La filière Industries et Technologies de santé | Direction ...

La filière Industries et Technologies de santé

La santé publique fait partie des grands défis sociétaux que la France doit relever : avec le vieillissement de la population dans les pays développés, le développement de maladies multifactorielles et chroniques, la réémergence de maladies infectieuses et l'enrichissement des pays émergents, la demande de solutions de santé...

Lire la suite

Date: 2017-10-04 23:03:50

Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france 2015 / l'etat de sante de la population en france / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministre de la sante france marisol touraine / projet de loi sante publique 2015

Les chambres d'hôtes - entreprises.gouv.fr

L'article L 324-3 du code du tourisme définit les chambres d'hôtes comme des chambres meublées chez l'habitant en vue d'accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations.

La ou les chambres d'hôtes doivent être situées dans la maison ou l'appartement de l'habitant.

La location d'une chambre d'hôte comprend la fourniture...

Lire la suite

Date: 2017-10-05 05:03:40

Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 1 code sante publique / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / article 10 code sante publique

Le portail Epidémiologie France | Direction Générale des ...

Le portail Epidémiologie France - 12/05/2014

Le Portail Epidémiologie France , lancé au mois de mai 2011 sous l'égide du Conseil Stratégique des Industries de Santé, recense les bases de données françaises personnelles en santé. Le site permet d'identifier les principales sources de données en santé disponibles en France et d'accéder à une description synthétique de leurs caractéristiques essentielles.

Ces sources de données issues de la recherche publique ou privée présentent l'intérêt  de pouvoir  être réutilisées dans une perspective de...

Lire la suite

Thèmes liés : portail epidemiologie france / epidemiologie france aviesan / epidemiologie france / recherche sur la sante publique / nombre de personnel de sante en france

tourisme - entreprises.gouv.fr

Les meublés de tourisme

Les meublés de tourisme sont des villas, appartements, ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire, offerts en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois, et qui n'y élit pas domicile (Article D 324-1 du code du tourisme).

Ils se distinguent des autres types...

Lire la suite

Date: 2017-10-05 05:03:37

Thèmes liés : trouble de l'ordre public definition / definition d un equipement public / definition de l'ordre public / definition de l ordre public