Site : http://www.droitissimo.com
Classement : 535 / 2095
5 articles sélectionnés
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu ...
PertinenceChargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée conclu par une SCI familiale
Contrat mis à jour le 16/02/2012
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil...
Date: 2018-02-15 04:54:41
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / offre d emploi sante publique / offres d'emploi sante et services sociaux / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre ...
PertinenceChargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre particuliers
Contrat mis à jour le 16/02/2012
Modèle de contrat de bail d'habitation non meublée entre particuliers
(Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989)
Ci après dénommé le...
Date: 2017-10-05 00:13:14
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / offre d emploi sante publique / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / 1334 5 du code de la sante publique
DDASS | Droitissimo
PertinenceDirection départementale des affaires sanitaires et sociales. Service déconcentré de l'Etat chargé de l'application des politiques sanitaires, sociales et médico-sociales. Supprimée en avril et juillet 2010. Aujourd'hui remplacée par la direction de ...
Lexique Juridique - lmc - 24/03/2011 - 1 commentaire
... (pas de nom de suite médecin expert judiciare (DDASS )chalons en champagne et...
Date: 2017-12-15 02:42:43
Thèmes liés : ddass service sante environnement / service communal d hygiene et de sante / sante et service social / service sante environnement ars / service sante environnement
Qu’est-ce que le service minimum dans la fonction publique ...
PertinenceQu'est-ce que le service minimum dans la fonction publique ?
Article mis à jour le 02/11/2010
Muriel TREMEUR, docteur en droit, formatrice juridique, ancienne avocate, experte en droit de la fonction publique
Le service minimum est un fonctionnement minimal qui doit être assuré par une administration ou par un service public. Par exemple, il est courant de voir, un jour de grève...
Date: 2018-03-07 07:11:35
Thèmes liés : service public sante / service de la sante publique
Le code du travail peut-il s’appliquer à la Fonction ...
PertinenceLe code du travail peut-il s'appliquer à la Fonction publique ?
Article mis à jour le 12/12/2010
Muriel TREMEUR, docteur en droit, formatrice juridique, ancienne avocate, experte en droit de la fonction publique
Si les fonctionnaires sont principalement soumis aux dispositions statutaires (le statut général et les statuts particuliers), il arrive que d'autres textes juridiques leur...
Date: 2018-03-07 05:05:36
Thèmes liés : travail sante publique
5 Ressources