environnement de la sante publique / sante publique selon l'oms
Prévention dans le secteur de l’esthétique - Santé et ...
PertinencePrévention dans le secteur de l'esthétique
N°16 - Mars/Avril 2008
L'augmentation croissante du nombre d'instituts de beauté et spas de ville témoigne du développement rapide d'un secteur qui n'a pas toujours pris le temps de réfléchir aux aménagements possibles pour prévenir les risques professionnels...
Interview Express
Dr. Olfa Jouini, Médecin du travail - CMIE
Agir Mag. : Le...
Site : http://agir-mag.com